Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Annexe D2024 60 Budget principal Decision modific
Déliberation - D2024 59 Budget principal Decision modificative
Déliberation - Annexe D2024 32 Budget principal Decision modif
Déliberation - D2024 61 Budget principal Decision modificative
Déliberation - Annexe D2024 59 Budget principal Decision modifi
Déliberation - D2024 51M Budget principal Decision modificative
Déliberation - D2024 58 Budget principal Decision modificative
Déliberation - D2024 32 Budget principal Decision modificative
Déliberation - Annexe D2024 34 Budget principal Decision modifica
Déliberation - Annexe D2024 51M Budget principal Decision modif
Déliberation - D2024 60 Budget principal Decision modificative n 11 Subvention complementaire a La Valdahonnaise
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Valdahon.
Lien du pdf (Déliberation - D2024 60 Budget principal Decision modificative n 11 Subvention complementaire a La Valdahonnaise)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le 20/09/2024
Reçu
en
préfecture
le
20/09/2024
VILLE
DE
VALDAHON
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
+ Publiée
Département
du
Doubs
ID
:025-212505788-20240912-D
2024
60-BF Berger CULME
Extrait
du
Registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
Jeudi
12
septembre
2024
Conseillers
municipaux
en
exercice
: 28
Le
Conseil
municipal,
convoqué
le
5
septembre
2024,
s'est
réuni
à
la
salle
d'Honneur
de
l'Hôtel
de
Ville
- 1
Rue
de
l'Hôtel
de
Ville -25800
Valdahon,
sous
la présidence
de
Mme
Sylvie
LE
HIR.
La
séance
est
ouverte
à
20h05
et
levée
à
22h00.
Etaient
présents
: Mme
Sylvie
LE
HIR,
M.
Pierre
BENOIT,
M.
Salih
KURT,
Mme
Rachel
LORIN
CART-GRANDJEAN,
M.
Morgan
PERRIN,
Mme
Dominique
GUILLEUX,
M.
Stéphane
LESCURE,
Mme
Gaëlle
JOBERT,
M.
Bruno
DIRAND,
Mme
Christiane
KONIG,
M.
Michel
PARRENIN,
M.
Florent
MANZONI,
M.
Noël
PERROT,
Mme
Colette
LOMBARD,
Mme
Agnès
MARGUET,
M.
Bernard
ANDREZ,
Mme
Henriette
PROST-TOURNIER,
M.
Guy
BRUCHON.
Etaient
absents
: M.
Bernard
LAPOIRE,
Mme
Morgane
OUDOT,
M.
Didier
MOULIN,
Mme
Josiane
CHAUVIN,
Mme
Marie-
Hélène
BALLEE,
Mme
Martine
COLLETTE,
M.
Éric
GIRAUD,
M.
Didier
DUMONT,
Mme
Patricia
LIME
VIEILEE,
M.
Dominique
ROUX.
Secrétaire
de
séance
: M.
Bruno
DIRAND
Procurations
de
vote
:
Mandant/Mandataire:
B.
LAPOIRE/D.
GUILLEUX
;
D.
MOULIN/P.
BENOIT;
MH.
BALLEE/S.
LESCURE;
M.
COLLETTE/G.
BRUCHON
; E.
GIRAUD/N.
PERROT
; D.
DUMONT/B.
DIRAND.
Budget
principal
-
Décision
modificative
n°11
—
Subvention
complémentaire
à
«
La
Valdahonnaise
»
L'association
La
Valdahonnaise
du
13%"
régiment
du
génie,
organise
chaque
année
un
trail qui
accueille
plus
de
500
participants.
La
prochaine
édition
aura
lieu
le
13
octobre
2024.
Leur
système
de
chronométrage
étant
défectueux
son
remplacement,
dont
le
coût
est
estimé
à
1
800
€
TTC,
s'impose
dans
les
meilleurs
délais.
Par
ailleurs,
il est
envisagé
d'offrir
12
paniers
garnis
pour
les
podiums,
pour
un
coût
estimé
à 360
€ TTC.
Il
est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
prendre
en
charge
ces
dépenses
en
accordant
une
subvention
exceptionnelle
d'un
montant
total
de
2
160
€
à
l'association
La
Valdahonnaise.
Il est
proposé
de
prendre
ces
crédits
sur
l'excédent
du
budget
primitif,
conformément
à
l'annexe
ci-jointe.
Au
vu
de
ce
qui
précède
et
après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
approuve
la
DM
n°11.
Rapport
adopté
à
l’unanimité :
Pour
extrait
conforme,
Pour
: 22
Le
Maire,
Contre
:0
Abstention
: 2
Publié
sur
le
site
de
la
ville
de
Vaidahon
le:
18/09/2024
Délibération
n°
2024-60
Page
1 sur
1