unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 2022 047 com4 batiments convention acces site agfa gevaert epf pevel carembault annexe tamponne

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unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 2022 047 com4 batiments convention acces site agfa gevaert epf pevel carembault annexe tamponne Document publié le Mercredi 19 décembre 1990 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 2022 047 com4 batiments convention acces site agfa gevaert epf pevel carembault annexe tamponne)Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Données personnelles, ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE HAUTS-DE-FRANCE

OP2377« PONT-A-MARCQ – Site industriel, Avenue du Général de Gaulle» AUTORISATION PERMANENTE D’ACCES PAR L’EPF DE HAUTS-DE-FRANCE AU PROFIT DE PEVELE CAREMBAULT

Entre

L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE HAUTS-DE-FRANCE, Etablissement Public de l’Etat à caractère industriel et commercial, créé par le décret n° 90-1154 du 19 décembre 1990, modifié par les décrets n° 2006-1131 du 8 septembre 2006, n° 2009-1542 du 11 décembre 2009, n° 2014- 1736 du 29 décembre 2014 et n°2021-1061 du 06 août 2021, dont le siège social est situé 594 avenue Willy Brandt – CS 20003 à EURALILLE (59777), identifié sous le numéro SIRET 383 330 115 000 23,

Représenté par Slimane BOUAKIL, directeur général par intérim, agissant en cette qualité en vertu de l'arrêté ministériel du 28 octobre 2021,

Ci-après dénommé « le Propriétaire » ou « l’EPF »

D'UNE PART,

Et

La COMMUNAUTE DE COMMUNES PEVELE CAREMBAULT, dont le siège est à PONT-A-MARCQ (59710), identifié sous le numéro SIREN 200 041 960,

Représentée par Monsieur Luc FOUTRY , en sa qualité de Président, ayant tous pouvoirs à l’effet des présentes, ainsi déclaré.

Ci-après dénommé « le Bénéficiaire »

D'AUTRE PART,

EXPOSE PREALABLE

L’immeuble objet de la présente convention est la propriété de l’Etablissement Public Foncier Nord – Pas de Calais pour en avoir fait l’acquisition, à la demande et pour le compte de Pévèle Carembault, dans le cadre d’une convention opérationnelle « PONT-A-MARCQ – Site industriel, Avenue du Général de Gaulle », régularisée entre l’EPF et ladite Communauté de Communes, le 17 mars 2021.

Conformément à la convention opérationnelle, Pévèle Carembault est maitre d’ouvrage des études permettant de définir le projet urbain à mettre en place sur le site d’AGFA ainsi que ses conditions de mise en œuvre.

Dans le cadre de cette étude de programmation urbaine, Pévèle Carembault aura besoin d’avoir accès à l’ensemble de l’immeuble acquis par l’EPF, notamment pour y réaliser des visites, des études, éventuellement des sondages, ou autres.

Dans ce contexte, il a été convenu, entre les parties, de la présente autorisation.CECI EXPOSE, IL A ETE CONVENU CE QUI SUIT :

ARTICLE 1 : OBJET

L’EPF autorise le Bénéficiaire et/ou toutes les personnes substituées au Bénéficiaire (les bureaux d’études, les cabinets d’architecture, les entreprises agrées, les éventuels acquéreurs et autres), a accéder à l’immeuble appartenant à l’EPF ci-après désigné à l’article 2, afin d’y effectuer des visites, des études, des sondages, des affichages et autres. En cas de réalisation d’études, il doit prévenir suffisamment à l’avance l’EPF de la date de ces études et de leur durée, aux fins d’information.

Selon les cas et notamment en cas de sondages ou d’études contenant l’obligation de prélèvements destructifs ou de fouilles du sol ou sous-sol, il est demandé par l’EPF au Bénéficiaire, la réalisation à ses frais d’état des lieux d’huissier avant leur démarrage et à la fin de leur réalisation, sauf dispense expresse de l’EPF.

A la fin de la réalisation de sondages de sols ou fouilles, le Bénéficiaire remet en état l’Immeuble conformément à son état d’origine et remblaie s’il y a lieu les terrains dans l’ordre des différentes couches terrassées.

ARTICLE 2 : DESIGNATION DE L’IMMEUBLE

Sur les territoires des communes de PONT-A-MARCQ (59710) et MERIGNIES (59710), l’ensemble immobilier à usage industriel, ses terrains d’assiettes et ses terrains annexes appartenant à l’EPF, acquis dans le cadre de la convention opérationnelle sus visée et tels qu’ils ont été décrits aux termes de l’acte d’acquisition ainsi qu’il suit, littéralement transcrit :

PONT A MARCQ (Nord)

________________

Un immeuble à usage industriel situé à PONT A MARCQ (59710), avenue du Général de Gaulle. Ledit immeuble cadastré :

Préfixe Section N° Adresse ou lieudit Contenance

AD 104 avenue du Général de Gaulle 08 ha 96 a 60 ca

AD 105 avenue du Général de Gaulle 01 ha 04 a 60 ca

AD 106 47 avenue du Général de Gaulle 01 ha 87 a 09 ca

AD 107 partie de Molpas 01 ha 78 a 18 ca

AD 108 partie de Molpas 30 a 73 ca

AD 109 partie de Molpas 34 a 18 ca

AD 114 avenue du Général de Gaulle 68 a 60 ca

Contenance totale 14 ha 99 a 98 ca

Tel que le tout existe sans exception ni réserve et tel qu'il sera dénommé dans le cours de l'acte par le terme "l'immeuble" ou "le bien vendu".MERIGNIES (Nord)

________________

Un immeuble à usage industriel situé à MERIGNIES (59710). Ledit immeuble cadastré :

Préfixe Section N° Adresse ou lieudit Contenance

B 1144 Château de Choque 21 a 74 ca

B 1147 Château de Choque 69 a 34 ca

B 1148 Château de Choque 47 a 95 ca

B 1150 Château de Choque 30 a 90 ca

B 1187 Château de Choque 30 a 35 ca

Contenance totale 02 ha 00 a 28 ca

Tel que le tout existe sans exception ni réserve et tel qu'il sera dénommé dans le cours de l'acte par le terme "l'immeuble" ou "le bien vendu".

Il est ici précisé que cet ensemble immobilier ci-dessus décrit sera dénommé dans la suite des présentes « l’Immeuble ».

ARTICLE 3 : DUREE

La présente autorisation est conclue pour une durée déterminée qui court à compter de la date de la signature par l’ensemble des parties.

Elle prendra fin au terme de la validité juridique de la convention opérationnelle sus visée, aujourd’hui fixée au 17 mars 2029, ou au jour de la régularisation de l’acte de vente en tout ou en partie de l’Immeuble objet des présentes.

Etant ici précisé qu’en cas de cession d’une partie de cet Immeuble, la présente autorisation d’accès conservera sa validité sur le reste de l’Immeuble non cédé.

ARTICLE 4 : CHARGES ET CONDITIONS

1°) Généralités

Le Bénéficiaire et les personnes mandatées par ce dernier « empruntera » l’Immeuble de l’EPF acquis dans le cadre de la convention opérationnelle précitée, dans l’état où il se trouve, sans recours contre le Propriétaire pour quelque cause que ce soit notamment en raison de vices apparents ou cachés, pouvant par exemple tenir à la nature ou la qualité des sols ou sous-sols, de ses structures, ses réseaux, ses accès, sans que cette liste soit exhaustive.

Le Bénéficiaire est réputé connaître la configuration des lieux et est à même d’apprécier les dangers pouvant résulter de leur emprunt. Il s’interdit par conséquent de faire accéder au public non-autorisé ces immeubles.

2°) Sécurité

Le Bénéficiaire prend toutes les mesures de sécurité afin d’empêcher toute intrusion dans l’Immeuble mis à disposition, étant entendu que le Bénéficiaire est réputé connaître la configuration des lieux et est à même d’apprécier les dangers pouvant résulter de leur utilisation.

Le Bénéficiaire s’engage à se conformer scrupuleusement aux dispositions légales ou réglementaires en vigueur concernant l’utilisation de l’Immeuble, l’hygiène, la protection et lasécurité des personnes présentes, la protection de l’envrionnement, de manière à ce que le Propriétaire ne soit jamais inquiété ni recherché à ce sujet.

Le Bénéficiaire autorise l’accès aux salariés de l’EPF ou à des tiers dûment habilités par lui, à tout moment, et notamment en cas d’urgence ou force majeure.

3°) Modalités d’accès

Il est ici précisé que l’ensemble immobilier propriété de l’EPF est sous le gardiennage et la télésurveillance de la société VPSitex, mandatée par l’EPF.

Le Bénéficiaire remettra à l’EPF à la suite des présentes, un liste des personnes autorisées à accéder à l’Immeuble et donc à bénéficier de la présente autorisation, afin que l’EPF puisse en informer la société de surveillance et de gardiennage du site.

Ces personnes auront un « statut d’accompagnant » : elles pourront être ainsi accompagnées de personnes professionnelles mandatées par le Bénéficiaire et l’accompagnant dans le cadre de la réalisation de l’étude de programmation urbaine et des études de maitrise d’œuvre par le Bénéficiaire.

Ces personnes devront se présenter à l’entrée du site à la société de gardiennage muni d’une pièce d’identité et en outre en respecter ses consignes de sécurité et de prévention, et notamment quand ce sera nécessaire, être équipées des Equipements de Protection Individuelle (EPI).

Le Bénéficiaire, s’il souhaite modifier ou compléter cette liste de personnes autorisées, en informera l’EPF au moins 72heures à l’avance.

Par ailleurs, si le Bénéficiaire souhaite faire accéder ponctuellement l’un de ses prestataires ou mandataires, il devra également en informer l’EPF au moins 72 heures à l’avance.

4°) ouvrages de prélèvements et surveillance

Il est ici précisé que dans le cadre des futurs aménagements et requalification de l’Immeuble, le Bénéficiaire a demandé à la Direction Régionale de l’Environnement de l’Aménagement et du Logement (DREAL) par courrier, le maintien et la reprise des ouvrages de prélèvements (forages) et de surveillance (piézomètres) déjà implantés.

En effet, le Bénéficiaire est maitre d’ouvrage des études de définition permettant d’aménager le site en quartier d’activités économiques et dans ce cadre, des études géotechniques et hydrologiques seront nécessaires pour définir les conditions d’aménagement du site. Le maintien des piézomètres est donc souhaité par le Bénéficiaire afin de continuer à suivre le niveau de la nappe et adapter le projet d’aménagement aux caractéristiques des sols. Concernant le forage, le Bénéficiaire souhaite son maintien afin de permettre son utilisation par des futurs occupants du site.

Les personnes mandatés par le Bénéficiaire pour assurer les relevés et prélèvements, les études, la surveillance de ces ouvrages (forage, piézomètres) seront autorisés à accéder à l’Immeuble dans les conditions des présentes.

Etant ici précisé, que le Bénéficiaire, en sa qualité de maître d’ouvrage, se chargera à ses frais et charges de tous travaux de surveillance, d’entretiens et de réparations, ou d’arrêts ou comblements s’ils n’étaient plus nécessaires, de ces ouvrages.

5°) Incessibilité

Le bénéfice des droits résultant de la présente convention est incessible. Il s’interdit, sans l’accord préalable de l’EPF, de les transmettre au profit d’un tiers, sous quelque forme et à quelque titre que ce soit, à l’exception des tiers mandatés par lui-même, dans le cadre d’éventuelles études et visites techniques, dans les respect des termes du 3°) ci- dessus.ARTICLE 5 : DIAGNOSTICS D’USAGE

L’EPF a transmis au Bénéficiaire les copies des diagnostics d’usage annexés à l’acte de vente, dès avant ce jour.

Le Bénéficiaire déclare dès à présent faire son affaire personnelle, sans recours contre l’EPF, de la conclusion de ces diagnostics et s’engage à respecter les normes et règles d’accessibilité aux immeubles imposés par la présence d’amiante, de revêtements contenant du plomb, de la présence d’anomalies révélés par les état des installations de gaz et d’électricité.

ARTICLE 6 : ASSURANCES

Responsabilité :

Le Bénéficiaire souscrit une police d’assurance permettant de garantir les conséquences pécuniaires et financières de sa responsabilité civile générale et sa responsabilité professionnelle au cas où, de manière à ce que le Propriétaire ne soit pas inquiété et que sa responsabilité ne soit pas recherchée.

Le Bénéficiaire sera tenu responsable de tous les dommages, incidents et accidents inhérents à l'utilisation qu'il fait des immeubles.

Le Bénéficiaire se désiste également de tout recours contre le Propriétaire pour quelque cause que ce soit et s’engage à ne réclamer aucune indemnité pour quelque cause que ce soit, le présent acte valant pacte d’assurance.

Recours :

Le Bénéficiaire ne pourra exercer aucun recours contre le Propriétaire en cas d'interruption ou réduction des services de l'eau, du gaz, de l'électricité, comme en cas d'humidité, fuites ou infiltrations d'eau quelle qu'en soit la cause, ou d'incendie, d'explosions ou de détériorations quelconques.

Le Bénéficiaire et ses assureurs devront également renoncer aux recours, pour quelque cause que ce soit contre le Propriétaire et ses assureurs.

Le Bénéficiaire s'engage, à titre purement informatif, à indiquer au Propriétaire tout dommage qui se produirait dans les immeubles visités et tout sinistre qui trouverait son origine dans l’immeuble ou dans un immeuble voisin, de son fait ou de ceux de ses mandataires ou de tiers.

Le Bénéficiaire s’engage à garantir le Propriétaire des conséquences financières et juridiques de dégâts de toutes natures, de tout accident ou incident résultant de l’utilisation des immeubles concernés et qui surviendrait de son fait, du fait de ses mandataires, aux immeubles visités, à des membres du personnel ou à des tiers, le présent acte valant pacte d’assurance.

Attestation d’assurance :

Le Bénéficiaire transmet au Propriétaire, dans les 15 jours suivants la signature des présentes, l’attestation de police d’assurance correspondante.

Le Bénéficiaire veillera sous son contrôle et sa responsabilité, à ce que les tiers mandatés par lui soient garantis par contrats d’assurance au titre de l’ensemble des risques pouvant découler de leurs interventions et de leurs suites.

ARTICLE 7 : APPLICATION DE LA PRESENTE CONVENTION AU TIERS MANDATE PAR LE BENEFICIAIRE

Il est expressément convenu que les charges et conditions de la présente autorisation s’appliquent à tout tiers mandaté ou autorisé par le Bénéficiaire (entreprises, intervenants, membres du personnel, occupants précaires ou public autorisés et conformément aux présentes).Il appartient au Bénéficiaire de régulariser tout contrat qu’il jugera nécessaire entre lui et tout tiers mandaté et de vérifier que chaque tiers est assuré conformément à l’article ci-dessus si besoin et faire respecter les charges et conditions de la présente à tout tiers mandaté par lui. Vis-à-vis du Propriétaire, le Bénéficiaire est seul responsable des accidents et dommages pouvant être causés aux personnes et aux choses du fait de son occupation ou de celle de tout tiers mandaté par lui, et commis tant par lui que ses agents, visiteurs, préposés ou tout tiers intervenant pour son compte comme énoncé ci-dessus au premier alinéa. Le propriétaire n’est en aucune manière responsable d’éventuels dommages de toute nature pouvant survenir pendant la durée de la présente autorisation.

ARTICLE 8 : FIN DE LA CONVENTION

1 Résolution de plein droit :

La présente convention sera résolue de plein droit, après mise en demeure restée sans effet pendant une période d’un mois en cas de non-exécution de l’une ou l’autre des clauses et conditions stipulées.

2 Résiliation :

Chacune des deux parties a la faculté de mettre fin à la présente convention, à tout moment, sous réserve de respecter un préavis de 1 mois par lettre recommandée avec avis de réception.

3 Conséquences de la résolution ou résiliation

Dans l’hypothèse d’une résolution ou d’une résiliation, le Bénéficiaire dont la convention est résolue ou résiliée ne pourra prétendre à aucune indemnisation du Propriétaire, quel que soit le motif.

ARTICLE 9 : ELECTION DE DOMICILE ET PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

Pour l'exécution des présentes et notamment la réception de toutes correspondances et de tous actes extrajudiciaires ou de poursuites, les parties font élection de domicile en leurs sièges respectifs.

Le rédacteur des présentes, l’EPF, met en œuvre des traitements de données à caractère personnel.

Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, les personnes physiques disposent d'un droit d'accès aux données les concernant, de rectification, d'interrogation, de limitation, de portabilité, d'effacement.

Fait en deux exemplaires sur sept pages, dont un pour chacune des parties.

Pour l’Etablissement Public Foncier

de Hauts-de-France

Monsieur Slimane BOUAKIL

Directeur général par intérim

A LILLE,

Le…………………………….

Date à compléter

Faire précéder la signature de la mention « Lu et approuvé » et parapher les pages

Pour la Communauté de communes

PEVELE CAREMBAULT

Monsieur Luc FOUTRY

Président

A PONT-A-MARCQ

Le…………………….Liste des personnes de Pévèle Carembault autorisées à accéder au site

Les personnes suivantes bénéficient du statut d’accompagnant

et peuvent accéder au site, en présence de structures

externes, sans délai de prévenance :

PEVELE CAREMBAULT - Luc FOUTRY

- Arnaud HOTTIN

- Michel DUPONT

- Yves LEFEBVRE

- Vincent EECKEMAN

- Gauthier DUMOULIN

- Sébastien DEVIERS

- Marion GAZET

- Hélène LEDUC

- Clémence DUBOIS

- Hélène DELATTRE

- Florence LOUF

- Guillaume BOURGIER

- Antoine ROUTIER

- Cédric ROSE

- Marie LAGOUGE

- Céline MUYLAERT

- Carl CHOPIN

- Rémi SINIARSKI

- Jade CORRENTE

SAISON MENU - Julie BUBROWSKI

- Marie TEURLINGS

SLAP PAYSAGE - Sylvain LUCQUET

STRATE - Grégory DUCARNE

TIM ARCHITECTE - Vincent GUILLARDEAU

- Vincent GOURGUECHON

TETRIS - Simon DEYZAC

- Clothilde FRAILE

SIRETEC INGENIERIE - Jean François PREVOST

- Vincent LARIVE

- Samuel CONTART

- Hélène HUGE

- Zakaria MAJD

- Ludovic JULIEN

- Thomas BEYAERT