Arrêté - 20250429 PM AM 054 Circulation Arretepermanentdecirculationetstationnement

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Arrêté - 20250429 PM AM 054 Circulation Arretepermanentdecirculationetstationnement Document publié le Vendredi 6 novembre 1992 par la commune d'Aiguillon-sur-Mer. Lien du pdf (Arrêté - 20250429 PM AM 054 Circulation Arretepermanentdecirculationetstationnement)Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, 1

REPUBLIQUE FRANCAISE

Liberté – Egalité - Fraternité

ARRETE DU MAIRE

Annule et remplace l’arrêté 20250321_PM_AM_041

Vu les articles L.2212-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales ; Vu les articles L.2213-1 et L.2213-6 du Code Général des Collectivités Territoriales ; Vu le Code de la Route R.110-1, R.110-2, R.225, R.411-5, R.411-7, R.411-8, R.411-18 et R.411-25 à R.411-28, R.415-6 et R.415-7, R.415-10, R.415-11, R.417-3, R.414-5, R.417-5 ; Vu l’article R.610-5 du Code Pénal ;

Vu l’instruction ministérielle sur la signalisation routière, approuvée par l’arrêté interministériel du 6 Novembre 1992.

CONSIDERANT qu’il y a lieu d’organiser le stationnement de l’ensemble des véhicules sur le territoire communal ;

CONSIDERANT la nécessité de mise en œuvre de mesures destinées à l’amélioration des conditions de sécurité et la coexistence piétons/cyclistes/automobilistes impliquant entre autres, une vitesse adaptée aux conditions locales ;

CONSIDERANT les difficultés liées à l’accroissement permanent du nombre de véhicules circulant et stationnant sur le territoire communal ;

CONSIDERANT les obligations imposées par la loi n°2011-525 du 17 mai 2011, destinée à faciliter les conditions de vie des Personnes à Mobilité Réduite notamment en réservant à leur usage, des emplacements de stationnement spécifiques ;

CONSIDERANT l’impact au point de vue de l’environnement et à l’égard des conditions de vie de la population ;

CONSIDERANT que devant l’augmentation sans cesse croissante du parc automobile, la réglementation des conditions de stationnement des véhicules répond à la nécessité d’ordre public et d’intérêt général ;

CONSIDERANT qu’il y lieu en conséquence de modifier la règlementation du stationnement, à proximité des commerces, et d’instituer une zone « arrêt minute » afin d’y règlementer la durée du stationnement ;

CONSIDERANT qu’il incombe au maire, dans le cadre de ses pouvoirs de police et de circulation, de veiller à assurer la sûreté et la commodité du passage dans les rues, places et voies publiques, en particulier, que toutes dispositions doivent être prises au sein même de l’agglomération pour faciliter la cohabitation et le déplacement des piétons et des véhicules dans les meilleures conditions et en toute sécurité, la création d’une zone de rencontre permettait d’assurer un partage de la rue équitable pour tous ;

CONSIDERANT qu’il est nécessaire de réglementer la circulation à la suite de la mise en place de structures routières de type chicane ou écluse.

Département de la

Vendée N°

20250429_PM_AM_054

ARRÊTÉ GÉNÉRAL PERMANENT RÉGLEMENTANT LA

CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT SUR L’ENSEMBLE DU TERRITOIRE COMMUNAL2

A R R Ê T E :

Sur la commune déléguée de La Faute-sur-Mer :

Article 1 : Vitesse

La vitesse maximum de tous les véhicules est limitée à 50km/h dans l’agglomération, sauf restrictions ponctuelles ou spécifiques.

• Elle est limitée à 30km/h sur les axes suivants :

- Boulevard de la Forêt du n°1 au n°21,

- Boulevard de la Forêt du n°41 au n°105,

- Boulevard de la Forêt du n°173 au n°209,

- Boulevard du Lay du n°59 au n°89,

- Chemin des Ormeaux,

- Chemin des Relais de Mer,

- Route de la Pointe d’Arçay du n°231 jusqu’à l’intersection de la Rue du Banc des Marsouins,

- Route de la Pointe d’Arçay de l’intersection de la Rue des Violettes prolongée jusqu’à l’intersection de l’Avenue de l’Océan dans le sens Rue des Violettes prolongée vers l’Avenue de l’Océan,

- Rue de la Galiote,

- Rue de la Salicorne,

- Rue de l’Estuaire de l’intersection de la Rue du Puits jusqu’à l’intersection de l’Allée du Levant,

- Rue des Trois Mâts,

- Rue des Grands Vents.

Article 2 : Interdiction de doubler

L’interdiction de doubler est appliquée à tous les véhicules.

Article 3 : Stationnement

1. L’arrêt et le stationnement des véhicules sont interdits sur les trottoirs, hors des emplacements matérialisés ;

2. Le stationnement dans les zones réglementées et sur toutes les voies de la commune est réservé aux véhicules de tourisme. De plus, l’accès des parkings communaux est réservé aux véhicules satisfaisant aux restrictions relatives à la hauteur et/ou la largeur indiquées localement ;

3. L’accès et le stationnement sont interdits sur toutes les places où aucun parking n’a été aménagé et en particulier sur les pelouses et les espaces verts.

Par exception à cette règle, les dispositions spécifiques ci-après sont applicables sur la commune :

• Arrêt et stationnement interdit matérialisé par un panneau de type B6d : - Avenue de la Plage,

- Place Dudit,

- Avenue de l’Océan du n°1 au n°23 + panonceau « jeudi et dimanche de 06H00 à 14H30 du 01/04 au 30/09 »,3

- Boulevard de la Forêt du n°23 au n°99,

- Boulevard du Lay du n°1 au n°15 sur les deux côtés de la voie,

- Chemin des Coquelicots à partir du n°14,

- Impasse de Californie,

- Rue du Docteur Pacaud, du n°1 jusqu’à l’intersection de la Rue Georges Clémenceau, - Parking Place de la Mairie Route de la Pointe d’Arçay + panonceau « jeudi et dimanche de 06H00 à 14H30 du 01/04 au 30/09 »,

- Parking Place de la Mairie Avenue de l’Océan panonceau « jeudi et dimanche de 06H00 à 14H30 du 01/04 au 30/09 »,

- Route de la Pointe d’Arçay de l’intersection de la Rue de la République jusqu’à l’intersection de l’Avenue de la Plage côté impair,

- Route de la Tranche du n°2 jusqu’à l’intersection de la Rue des Albizias, - Rue de la Paix du n°2 jusqu’à l’intersection de la Rue des Mimosas, - Rue de la Paix du n°18 jusqu’à l’intersection de la Route de la Pointe d’Arçay, - Rue de la République de l’intersection de la Route de la Pointe d’Arçay jusqu’à l’intersection de la Rue Jean Jaurès,

- Rue de l’Égalité du n°4bis jusqu’à l’intersection du Boulevard du Lay, - Rue de l’Estuaire de l’intersection de la Rue du Puits jusqu’à l’intersection de la Rue des Gabarres,

- Rue des Mimosas du n°2 sur 10 mètres,

- Rue des Roses de l’intersection de la Rue du Docteur Pigeanne jusqu’à l’intersection de la Rue Jean Jaurès,

- Rue des Roses de l’intersection de la Rue Jean Jaurès jusqu’à l’intersection de l’Avenue de l’Océan,

- Rue des Violettes du n°1 jusqu’à l’intersection de la Rue des Tamaris, - Rue des Violettes du n°22 jusqu’à l’intersection du Boulevard de la Forêt, - Rue des Violettes du n°15 jusqu’à l’intersection de la Rue des Tamaris, - Rue Jean Jaurès côté pair,

- Le Parc de 22H00 à 06H00,

- Avenue Ingénieur Guiet devant le n°44,

- Rue des Belles de Nuit au niveau de la plateforme.

• Stationnement interdit matérialisé par un panneau B6a1 : - Avenue Côte de Lumière,

- Avenue de la Plage,

- Avenue Ingénieur Guiet du n°24 au n°52,

- Boulevard de la Forêt du n°193 au n°209,

- Chemin des Douaniers,

- Chemin du Platin,

- Route de la Pointe d’Arçay du n°192 jusqu’à l’intersection de la Rue des Écureuils, - Rue des Dunes du n°11 à l’intersection de la Route de la Pointe d’Arçay, - Rue des Marguerites :

o intersection Rue René Couzinet jusqu’à l’intersection de l’Avenue de l’Ingénieur Guiet côté pair,

o intersection Rue René Couzinet jusqu’à l’intersection de l’Avenue de l’Ingénieur Guiet côté pair,

- Rue du Champs des Oiseaux du n°22 au n°32,

- Rue du Docteur Pigeanne,

- Rue Jean Jaurès, côté impair,

- Avenue de l’Océan du n°23 jusqu’à l’intersection du Boulevard de la Forêt.

• Arrêt et stationnement interdit à tous les véhicules d’une longueur de plus de 5.30m matérialisé par un panneau B6a et panonceau :

- Boulevard de la Forêt du n°1 au n°21,

- Parking Plage des Bélugas, Boulevard de la Forêt,

- Parking Plage des Chardons, Boulevard de la Forêt,4

- Boulevard de la Forêt du n°111 au n°209,

- Boulevard de la Mer,

- Parking du cimetière, Boulevard du Lay,

- Parking du Port,

- Parking situé Route de la Pointe d’Arçay intersection Chemin des Pensées et Impasse des Chalutiers,

- Rue des Dunes du n°20 à l’intersection du Boulevard de la Forêt, - Rue des Écureuils,

- Parking Rue des Écureuils.

• Dispositions particulières :

▪ Lieux aménagés pour le stationnement gratuit à durée limitée et contrôlé par disque (1 heure 30) :

- Parking Place Rhin-Danube.

▪ Lieux aménagés pour le stationnement gratuit à durée limitée et contrôlé par disque (5mn) :

- 2 places au niveau du n°1 et n°2 de l’Avenue de la Plage.

▪ Cars et Autobus :

- 2 places face au n°99 Boulevard de la Forêt.

▪ Véhicules électriques ou hybrides rechargeables :

- 2 places au niveau du Parking de la Mairie Route de la Pointe d’Arçay

▪ Taxi :

- 1 place de stationnement réservée aux taxis est matérialisée devant la Place Rhin- Danube. Sur cette place, l’arrêt et le stationnement sont interdits à tous les véhicules sauf les taxis.

▪ Emplacements de stationnement réservés pour les Personnes à Mobilité Réduite : - Avenue de la Plage :

o devant le n°2 → 1 place,

o face au n°26 → 1 place,

o entre le n°39 et le n°41 → 1 place,

- Boulevard de la Forêt :

o face au n°3 → 2 places,

o face au n°21 → 1 place,

o parking Plage des Bélugas → 2 places,

o Plage des Bélugas → 1 place,

o face au n°111 → 1 place,

o face au n°171 → 2 places.

- Boulevard de la Mer face au n°6 → 2 places,

- Parking du Port → 3 places,

- Parking Place de la Mairie Route de la Pointe d’Arçay → 2 places, - Parking Place de la Mairie Avenue de l’Océan → 3 places,

- Parking Place Euchariste Gouin→ 1 place,

- Parking Place Rhin-Danube→ 2 places,

- Parking situé au niveau du n°231 Route de la Pointe d’Arçay (à côté de l’aire de camping-car des Amourettes → 1 place,

- Parking Porte des Dunes Rue du Port des Yachts → 1 place,

- Parking Porte des Chardons Avenue des Chardons → 1 place,

- Parking Pharmacie Rue Georges Clémenceau → 1 place,

- Rue René Couzinet face au n°1 → 1 place,5

- Le Parc → 6 places.

Article 4 : Sens unique

- Allée des Coccinelles dans le sens Route de la Pointe d’Arçay vers la Rue de l’Avenir, - Allée des Coucous dans le sens Allée des Merles vers la Rue des Écureuils, - Avenue de la Plage signalé par une borne (hors saison samedi et dimanche de 17H00 à 02H00 et en saison tous les jours de 12H00 à 02H00) dans sa partie comprise entre le n°6 et le Boulevard de la Forêt dans le sens du n°6 vers le Boulevard de la Forêt, - Avenue de la Plage dans le sens Boulevard de la Forêt vers le Rond-Point Fleuri, - Rue Ingénieur Guiet dans sa partie comprise entre le n°44 et l’intersection de l’Avenue de la Plage dans le sens Avenue Ingénieur Guiet vers l’Avenue de la Plage, - Avenue de l’Océan dans sa partie comprise entre l’intersection de la Rue du Docteur Pacaud et l’intersection de la Rue de l’Égalité dans le sens Rue du Docteur Pacaud vers la Rue de l’Égalité,

- Avenue Ingénieur Guiet dans sa partie comprise entre la Rue du Champs des Oiseaux et la Place Dudit dans le sens Rue du Champs des Oiseaux vers la Place Dudit, - Boulevard de la Forêt dans sa partie comprise entre l’Avenue des Chardons et la Rue des Dunes dans le sens de l’Avenue des Chardons vers la Rue des Dunes, - Boulevard de la Forêt face à l’intersection de la Rue des Pervenches sur le parking de la Plage des Bélugas,

- Boulevard de la Mer dans sa partie comprise entre le n°10 et le Boulevard de la Forêt dans le sens du n°10 vers le Boulevard de la Forêt,

- Chemin des Relais de Mer du n°11 à la sortie du Port,

- Le Port dans le sens de la sortie vers l’entrée,

- Chemin des Relais de Mer dans sa partie comprise entre le n°11 et l’intersection de la Rue du Port des Yachts dans le sens Rue du Port des Yachts vers le n°11, - Chemin des Coquelicots dans le sens Chemin des Relais de Mer vers le Boulevard du Lay,

- Place Rhin-Danube dans le sens de la sortie vers l’entrée,

- Route de la Pointe d’Arçay sur la barrière au niveau de la Rade d’Amour, - Parking Route de la Pointe d’Arçay entre l’aire de camping-car des Amourettes et le Chemin des Pensées dans le sens de la sortie vers l’entrée,

- Rue de la République du n°2 jusqu’à l’intersection avec la Rue Georges Clémenceau dans le sens du n°2 vers l’intersection avec la Rue Georges Clémenceau, - Rue de la République du n°9 jusqu’à l’intersection de la Route de la Pointe d’Arçay dans le sens du n°9 vers l’intersection de la Route de la Pointe d’Arçay, - Rue de l’Égalité du n° 1 jusqu’à l’intersection du Boulevard du Lay dans le sens du Boulevard du Lay vers le n°1,

- Rue des Marguerites du n°2 jusqu’au n°26 dans le sens du n°26 vers le n°2, - Rue des Mimosas dans le sens de l’intersection du Boulevard de la Forêt vers l’intersection de la Rue de la Paix,

- Rue des Pervenches dans le sens de l’intersection du Boulevard de la Forêt vers l’intersection de la Route de la Pointe d’Arçay,

- Rue des Roses de l’intersection de la Rue Jean Jaurès jusqu’à l’intersection de l’Avenue de la Plage dans le sens de l’intersection de la Rue Jean Jaurès vers l’intersection de l’Avenue de la Plage,

- Rue du Docteur Pigeanne dans le sens de l’intersection du Boulevard de la Forêt vers l’intersection de la Rue de la République,

- Parking de la Porte des Dunes, Rue du Port des Yachts dans le sens de la sortie vers l’entrée,

- Rue Jean Jaurès dans le sens de l’intersection de la Rue de la République vers l’intersection du Boulevard de la Forêt,

- Parking du Square du Colonel Arnaud Beltrame dans le sens de la sortie vers l’entrée, - Parking du Parc (ancien terrain de pétanque) dans le sens de la sortie vers l’entrée, - Parkings du Parc dans le sens de la sortie vers l’entrée,6

- Route de la Pointe d’Arçay de l’intersection de la Rue des Violettes prolongée à l’intersection de l’Avenue de l’Océan dans le sens de la Rue des Violettes prolongée vers l’Avenue de l’Océan + panonceau « jeudi et dimanche de 08H30 à 13H00 ».

Article 5 : Giratoires

• Place à terre-plein central :

- La circulation s’effectue en sens giratoire (contournement par la droite) autour du terre-plein central sis Avenue de la Plage avec l’intersection de la Route de la Pointe d’Arçay.

• Rond-point avec régime de priorité aux véhicules engagés sur les le rond- point :

- La Parc (carrefour de la Rue du Docteur Pacaud, Avenue Côte de Lumière, D46F), - Rond-Point Fleuri (carrefour de l’Avenue de Côte de Lumière, Route de la Tranche, Avenue de la Plage, Rue Georges Clémenceau),

- Avenue Ingénieur Guiet (carrefour Boulevard de la Mer, Rue du Champs des Oiseaux), - Boulevard du Lay au niveau du n°90 (carrefour Chemin des Relais de Mer), - Rue du Docteur Pacaud (carrefour Boulevard du Lay, entrée du Parc), - Route de la Pointe d’Arçay au niveau du n°146 (carrefour Rue des Vignes), - Route de la Pointe d’Arçay (carrefour Boulevard du Lay, Avenue des Chardons), - Route de la Tranche (carrefour Chemin des Douaniers, Avenue Ingénieur Guiet).

Article 6 : Stop

- Allée des Lilas à l’intersection de la Rue René Couzinet,

- Allée du Levant à l’intersection de la Route de la Pointe d’Arçay,

- Avenue de la Plage à l’intersection du Boulevard de la Forêt,

- Avenue de l’Océan :

o à l’intersection de la Rue du Docteur Pacaud,

o à l’intersection du Boulevard de la Forêt,

- Parking Porte des Chardons à l’intersection de l’Avenue des Chardons, - Avenue de l’Ingénieur Guiet à l’intersection de la Rue du Champs des Oiseaux, - Boulevard de la Forêt à l’intersection de l’Avenue des Chardons,

- Boulevard du Lay :

o à l’intersection de la Rue des Violettes prolongée côté pair,

o à l’intersection de la Rue des Violettes prolongée côté impair,

o à l’intersection du Chemin des Œillets prolongé côté pair,

o à l’intersection du Chemin des Œillets prolongé côté impair,

o face au n°103,

- Chemin de la Bergerie à l’intersection de la Route de la Tranche (côté Réserve de la Belle Henriette),

- Route de la Pointe d’Arçay :

o au niveau du n°148,

o à l’intersection de la Résidence Le Galion,

o à l’intersection de la Résidence Les Balanes,

o à l’intersection de la Rue des Dunes,

o à l’intersection de la Rue du Port des Yachts,

o à l’intersection de l’Allée du Levant,

o au niveau du n°231 parking à côté de l’aire de camping-car,

o parking entre l’aire de camping-car des Amourettes et le Chemin des Pensées, o à l’intersection de la Rue des Écureuils,

o parking face au n°92,

o à l’intersection de la Rue des Bergeronnettes,

o à l’intersection de la Rue des Fauvettes,

o à l’intersection de l’Impasse des Œillets,7

o à l’intersection du Chemin des Œillets prolongé,

o à l’intersection de la Rue des Œillets,

o à l’intersection de la Rue des Violettes,

o à l’intersection de la Rue des Violettes prolongée,

o à l’intersection de la Rue de la Paix,

o à l’intersection de l’Avenue de l’Océan côté pair,

o à l’intersection de l’Avenue de l’Océan côté impair,

o à l’intersection de la Rue de la République côté pair,

o à l’intersection de la Rue de la République côté impair,

- Route de la Tranche :

o à l’intersection de la Rue des Prés Salés,

o à l’intersection de la Rue des Albizias,

o à l’intersection de la Rue de la Giraudière,

o à l’intersection de l’Impasse du Clos des Silènes,

o à l’intersection de la Rue du Champs des Oiseaux,

o à l’intersection du Lotissement des Abois,

o à l’intersection de la Rue des Glaïeuls côté pair,

o à l’intersection de la Rue des Glaïeuls côté impair,

o à l’intersection de la Rue de l’Atlantide,

o à l’intersection de la Rue de la Salicorne,

o à l’intersection du Chemin des Sociétés,

o à l’intersection du Domaine de la Baie,

o à l’intersection du PRL L’Air Marin,

o à l’intersection de la Rue du Barrage,

o à l’intersection du Chemin des Ormeaux,

- Rue de la Liberté :

o à l’intersection de l’Avenue de l’Océan,

o à l’intersection du Boulevard du Lay,

- Rue de la République :

o au niveau du n°2,

o au niveau du n°9,

- Rue de l’Égalité à l’intersection du Boulevard du Lay,

- Rue des Dunes à l’intersection du Boulevard de la Forêt,

- Rue des Hortensias à l’intersection de la Rue des Marguerites,

- Rue des Mimosas à l’intersection du Boulevard de la Forêt,

- Rue des Œillets à l’intersection du Boulevard de la Forêt,

- Rue des Roses :

o à l’intersection de la Rue du Docteur Pigeanne,

o à l’intersection de la Rue Jean Jaurès,

o à l’intersection de l’Avenue de l’Océan,

- Parking Porte des Dunes à l’intersection de la Rue du Port des Yachts, - Rue du Port des Yachts :

o à l’intersection de la Rue des Hirondelles côté pair,

o à l’intersection de la Rue des Hirondelles côté impair,

- Rue Georges Clémenceau à l’intersection de la Rue de la République, - Allée Pasteur :

o à l’intersection de l’Avenue Côte de Lumière,

o à l’intersection de la Rue Georges Clémenceau côté pair,

o à l’intersection de la Rue Georges Clémenceau côté impair,

o à l’intersection de l’Avenue de l’Océan côté pair,

o à l’intersection de l’Avenue de l’Océan côté impair,

o à l’intersection du Boulevard du Lay,

- Rue René Couzinet :

o à l’intersection de la Rue des Marguerites,

o à l’intersection de la Rue du Champs des Oiseaux côté pair,

o à l’intersection de la Rue du Champs des Oiseaux côté impair,8

o à l’intersection de la Rue des Glaïeuls.

Article 7 : Cédez le passage

- Impasse des Chalutiers à l’intersection du Chemin des Pensées,

- Impasse des Claires à l’intersection de la Rue de l’Estuaire,

- Rue de l’Estuaire :

o à l’intersection de la Rue du Puits côté pair,

o à l’intersection de la Rue du Puits côté impair,

o à l’intersection du Chemin des Pensées côté pair,

o à l’intersection du Chemin des Pensées côté impair,

o à l’intersection de l’Allée du Levant,

o à l’intersection de la Rue du Banc des Marsouins,

- Route de la Pointe d’Arçay :

o à l’intersection de la Résidence de la Porte des Îles,

o à l’intersection de l’Allée de la Réserve,

- Route de la Tranche :

o à l’intersection du Chemin de la Bergerie,

o à l’intersection de la Rue des Palisseaux,

- Rue des Gabarres :

o à l’intersection de la Rue du Puits,

o à l’intersection de la Rue de l’Estuaire.

Article 8 : Poids lourds

• Circulation :

- La circulation des véhicules affectés aux transports de marchandises de plus de 3,5 tonnes est interdite sur :

o la Route de la Pointe d’Arçay dans sa partie comprise entre l’intersection de la Rue de la République et l’intersection de l’Avenue de la Plage,

o l’Avenue de l’Océan dans sa partie comprise entre l’intersection de la Rue de l’Égalité et l’intersection de la Rue du Docteur Pacaud.

• Stationnement :

- En raison de l’étroitesse des voies de la commune, du stationnement autorisé des véhicules légers et de l’aspect dangereux de nombreux carrefours, il est interdit de stationner tous véhicules de type camions, fourgons, remorques, engins, cars etc… le long des rues sauf pour des raisons professionnelles entrainant un stationnement provisoire et de courte durée soumis à autorisation municipale.

Article 9 : Sens prioritaire matérialisé par des panneaux B15-C18

- Boulevard de la Forêt au niveau du n°81,

- Route de la Pointe d’Arçay :

o au niveau du n°94,

o au niveau du n°192,

- Route de la Tranche au niveau du n°296.

Article 10 : Zone de rencontre matérialisée par des panneaux B52

- Avenue de la Plage,

- Boulevard de la Mer jusqu’au n°3 Boulevard de la Forêt,

- Le Port,9

- Rue du Docteur Pacaud dans sa partie comprise entre le n°1 et le n°23, - Route de la Pointe d’Arçay dans sa partie comprise du n°2 jusqu’à l’intersection de l’Avenue de la Plage,

- Rue des Hortensias dans sa partie comprise entre l’intersection de la Rue des Peupliers jusqu’à l’intersection de l’Avenue de la Plage.

Article 11 : Restrictions de circulation

• Sens interdit sauf riverains :

- Allée des Tourterelles,

- Boulevard de la Forêt dans sa partie comprise entre le n°193 et le n°209, - Chemin de la Bergerie dans le sens de l’intersection de la Route de la Tranche vers le n°2,

- Chemin du Platin,

- Chemin des Coquelicots dans le sens du Boulevard du Lay vers le Chemin des Relais de Mer,

- Rue de la Paix dans le sens de l’intersection de la Rue des Mimosas vers le Boulevard de la Forêt,

- Rue de l’Avenir dans le sens de l’intersection de la Pointe d’Arçay vers l’intersection de l’Allée des Merles,

- Rue de l’Estuaire dans sa partie comprise entre l’intersection du Chemin des Pensées jusqu’à l’intersection de la Rue du Banc des Marsouins dans le sens Chemin des Pensées vers l’intersection de la Rue du Banc des Marsouins,

- Rue des Hirondelles,

- Rue des Peupliers dans le sens du n°10 vers le n°2.

• Circulation interdite à tout véhicule dans les deux sens de circulation matérialisée par un panneau B0 :

- Plage des Chardons,

- Plage de la Barrique.

• Accès interdit à tous les véhicules à moteur matérialisé par un panneau B7b :

- Allée Cavalière,

- Plage des Bélugas,

- Boulevard de la Forêt à l’intersection de la Route de la Pointe d’Arçay, - Boulevard du Lay :

o dans sa partie comprise entre le n°54 et le n°62,

o dans sa partie comprise entre le n°74 et le n°82,

- Digue Chemin des Coquelicots,

- Digue Chemin des Relais de Mer,

- Digue de la Rade d’Amour.

Sur la commune déléguée de L’Aiguillon-sur-Mer :

Article 12 : Vitesse

La vitesse maximum de tous les véhicules est limitée à 50km/h dans l’agglomération, sauf restrictions ponctuelles ou spécifiques.10

• Elle est limitée à 30km/h sur les axes suivants :

- Avenue Amiral Courbet face au n°55 jusqu’au n°75,

- Boulevard du Communal du n°25 à la Salle Omnisport + panonceau 400m, - Route de Grues du n°48 au n°60,

- Route de Grues du n°7 au n°21 Rue des Jardins,

- Rue de la Concorde du n°2bis au n°6,

- Rue de l’Ancienne Gare du n°3 au n°57,

- Rue de l’Aurore,

- Rue des Jardins du n°18 au n°8 Route de Grues,

- Rue des Prises du n°7 jusqu’à l’intersection de la Rue de la Batterie, - Rue du Pont Neuf du n°8 jusqu’au rond-point de la Route de Grues, - Rue Jean de la Fontaine,

- Rue Molière,

- Rue Pasteur du n°22 au n°32,

- Rue Victor Hugo,

- Le Port.

Article 13 : Interdiction de doubler

L’interdiction de doubler est appliquée à tous les véhicules.

Article 14 : Stationnement

1. L’arrêt et le stationnement des véhicules sont interdits sur les trottoirs, hors des emplacements matérialisés ;

2. Le stationnement dans les zones réglementées et sur toutes les voies de la commune est réservé aux véhicules de tourisme. De plus, l’accès des parkings communaux est réservé aux véhicules satisfaisant aux restrictions relatives à la hauteur et/ou la largeur indiquées localement ;

3. L’accès et le stationnement sont interdits sur toutes les places où aucun parking n’a été aménagé et en particulier sur les pelouses et les espaces verts.

Par exception à cette règle, les dispositions spécifiques ci-après sont applicables sur la commune :

• Arrêt et stationnement interdit matérialisé par un panneau de type B6d : - Allée du Banc Cantin dans sa partie comprise entre l’Aire de camping-car et l’écluse du Plan d’eau,

- Allée du Banc Cantin, Parking du Centre de Secours + panonceau « Sauf Pompiers », - Rue des Prises du n°12 jusqu’à l’intersection de la Rue du Tambour côté pair, - Rue du Porteau Rouge devant le Crédit Agricole + panonceau « sauf transport de fonds » → 1 place,

- La cale du Port,

- Emplacement parking Plage de l’Oasis

• Stationnement interdit matérialisé par un panneau B6a1 : - Avenue Amiral Courbet face au n°29 jusqu’à l’intersection de l’Allée du Banc Cantin, - Avenue Amiral Courbet devant le n°55 jusqu’à l’intersection de la Rue des Belles Filles, - Avenue Amiral Courbet devant le n°41 jusqu’au rond-point de « l’Hôtel du Port », - Boulevard des Courlis Parking de l’EHPAD + panonceau « Réservé à l’EHPAD », - Rue de la Cure Côté pair,

- Rue des Hauts Faits de l’intersection de la Venelle du Lay jusqu’à l’intersection de la Rue du Progrès,

- Rue des Hauts Faits au niveau du n°4 + panonceau « sauf services », - Rue du Maréchal Foch du n°1 au n°31 côté impair,11

- Rue du Maréchal Foch devant le n°16bis + panonceau « sauf livraisons le mardi et vendredi du 01/04 au 30/09 » → 1 place,

- Rue du Maréchal Joffre de l’intersection de la Rue Gaby Morlay au n°13, - Rue du Porteau Rouge + panonceau « mardi et vendredi de 07H00 à 14H00 ».

• Arrêt et stationnement interdit à tous les véhicules d’une longueur de plus de 5.30m matérialisé par un panneau B6a et panonceau :

- Allée du Banc Cantin parking en face l’aire de camping-car,

- Port de 23H00 à 07H00,

- Parking Salle des Fêtes.

• Dispositions particulières :

▪ Lieux aménagés pour le stationnement gratuit à durée limitée et contrôlé par disque (5mn) :

- 2 places Rue du Général Leclerc devant le n°12,

- 3 places Avenue Amiral Courbet face au n°19.

▪ Emplacements de stationnement réservés pour les Personnes à Mobilité Réduite : - Contre-Allée Avenue Amiral Courbet :

o devant le n°2 → 1 place,

o devant le n°30 → 1 place,

o devant le n°66,

- Parking Place de la Poste → 1 place,

- Rue Bellevue :

o au niveau du n°2 à la Maison de Santé → 2 places,

o parking face à l’Hôtel du Port → 4 places,

- Rue des Prises devant le n°4 → 1 place,

- Rue du Général Leclerc :

o devant le n°9 → 1 place,

o devant le n°21 → 1 place,

- Rue Jacques Moreau :

o devant le n°24 → 1 place,

o devant le n°29 → 2 places,

- Place du Docteur Giraudet devant la Médiathèque → 2 places,

- Parking Salle des Fêtes → 7 places,

- Parking Salle de Sport devant l’Escale des Mouss’ → 1 place,

- Parking Port derrière Plasti-Pêche → 1 place.

Article 15 : Sens unique

- Rue de la Moulinette dans le sens du n°18 vers le n°2,

- Rue des Hauts Faits dans le sens du n°32 vers le n°26,

- Rue de la Paperesse dans le sens Avenue Amiral Courbet vers la Rue des Hauts Faits, - Rue entre la Poste et l’Église dans le sens de la Rue des Hauts Faits vers la Rue du Général Leclerc,

- Rue des Prises dans sa partie comprise entre l’intersection de la Rue de la Batterie et l’intersection de la Rue de la Concorde dans le sens Rue de la Batterie vers la Rue de la Concorde,

- Rue du Calvaire dans le sens Rue Jean Jacques vers la Rue des Prises, - Rue du Maréchal Foch dans le sens Rue du Progrès vers la Rue du Général Leclerc, - Rue du Porteau Rouge de l’intersection de la Rue des Hauts Faits à l’intersection de l’Avenue Amiral Courbet dans le sens Rue du Porteau Rouge vers l’Avenue Amiral Courbet,12

- Rue Georges Clémenceau dans sa partie comprise entre la Rue du Communal et le Boulevard du Communal dans le sens Rue du Communal vers le Boulevard du Communal,

- Le Port de Plasti-Pêche jusqu’à la Coopérative Maritime + panonceau « sauf usagers du Port Zone Portuaire ».

Article 16 : Giratoires

• Rond-point avec régime de priorité aux véhicules engagés sur les le rond- point :

- Le Calvaire Avenue Amiral Courbet (carrefour Rue des Prises, Rue des Soupirs, Rue des Voiliers),

- Avenue Amiral Courbet (carrefour Contre-Allée, Route de la Pointe, Boulevard du Communal),

- Le Port (carrefour Avenue Amiral Courbet, Rue du Maréchal Joffre, Rue Bellevue, D46F),

- Rue Victor Hugo (carrefour Rue Jean Racine, Camping le Pré des Sables), - Route de Grues (carrefour Rue du Pont Neuf, Rue des Jardins, Rue Jean Racine), - Rue Bellevue (carrefour Rue Gaby Morlay, Rue Jules Massenet Grues), - Rue de la Concorde (carrefour Rue des Prises),

- Rue de la Raque (carrefour entrée Super U, Rue des Roseaux),

- Rue des Cols Verts (carrefour Rue des Maubèches, Rue des Mouettes, Rue des Tadornes),

- Rue des Sarcelles (carrefour Rue des Cygnes),

- Rue du Général Leclerc (carrefour Rue de la Batterie).

Article 17 : Stop

- Contre Allée Avenue Amiral Courbet :

o intersection Allée du Banc Cantin,

o intersection Rue des Voiliers côté pair,

o intersection Rue des Voiliers côté impair,

- Boulevard des Courlis :

o intersection Boulevard du Communal,

o intersection Route de la Pointe,

- Chemin des Abattoirs intersection Rue des Jardins,

- Place des Avocettes :

o intersection Boulevard des Courlis face au n°21bis Boulevard des Courlis, o intersection Boulevard des Courlis face au n°21ter Boulevard des Courlis, - Route de Bel Air intersection Route de Grues,

- Rue de la Batterie intersection Avenue Amiral Courbet,

- Rue de la Chicanière intersection Avenue Amiral Courbet,

- Rue de la Concorde intersection Avenue Amiral Courbet,

- Rue de la Cure :

o intersection Rue du Général Leclerc,

o intersection Rue Pasteur,

- Rue de la Moulinette intersection Rue Jean Jacques,

- Rue de la Paperesse intersection Avenue Amiral Courbet,

- Rue de la Raque intersection Rue des Artisans,

- Rue de l’Ancienne Gare :

o intersection Rue des Jardins,

o intersection Chemin de Basse Brenée,

- Rue des Artisans intersection Boulevard des Courlis,

- Rue des Bécassines intersection Rue des Pluviers côté pair,

- Rue des Belles Filles :13

o intersection Avenue Amiral Courbet,

o intersection Rue Jacques Moreau,

- Rue des Boutades intersection Avenue Amiral Courbet,

- Rue des Boutêtes :

o intersection Rue Jacques Moreau,

o intersection Rue du Maréchal Joffre,

- Rue des Camélias intersection Route de Grues,

- Rue des Cols Verts :

o intersection Route de la Pointe,

o intersection Boulevard des Courlis,

- Rue des Cormorans intersection Rue des Aigrettes,

- Rue des Cygnes intersection Boulevard des Courlis,

- Rue des Hauts Faits intersection Rue du Général Leclerc,

- Rue entre la Poste et l’Église face au n°26 Rue des Hauts Faits,

- Rue des Maubèches intersection Boulevard du Communal,

- Rues des Mouettes :

o intersection Route de la Pointe au niveau du n°23 Route de la Pointe, o intersection Route de la Pointe au niveau du n°9 Square Pigeanne, - Rue des Pluviers intersection Boulevard des Courlis,

- Rue des Prises intersection Rue de la Batterie,

- Rue des Sarcelles intersection Route de la Pointe,

- Rue des Soupirs intersection Boulevard du Communal,

- Rue du 18 juin 1940 intersection Rue du Général de Gaulle,

- Rue du Calvaire :

o intersection Rue des Prises,

o intersection Rue Jean Jacques,

- Rue du Général de Gaulle :

o intersection D746 côté pair,

o intersection D746 côté impair,

- Rue du Général Leclerc intersection Rue de la Concorde,

- Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny intersection Rue du Général de Gaulle, - Rue du Maréchal Foch intersection Rue du Progrès,

- Rue du Maréchal Joffre intersection Rue du Pont Neuf,

- Rue du Progrès :

o intersection Rue des Jardins,

o intersection Rue Jacques Moreau,

- Rue du Tambour :

o intersection Rue Jean Jacques,

o intersection Rue des Prises côté pair,

o intersection Rue des Prises côté impair,

o intersection Avenue Amiral Courbet,

- Rue Flandre Dunkerque :

o intersection Boulevard du Communal,

o intersection n°12 Rue du Général de Gaulle,

o intersection n°11 Rue du Général de Gaulle,

o intersection n°31 Rue du Général de Gaulle,

- Rue Gaby Morlay intersection Rue du Maréchal Joffre,

- Rue Georges Clémenceau intersection Rue du Maréchal Leclerc,

- Rue Jean Charcot :

o intersection Rue Pasteur,

o intersection de l’Ancienne Gare,

- Rue Jean de la Fontaine intersection Rue de l’Ancienne Gare,

- Rue Jean Jacques intersection Rue du Général Leclerc,

- Rue du Communal :

o intersection Rue Jean Jacques,

o intersection Rue Georges Clémenceau côté pair,14

o intersection Rue Georges Clémenceau côté impair,

o intersection Boulevard du Communal,

- Rue Jean Moulin intersection Rue du Général de Gaulle,

- Rue Molière intersection Rue de l’Ancienne Gare,

- Rue Pasteur intersection Rue du Général Leclerc,

- Chemin de Basse Brenée intersection Rue Pasteur,

- Rue Victor Hugo intersection Route de Grues,

- Rue Voltaire intersection Boulevard du Communal.

Article 18 : Cédez le passage

- Allée des Courlis intersection Rue des Artisans,

- Allée du Banc Cantin intersection Avenue Amiral Courbet,

- Piste Cyclable Contre-Allée Avenue Amiral Courbet :

o intersection Allée du Banc Cantin,

o devant le n°26,

o devant le n°30,

o devant le n°36, devant le n°40,

o intersection Rue des Voiliers,

o au niveau du n°76,

- Contre-Allée Avenue Amiral Courbet :

o intersection Avenue Amiral Courbet devant le n°28,

o intersection Avenue Amiral Courbet devant le n°38,

o intersection Route de la Pointe devant le n°84,

- Chemin des Abattoirs :

o intersection Rue Victor Hugo côté pair,

o intersection Rue Victor Hugo côté impair,

- Impasse Alphonse Daudet intersection Rue Victor Hugo,

- Impasse Émile Zola intersection Rue Victor Hugo,

- Impasse Molière intersection Rue Molière,

- Impasse Pierre Loti intersection Rue Victor Hugo,

- Rue de l’Aurore intersection Rue Victor Hugo,

- Rue des Bécassines intersection Rue des Pluviers côté pair,

- Rue des Capucines intersection Route de Bel Air,

- Rue des Marais intersection Rue de la Raque,

- Rue des Roseaux intersection Rue de la Raque,

- Rue du Porteau Rouge intersection Rue des Hauts Faits,

- Rue Jean de la Fontaine :

o intersection Rue Victor Hugo côté pair,

o intersection Rue Victor Hugo côté impair,

- Rue Molière :

o intersection Rue Victor Hugo côté pair,

o intersection Rue Victor Hugo côté impair.

Article 19 : Poids lourds

• Circulation :

- La circulation des véhicules affectés aux transports de marchandises de plus de 7,5 tonnes est interdite sur :

o Chemin des Abattoirs + panonceau « sauf dérogation » intersection Rue des Jardins,

o Rue Jean de la Fontaine + panonceau « sauf dérogation »,

o Rue Victor Hugo + panonceau « sauf dérogation »,15

- La circulation des véhicules affectés aux transports de marchandises de plus de 3,5 tonnes est interdite sur la Rue des Cormorans + panonceau « sauf véhicules de service ».

• Stationnement :

- En raison de l’étroitesse des voies de la commune, du stationnement autorisé des véhicules légers et de l’aspect dangereux de nombreux carrefours, il est interdit de stationner tous véhicules de type camions, fourgons, remorques, engins, cars etc… le long des rues sauf pour des raisons professionnelles entrainant un stationnement provisoire et de courte durée soumis à autorisation municipale.

Article 20 : Sens prioritaire matérialisé par des panneaux B15-C18

- Route de Grues :

o au niveau du n°14 côté pair,

o au niveau du n°19 côté impair,

o au niveau du n°36 côté pair,

o au niveau du n°33 côté impair.

Article 21 : Zone de rencontre matérialisée par des panneaux B52

- Rue du Porteau Rouge,

- Rue Jacques Moreau dans sa partie comprise entre le n°19 et le n°55.

Article 22 : Restrictions de circulation

• Sens interdit sauf riverains :

- Rue des Hauts Faits de l’intersection de la Venelle du Lay jusqu’à l’intersection de la Rue du Progrès dans le sens Venelle du Lay vers Rue du Progrès + panonceau « mardi et vendredi de 07H00 à 14H00 sauf riverains et commerçants », - Rue de la Chicanière dans le sens Avenue Amiral Courbet vers la Rue Jacques Moreau, - Rue des Boutades dans le sens Avenue Amiral Courbet vers la Rue des Hauts Faits, - Rue des Camélias dans le sens Route de Grues vers la Rue des Campanules, - Rue des Cormorans du n°2 jusqu’à l’intersection du Chemin des Glaireaux dans le sens n°2 vers Chemin des Glaireaux,

- Chemin de Basse Brenée dans le sens Rue Pasteur vers le Sableau.

• Circulation interdite à tout véhicule dans les deux sens de circulation matérialisée par un panneau B0 :

- Les digues.

Article 23 : Le Directeur Général des Services, le Commandant du Groupement de Gendarmerie de la Vendée, les Policiers Municipaux, sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté dont une ampliation leur sera adressée.

Fait à L’Aiguillon-la-Presqu’île, le 29 avril 2025

Le Maire

Laurent HUGER Signé électroniquement par : Laurent Huger Date de signature : 29/04/2025 Qualité : Maire de Aiguillon la presqu'ile