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Procès Verbal - 041 2025 Arret Proces Verbal Seance du 5 MAI 2025
Document publié le Lundi 5 mai 2025 par la commune de Grézieu-la-Varenne.
Lien du pdf (Procès Verbal - 041 2025 Arret Proces Verbal Seance du 5 MAI 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Accusé de réception en préfecture
069-216900944-20250708-080725_0412025-DE
Reçu le 15/07/2025 cs
COMMUNE DE GRÉZIEU-LA-VARENNE 15, ps, U, @
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS * KA
COTE EPST
Séance du 8 juillet 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le huit juillet à vingt heures trente, le conseil municipal de la
commune de Grézieu-la-Varenne, régulièrement convoqué, s'est réuni en session ordinaire dans le lieu habituel de ses séances, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de
Monsieur Bernard ROMIER, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
Quorum : 15
Présents : 24
Absents excusés :
Pouvoirs : 3
Secrétaire de séance :
Monia FAYOLLE, Fabienne TOURAINE, Pierre GRATALOUP,
Elodie RELING, Jean-Claude CORBIN, Isabelle SEIGLE-FERRAND,
Michel LAGIER, Jean-Claude JAUNEAU, Anne-Virginie POUSSE,
Robert NICOLETTI, Gilbert BERTRAND, Béatrice BOULANGE,
Nadine MAZZA, Christel DECATOIRE, Virginie BLAISON,
Fanny LEBAYLE, Emeric MOREL, Renée TORRES, Eliane BERTIN,
Anne-Marie MATHIEU, Marc ZIOLKOWSKI, Clément PERRIER,
Gérard BOURGEAT
Laurent FOUGEROUX, Olivier BAREILLE, Laurence MEUNIER,
Jean-Marc CHAPPAZ, Hugues JEANTET
Laurent FOUGEROUX à Anne-Virginie POUSSE
Olivier BAREILLE à Isabelle SEIGLE-FERRAND
Jean-Marc CHAPP AZ à Jean-Claude CORBIN
Michel LAGIER
Date de la convocation et de son affichage : 2 juillet 2025
Délibération n° 2
Délibération n° 041/2025 - Arrêt du procès-verbal de la séance du 5 mai 2025
Le procès-verbal de chaque séance, rédigé par le ou les secrétaires, est arrêté au
commencement de la séance suivante, conformément aux dispositions de l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales.
ll est proposé aux conseillers de formuler leurs observations sur le procès-verbal de la séance du 5 mai 2025.
LE CONSEIL MUNICIPAL
VU le Code général des collectivités territoriales, et notamment son article L.2121 -15,
VU le procès-verbal de la séance du 5 mai 2025 présenté,
CONSIDÉRANT que seuls les conseillers municipaux présents lors de ladite séance peuvent prendre part au vote, Accusé de réception en préfecture
069-216900944-20250708-080725_0412025-DE
Reçu le 15/07/2025
Après en avoir délibéré,
ARRÊTE le procès-verbal de la séance du 5 mai 2025.
POUR : 25 CONTRE : O0 ABSTENTION : O0
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme,
Bernard ROMIER
Maire de Grézieu-la-Varenne