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Procès Verbal - 014 2026 Arret Proces Verbal Seance du 02022026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Grézieu-la-Varenne.
Lien du pdf (Procès Verbal - 014 2026 Arret Proces Verbal Seance du 02022026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Accusé de réception en préfecture
069-216900944-20260305-050326 0142026-DE A4 Reçu le 11/03/2026 %
COMMUNE DE GRÉZIEU-LA-VARENNE 1y
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
nnsessnsses
Séance du 5 mars 2026
L'an deux mille vingt-six, le cinq mars à dix-neuf heures, le conseil municipal de la commune
de Grézieu-la-Varenne, régulièrement convoqué, s'est réuni en session ordinaire dans le lieu
habituel de ses séances, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Bernard
ROMIER, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
Quorum : 15
Présents : 23 Monia FAYOLLE, Laurent FOUGEROUX, Fabienne TOURAINE,
Pierre GRATALOUP, Jean-Claude CORBIN,
Isabelle SEIGLE-FERRAND, Michel LAGIER, Jean-Claude JAUNEAU,
Anne-Virginie POUSSE, Robert NICOLETTI, Gilbert BERTRAND,
Béatrice BOULANGE, Laurence MEUNIER, Nadine MAZZA,
Christel DECATOIRE, Virginie BLAISON, Fanny LEBAYLE,
Renée TORRES, Anne-Marie MATHIEU, Hugues JEANTET,
Marc ZIOLKOWSKI, Clément PERRIER
Absents excusés : Elodie RELING, Olivier BAREILLE, Jean-Marc CHAPPAZ,
Emeric MOREL, Eliane BERTIN, Gérard BOURGEAT
Pouvoirs : 5 Olivier BAREILLE à Pierre GRATALOUP Jean-Marc CHAPPAZ à Jean-Claude CORBIN
Emeric MOREL à Bernard ROMIER
Eliane BERTIN à Marc ZIOLKOWSKI
Gérard BOURGEAT à Hugues JEANTET
Secrétaire de séance: Michel LAGIER
Date de la convocation et de son affichage : 19 février 2026
Délibération n° 2
Délibération n° 014/2026 - Arrêt du procès-verbal de la séance du 2 février 2026
Le procès-verbal de chaque séance, rédigé par le ou les secrétaires, est arrêté au
commencement de la séance suivante, conformément aux dispositions de l'article L.2121-15
du Code général des collectivités territoriales.
Il est proposé aux conseillers de formuler leurs observations sur le procès-verbal de la séance
du 2 février 2026.
LE CONSEIL MUNICIPAL
VU le Code général des collectivités territoriales, et notamment son article L.2121-15,
VU le procès-verbal de la séance du 2 février 2026 présenté, Accusé de réception en préfecture
069-216900944-20260305-050326_0142026-DE
Reçu le 11/03/2026
CONSIDÉRANT que seuls les conseillers municipaux présents lors de ladite séance peuvent
prendre part au vote,
Après en avoir délibéré,
ARRÊTE le procès-verbal de la séance du 2 février 2026.
POUR : 28 CONTRE : O ABSTENTION : 0
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme,
Bernard ROMIER
Maire de Grézieu-la-Varenne