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Arrêté - A2023 372 Course Contre Faim College Camille Corot
Document publié le Lundi 9 novembre 1970 par la commune de Chelles.
Lien du pdf (Arrêté - A2023 372 Course Contre Faim College Camille Corot)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire,
mm FF = mm un
VILLE
DEO
LLTES Police municipale
No À 2023-372
ARRETE DU MAIRE
TEMPORAIRE RÉGLEMENTANT
L'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
PLAINE DE JEUX DES COUDREAUX ET
BOIS DES COUDREAUX
Course contre la faim — Collège Camille Corot
Le Maire de la Ville de CHELLES,
Vu les articles L 2212-2, L 2213-1 et L 2213-2, du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu les articles R 411-1 et suivants, R 417-10, R 325-14 du Code de la Route,
Vu le Code de la voirie routière,
Vu l'arrêté du 9 novembre 1970 modifié réglementant la circulation et le stationnement sur la Ville de Chelles,
Considérant la demande faite par Messieurs MELLET et KECHAOU, Professeurs du Collège Camille Corot, pour occuper le domaine public et organiser « La course contre la faim » sur la Plaine des Coudreaux.
ARRETE
Article 1er : PERIMETRE DE LA MANIFESTATION
Sur la plaine de jeux des Coudreaux, il sera autorisé le vendredi 12 mai 2023 une manifestation appelée « La course contre la faim », qui se tiendra de 09h30 à 11h30.
Article 2 : SIGNALISATION
La signalisation et le balisage réglementaire seront mis en place par l'organisateur sous le contrôle des Services Techniques Municipaux, chargés de mettre à disposition de l'organisateur, 10 barrières Vauban.
Article 4 : DATE DE LA MANIFESTATION
Les prescriptions du présent arrêté seront applicables le vendredi 12 mai 2023 de 08h30 à 12h00.
Article 5 : AMPLIATION
Ampliation du présent arrêté sera adressée à :
- Monsieur le Directeur de la Police Municipale de CHELLES,
Mairie de Chelles
{ Parc du Souvenir Émile Fouchard | 77505 Chelles cedex |
| Tél, : 01 64 72 84 84 | www.chelles.fr | - Monsieur le Commissaire de Police, chef de la circonscription d'agglomération de VILLEPARISIS,
- Monsieur le Commandant de la Brigade de la Gendarmerie Nationale de CHELLES, - Monsieur le Capitaine du Centre de secours et d'intervention de CHELLES, - Monsieur Beniada, Directeur du Cabinet du Maire,
- Monsieur Fleury, Directeur du service des Sports, Jeunesse et Vie associative, - Monsieur Da Graca, Directeur des Espaces Publics,
- Monsieur Mathieu, Responsable du pôle logistique et manifestations, - SIETREM, 3 rue du Grand Pommeraye, 77 400 SAINT THIBAULT des VIGNES, - Messieurs MELLET et KECHAOUI, Professeurs du Collège Camille Corot, ce.0770013w@accreteil.fr
Chargés chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Chelles, le 2 6 AVR. 2023
Signé numériquement
le 26/04/2023
ge CHE
Lg
Colette Boissot
Par délégation du Maire,
La Première Adjointe
Affiché ou notifié le 4 { MAI 2023
Cet arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours devant
le Tribunal Administratif de Melun dans un délai de deux mois