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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR A DIFFUSER
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 10.03.2021
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Ordre du Jour - ordre du jour 9
Document publié le Jeudi 24 février 2022 par la commune d'Oraison.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 9)
Thèmes du document : Jeunesse, Budget, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune d’ORAISON se réunira le
Jeudi 24 février 2022 à 19 heures
Salle du conseil municipal
La séance ouverte au public
Fait à Oraison, le 17 février 2022
ORDRE DU JOUR
Chambre Régionale des Comptes : rapport sur les actions
entreprises par la commune suite aux observations du rapport
du 29 mars 2021.
DCM 01 /2022 Débat d’orientations budgétaires.
DCM 02 /2022 Programme annuel de prévention des risques professionnels 2022.
DCM 03/2022 Prise en charge du Compte Personnel Formation.
DCM 04 /2022 Tableau des effectifs des emplois non permanents 2022. DCM 05/2022 Création contrat aidé : PEC (parcours emploi compétences).
DCM 06/2022 Remboursement aux membres du conseil municipal des frais engagés pour l’accomplissement de leur mandat.
DCM 07/2022 Aménagement des plans d’eau des Buissonnades. Demandes de subventions DETR et Conseil Départemental.
DCM 08/2022 Construction d’un bâtiment dédié aux activités périscolaires à l’école Léonie Etienne.
Demandes de subventions DETR et Région.
DCM 09/2022 Convention de partenariat avec l’université solidaire dispositif VVV (Ville Vie Vacances).
DCM 10/2022 Contrat enfance jeunesse – Convention d’objectifs et de financement avec la CAF avenant 2021-1.
DCM 11/2022 Acquisition à l’amiable d’une partie de la parcelle cadastrée C N°682.
DCM 12/2022 Acquisition à l’amiable de parcelles dans le cadre des travaux d’aménagement de la liaison douce.
DCM 13/2022 Délibération annuelle relative au stock foncier détenu par l’EPF PACA.
DCM 14/2022 Autorisation donnée à M. le Maire de déposer les demandes nécessaires pour l’aménagement des bureaux du CCAS au
rez de chaussée du bâtiment de la mairie.
DCM 15/2022 Autorisation donnée à M. le Maire de déposer la demande nécessaire pour le remplacement de la chaudière et des
travaux d’accessibilité à l’Eden.
DCM 16/2022 Ouverture crédits budgétaires 2022 Budget Principal. Rapport d’activités piscine et plan d’eau