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Procès Verbal - 067 2025 Arret Proces Verbal Seance du 13 OCTOBRE 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Grézieu-la-Varenne.
Lien du pdf (Procès Verbal - 067 2025 Arret Proces Verbal Seance du 13 OCTOBRE 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Accusé de réception en préfecture
069-216900944-20251127-271125 _0672025-DE
Reçu le 01/12/2025 Acta
COMMUNE DE GRÉZIEU-LA-VARENNE ; Pubs
b EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS &, 5
Rene
Séance du 27 novembre 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-sept novembre à vingt heures trente, le conseil municipal de la commune de Grézieu-la-Varenne, régulièrement convoqué, s'est réuni en session
ordinaire dans le lieu habituel de ses séances, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence
de Monsieur Bernard ROMIER, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
Quorum : 15
Présents : 22 Monia FAYOLLE, Laurent FOUGEROUX, Fabienne TOURAINE,
Pierre GRATALOUP, Elodie RELING, Jean-Claude CORBIN,
Isabelle SEIGLE-FERRAND, Michel LAGIER, Jean-Claude JAUNEAU,
Gilbert BERTRAND, Béatrice BOULANGE, Laurence MEUNIER,
Nadine MAZZA, Christel DECATOIRE, Virginie BLAISON,
Fanny LEBAYLE, Renée TORRES, Eliane BERTIN,
Anne-Marie MATHIEU, Marc ZIOLKOWSKI, Gérard BOURGEAT
Absents excusés : Olivier BAREILLE, Anne-Virginie POUSSE, Robert NICOLETTI, Jean-Marc CHAPPAZ, Emeric MOREL, Hugues JEANTET,
Clément PERRIER
Pouvoirs : 5 Olivier BAREILLE à Monia FAYOLLE
Anne-Virginie POUSSE à Bernard ROMIER
Jean-Marc CHAPPAZ à Jean-Claude CORBIN
Emeric MOREL à Isabelle SEIGLE-FERRAND
Hugues JEANTET à Renée TORRES
Secrétaire de séance: Michel LAGIER
Date de la convocation et de son affichage : 21 novembre 2025
Délibération n° 2
Délibération n° 067/2025 - Arrêt du procès-verbal de la séance du 13 octobre 2025
Le procès-verbal de chaque séance, rédigé par le ou les secrétaires, est arrêté au commencement de la séance suivante, conformément aux dispositions de l'article L.2121-15
du Code général des collectivités territoriales.
Ilest proposé aux conseillers de formuler leurs observations sur le procès-verbal de la séance
du 13 octobre 2025.
LE CONSEIL MUNICIPAL
VU le Code général des collectivités territoriales, et notamment son article L.2121-15,
VU le procès-verbal de la séance du 13 ociobre 2025 présenté, Accusé de réception en préfecture
069-216900944-20251127-271125_0672025-DE
Reçu le 01/12/2025
CONSIDÉRANT que seuls les conseillers municipaux présents lors de ladite séance peuvent prendre part au vote,
Après en avoir délibéré,
ARRÊTE le procès-verbal de la séance du 13 octobre 2025.
POUR : 21 CONTRE : O0 ABSTENTION : O0
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme,
Bernard ROMIER
Maire de Grézieu-la-Varenne