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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR A DIFFUSER
Ordre du Jour - ordre du jour 9
Document publié le Jeudi 16 décembre 2021 par la commune d'Oraison.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 9)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune d’ORAISON se réunira le
Jeudi 16 décembre 2021 à 19 heures
Salle de l’EDEN
La séance se tiendra sans public
Fait à Oraison, le 10 décembre 2021
ORDRE DU JOUR
DCM 80 /2021 Acquisition à l'amiable de parcelles dans le cadre des travaux d'aménagement du chemin du Bac
M. Sedneff
DCM 81 /2021 Autorisation donnée à M. le Maire de déposer la demande de permis de construire pour l'aménagement
d'un plateau dans le bâtiment des services techniques
pour le stockage de matériel
M. Sedneff
DCM 82/2021 Convention de financement entre la Région PACA et la Ville d'Oraison dans le cadre de l'OPAH-RU
M. Sedneff
DCM 83/2021 Contrat départemental de solidarité territoriale 2021-
2023
M. le Maire
DCM 84/2021 Construction d’un bâtiment dédié aux activités de
périscolaire à l’école élémentaire Léonie Etienne.
Demande de subventions DETR et FRAT
M. le Maire
DCM 85/2021 Autorisation donnée à M. le Maire de déposer la demande de permis de construire pour la construction d'un bâtiment
dédié au périscolaire à l'école élémentaire Léonie Étienne.
M. Sedneff
DCM 86/2021 Aménagement des plans d’eau des Buissonnades.
Demande de subventions DETR et Conseil
Départemental
M. le Maire
DCM 87 /2021 Tarifs 2022
Mme Boléa
DCM 88 /2021 Recrutement contrats aidés – PEC (Parcours Emploi
Compétences)
M. Allevard