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Ordre du Jour - ordre du jour 10
Ordre du Jour - ordre du jour 9
Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune d'Oraison.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 9)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Fiscalité,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune d’ORAISON se réunira le
Mardi 29 mars 2022 à 19 heures
Salle du conseil municipal
La séance ouverte au public
Fait à Oraison, le 23 mars 2022
ORDRE DU JOUR
Compte rendu des délégations de M. le Maire
DCM 17/2022 Projet Hygreen : convention de coopération pour l’organisation d’un appel à manifestation d’intérêt
DCM 18/2022 Projet d’installations photovoltaïques en toitures et ombrières : convention de coopération pour
l’organisation d’un appel à manifestation d’intérêt
DCM 19 /2022 Approbation compte de gestion 2021 commune : budget principal
DCM 20 /2022 Compte administratif 2021 – commune : budget
principal
DCM 21 /2022 Affectation du résultat de fonctionnement 2021 Commune : budget principal
DCM 22/2022 Approbation compte de gestion 2021 commune : budget caveaux
DCM 23/2022 Compte administratif 2021 – commune : budget caveaux DCM 24 /2022 Approbation compte de gestion 2021 – caisse des écoles DCM 25/2022 Compte administratif 2021 –caisse des écoles
DCM 26/2022 Vote des taux des taxes locales
DCM 27/2022 Subventions à la caisse des écoles
DCM 28/2022 Subventions au CCAS
DCM 29/2022 Ouverture AP/CP pour les travaux de façade de l’église DCM 30/2022 Ouverture AP/CP pour travaux de requalification et mise en sécurité du chemin du Bac
DCM 31/2022 Ouverture AP/CP pour la construction d’un bâtiment périscolaire
DCM 32/2022 Ouverture AP/CP pour les travaux d’aménagement du bâtiment de la Poste
DCM 33/2022 Ouverture AP/CP pour l’aménagement des plans d’eau des Buissonnades
DCM 34/2022 Commune : Budget principal 2022
DCM 35/2022 Commune : Budget Caveaux 2022
DCM 36/2022 Caisse des écoles : Budget 2022
DCM 37/2022 Tableau des emplois 2022
DCM 38/2022 Convention de mandat avec le SDE pour des travaux d’enfouissement des réseaux de télécommunications sur
l’avenue Terce Rossi
DCM 39/2022 Apurement du compte 1069