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Déliberation - D2024 78 Budget principal Decision modificative n 14 Location de decorations de Noel
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Valdahon.
Lien du pdf (Déliberation - D2024 78 Budget principal Decision modificative n 14 Location de decorations de Noel)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le 30/10/2024
Reçu
en
préfecture
le
30/10/2024
VILLE
DE VALDAHON
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE |
"HPiée
Département
du
Doubs
ID
: 025-212505788-20241021-D
2024
78-BF Berger CAE
TTL Le
Extrait
du
Registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
Lundi
21
octobre
2024
Conseillers
municipaux
en
exercice
: 28
Le
Conseil
municipal,
convoqué
le
10
octobre
2024,
suite
à
l'absence
du
quorum
lors
de
la
séance
prévue
le
10
octobre
2024,
s'est
réuni
à
la salle
d'Honneur
de
l'Hôtel
de
Ville
- 1
Rue
de
l'Hôtel
de
Ville
-25800
Valdahon,
sous
la présidence
de
Mme
Sylvie
LE
HIR.
La
séance
est
ouverte
à
20h03
et
levée
à
21h10.
Etaient
présents
: Mme
Sylvie
LE
HIR,
M.
Pierre
BENOIT,
M.
Salih
KURT
(à
partir
du
point
6),
M.
Morgan
PERRIN,
Mme
Dominique
GUILLEUX,
Mme
Gaëlle
JOBERT,
M.
Bernard
LAPOIRE,
Mme
Christiane
KONIG,
M.
Michel
PARRENIN,
Mme
Marie-Hélène
BALLEE,
M.
Noël
PERROT,
Mme
Colette
LOMBARD,
M.
Éric
GIRAUD,
M.
Didier
DUMONT,
Mme
Henriette
PROST-TOURNIER,
Mme
Patricia
LIME
VIEILLE
(à
partir
du
point
3)
Etaient
absents
:
Mme
Rachel
LORIN
CART-GRANDIJEAN,
M.
Stéphane
LESCURE,
Mme
Morgane
OUDOT,
M.
Bruno
DIRAND,
M.
Didier
MOULIN,
Mme
Josiane
CHAUVIN,
M.
Florent
MANZONI,
Mme
Martine
COLLETTE,
Mme
Agnès
MARGUET,
M.
Bernard
ANDREZ,
M.
Dominique
ROUX,
M.
Guy
BRUCHON.
Secrétaire
de
séance
: M.
Bernard
LAPOIRE
Procurations
de
vote
:
Mandant/Mandataire
: R.
LORIN
CART-GRANDJEAN/D.
GUILLEUX
: S.
LESCURE/M.
PERRIN
; A.
MARGUET/P.
BENOIT ;
G.
BRUCHON/C.
LOMBARD. Budget
principal
-
Décision
modificative
n°14
-
Location
de
décorations
de
Noël
La
location
triennale
des
illuminations
de
Noël
avec
l’entreprise
Bazaud
Illuminations
s’est
terminée
cette
année. Il
est
donc
nécessaire
d'établir
un
nouveau
contrat
de
location
afin
que
la
commune
puisse
bénéficier
de
décorations
pour
Noël
(rues
et
marché
de
Noël).
Le
coût
total
de
ce
nouveau
contrat
triennal
s'élève
à
13
328,90
HT,
soit
15
994,68
TTC
par
an
(15
980,10€
TTC
sur
le contrat
précédent).
Pour
rappel,
cette
société
locale
reste
disponible
en
cas
de
dysfonctionnements
et
besoin
d'échanges
de
matériel
si défectueux,
sans
frais
supplémentaires
(transport
notamment).
Il est
proposé
de
prendre
les
crédits
nécessaires
sur
l'excédent
budgétaire,
conformément
au
document
ci-
annexé. Au
vu
de
ce
qui
précède
et
après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
approuve
la
DM
n°14.
Rapport
adopté
à l’unanimité :
Pour
extrait
conforme,
Pour
: 20
Le
Maire,
Contre
:0
Sylvie
LE
HR
Abstention
: 0
Publié
sur
le
site
de
la
ville
de
Valdahon
le :
25/10/2024
Délibération
n°
2024-78
Page
1 sur
1