Compte-Rendu - CR+du+CM+du+9+avril+

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Compte-Rendu - CR+du+CM+du+9+avril+ Document publié le Mardi 9 avril 2013 par la commune de Bouilly. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+du+CM+du+9+avril+)Thèmes du document : Transports, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL (CM) DU MARDI 9 AVRIL 2013, A 20 H 30

Etaient présents : MM Jean-louis Dufaut, René Marche, Benoît Groux, Joël Ninoreille, Gwénaël Battonnier, Claude Vol, Michel Chrétien et Laurent Péronne.

Mmes Sandrine Petit, Evelyne Juffin, Francine Davenel et Céline Pestel.

Etaient Absents : Alain Hourseau représenté par Jean-Louis Dufaut et Jean-Claude Santune représenté par René Marche.

_____________________

Le compte rendu du mardi 12 février 2013 est adopté à l'unanimité.

Sur proposition de M. le maire, le CM accepte à l'unanimité :

- de rajouter le point suivant à l'ordre du jour : Achat de terrain pour l'agrandissement d'une voirie - de retirer le point suivant : " Salle des Fêtes" en raison de l'absence d'A. Hourseau, qui est chargé de la gestion du foyer familial.

_____________________

Secrétaire de séance : Joël Ninoreille

Ordre du Jour :

1) Usine Relais.

a- Compte administratif 2012

Fonctionnement : Dépenses : 1 647,58 € Investissement : Dépenses : 20 323,98 € Recettes : 23 504,88 € Recettes : 19 496,17 € Vote par 12 VOIX POUR dont 1 pouvoir. M. le maire et 1 pouvoir ne prennent pas part au vote.

b- Compte de gestion 2012 du Receveur Municipal

Le compte de gestion 2012 du receveur municipal est identique au compte administratif 2012. Vote par 12 VOIX POUR dont 1 pouvoir. M. le maire et 1 pouvoir ne prennent pas part au vote.

c- Affectation du résultat d'exercice 2012 au budget 2013

Fonctionnement : Recettes : 47 327,57 € Investissement : Recettes : 20 323,98 € Vote à l'unanimité.

d- Budget primitif 2013

Fonctionnement : Dépenses : 70 831,57 € Investissement : Dépenses : 41 510,98 € Recettes : 70 831,57 € Recettes : 41 510,98 € Vote à l'unanimité.

2) Zone pavillonnaire

a- Compte administratif 2012

Fonctionnement : Dépenses : 80 090,78 €

Vote par 12 VOIX POUR dont 1 pouvoir. M. le maire et 1 pouvoir ne prennent pas part au vote.

b- Compte de gestion 2012 du Receveur Municipal

Le compte de gestion 2012 du receveur municipal est identique au compte administratif 2012. Vote par 12 VOIX POUR dont 1 pouvoir. M. le maire et 1 pouvoir ne prennent pas part au vote.

c- Affectation du résultat d'exercice 2012 au budget 2013

Fonctionnement : Recettes : 43 049,89 €

Vote à l'unanimité.

d- Budget primitif 2013

Fonctionnement : Dépenses : 43 049,89 €

Recettes : 43 049,89 €

Vote à l'unanimité.3) Assainissement

a- Compte administratif 2012

Fonctionnement : Dépenses : 162 919,05 € Investissement : Dépenses : 62 574,16 € Recettes : 166 079,05 € Recettes : 92 831,29 € Vote par 12 VOIX POUR dont 1 pouvoir. M. le maire et 1 pouvoir ne prennent pas part au vote.

b- Compte de gestion 2012 du Receveur Municipal

Le compte de gestion 2012 du receveur municipal est identique au compte administratif 2012. Vote par 12 VOIX POUR dont 1 pouvoir. M. le maire et 1 pouvoir ne prennent pas part au vote.

c- Affectation du résultat d'exercice 2012 au budget 2013

Fonctionnement : Recettes : 190 491,41 € Investissement : Recettes : 155 355,58 € Vote à l'unanimité.

d- Budget primitif 2013

Fonctionnement : Dépenses : 328 991,41 € Investissement : Dépenses : 279 500,00 € Recettes : 328 991,41 € Recettes : 279 500,00 € Vote à l'unanimité.

4) Vote des subventions.

Le CM vote à l'unanimité l'attribution des subventions pour un montant global de 36 375,00 euros, à savoir, 29 731,00 euros pour les associations locales ou ayant leur siège social à la mairie de Bouilly et 6 644,00 euros pour les associations extérieures.

5) Vote des 4 taxes.

Le CM décide à l'unanimité le maintien des taux des taxes 2012 pour l'année 2013, à savoir : - Taxe d'habitation : 25,52 %

- Taxe foncière (bâti) : 17,24 %

- Taxe foncière (non bâti) : 21,03 %

- C.F.E. : 16,79 %

6) Adhésion à Tourisme et Loisirs.

Au cours d'une séance ayant eu lieu en fin d'année 2012, S. Petit avait soumis l'idée d'adhérer à un comité d'entreprise ou à une association similaire, au profit des employés communaux afin qu'ils puissent accéder aux loisirs, séjours et autres activités, à des tarifs préférentiels.

Ayant entendu les explications concernant les différentes options recueillies par S. Petit, le CM décide à l'unanimité d'adhérer à l'association Tourisme et Loisirs Champagne-Yonne-Seine et Marne, pour une cotisation globale de 243,00 €. Il est précisé que la commune prend également à sa charge le montant de la participation individuelle de chaque agent.

En fin d'année, un bilan d'utilisation sera réalisé auprès des employés, afin de déterminer si l'offre sera reconduite ou si une autre formule devra être étudiée.

Pour information, le syndicat intercommunal des écoles de Bouilly-Souligny-Javernant-Sommeval, qui avait également été consulté, a, d'ores et déjà, adhéré à cette association.

7) Contrats d'assurances des risques statutaires.

Le CM donne son accord à l'unanimité pour que le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'Aube engage une procédure de mise en concurrence permettant de conclure un contrat d'assurance garantissant des risques encourus par les agents affiliés ou non à la CNRACL (accident du travail, maladie, maternité, invalidité...), pour une durée de 3 ans et sous forme de capitalisation. Au terme de la procédure, le CM examinera la proposition qui sera retenue avant de décider d'adhérer ou non au contrat groupe.

8) Budget Communal

a- Compte administratif 2012

Fonctionnement : Dépenses : 723 148,43 € Investissement : Dépenses : 139 909,06 € Recettes : 808 047,20 € Recettes : 193 964,20 € Vote par 12 VOIX POUR dont 1 pouvoir. M. le maire et 1 pouvoir ne prennent pas part au vote.b- Approbation des dépenses de formation en 2012, suivant le compte administratif

Le CM accepte à l'unanimité de porter au budget 2012, la somme de 108,60 € correspondant aux frais de formation des élus pour l'année 2012. Les formations ont été réalisées auprès de l'Association des Maires Ruraux et auprès de l'UNCCAS (Union Nationale des Centres Communaux d'Action Sociale).

c- Compte de gestion 2012 du Receveur Municipal

Le compte de gestion 2012 du receveur municipal est identique au compte administratif 2012. Vote par 12 VOIX POUR dont 1 pouvoir. M. le maire et 1 pouvoir ne prennent pas part au vote.

d- Affectation du résultat d'exercice 2012 au budget 2013

Fonctionnement : Dépenses : 0,00 € Investissement : Dépenses : 24 366,61 € Recettes : 181 967,64 € Recettes : 133 293,61 € Vote à l'unanimité.

e- Budget primitif 2013

Fonctionnement : Dépenses : 912 560,64 € Investissement : Dépenses : 255 204,21 € Recettes : 964 467,64 € Recettes : 255 204,21 € Vote à l'unanimité.

9) Jury d'assises : tirage au sort pour l'année 2014

Dans le cadre du Jury d'Assises, les sept communes tirées au sort par G. Battonnier, sont les suivantes :

Isle-Aumont, Lirey, Machy, Monceau-les-Vaudes, Jeugny, La-Vendue-Mignot et Villy-le-Maréchal.

10) Demande de subvention à la Fédération Française de Football.

Dans le cadre du projet de réhabilitation des installations du stade intercommunal de football, structure en indivision entre les communes de Bouilly et de Souligny, B. Groux expose au CM qu'il conviendrait aujourd'hui de prendre une décision concernant le remplacement de la main courante et des bancs de touche afin de répondre aux nouvelles normes fédérales, notamment en terme de sécurité.

Sous réserve d'une délibération similaire de la part de la commune de Souligny, le CM accepte à l'unanimité que ces travaux soient programmés en 2013 et qu'un dossier de demande de subvention soit constitué auprès de la Fédération Française de Football afin d'obtenir l'aide la plus élevée possible.

Pour compléter, B. Groux indique que d'après une source fiable, la Fédération Française de Football viendrait, tout dernièrement, de majorer l'aide accordée sur ce type de projet. Actuellement de 10 à 20%, cette aide passerait à 50% du montant global de la dépense hors taxe, soit une aide sur le projet local estimé à environ 10 000,00 €.

11) Demande de subvention au Conseil Général pour l'abri bus.

R. Marche rappelle au CM qu'un abri bus était situé rue de l'Hôtel de Ville, sur le terrain d'un particulier. Ce dernier ayant procédé à la vente de son bien immobilier, il a été nécessaire de démonter cet abri. Il est envisagé de remettre un équipement neuf dès que le nouveau propriétaire aura réalisé les travaux de clôture.

Après avoir consulté le Conseil Général de l'Aube, il s'avère que la commune de Bouilly peut prétendre à une aide de leur part pour la réalisation de l'achat d'un nouvel abri bus.

En conséquence, le CM accepte à l'unanimité de programmer cette dépense en 2013 et de solliciter la subvention la plus élevée possible auprès du Conseil Général de l'Aube.

12) Renouvellement de la convention ATESAT.

L'ATESAT (Assistance Technique fournie par l'Etat pour des raisons de Solidarité et d'Aménagement du Territoire) est un service de la DDT (Direction Départementale des Territoires) qui a pour mission d'assister et de conseiller les communes dans leurs projets en matière de voirie (diagnostique de sécurité routière, gestion de classement des voies, programmation et estimation des coûts des travaux d'investissement…).

Cette assistance fait l'objet d'une convention d'une durée d'un an renouvelable deux fois, pour un coût annuel de 1 000,00 €.

Ayant entendu ces arguments, le CM accepte à l'unanimité de renouveler la convention ATESAT et de porter le montant de la cotisation au budget 2013, conformément à l'énoncé ci-dessus.13) Conseils communautaires : décision à prendre pour la composition des conseils en mars 2014.

Suite à la réception d'une circulaire en date du 15 mars 2013, émanant de l'Etat, le conseil municipal doit fixer la méthode de composition des conseils communautaires et notamment celui de la Communauté de Communes de Bouilly-Mogne-Aumont.

A ce jour, l'assemblée délibérante de la communauté de communes se compose d'un délégué par commune adhérente. En cas d'absence, le délégué titulaire est remplacé par son suppléant.

Après avoir entendu les deux méthodes proposées, le CM décide à l'unanimité de reconduire le procédé actuellement en place, à savoir, un représentant par tranche de 2000 habitants et d'un représentant supplémentaire par tranche de 1000 habitants.

15) Voirie : achat de terrain pour l'élargissement d'un chemin.

R. Marche indique qu'il est nécessaire de procéder à l'achat de terrain afin d'élargir le chemin des Vergers.

A la question de B. Groux, M. le Maire répond que la précédente délibération à ce sujet, concernait uniquement l'adoption du principe d'achat.

Le CM accepte cette proposition, par 13 VOIX POUR dont 2 pouvoirs et 1 abstention : M. Chrétien, et autorise M. le Maire à signer tous les actes liés à cette affaire. Les frais de notaire seront à la charge de la commune.

15) Trésor Public de Bouilly : vœux à prendre suite aux réductions d'ouverture du bureau.

Par courrier en date du 12 mars 2013, M. le Directeur Départemental des Finances Publiques informe la municipalité que, suite au départ d'un agent qui n'est pas remplacé, le bureau du Trésor Public sis à Bouilly sera ouvert uniquement les mardis et jeudis de chaque semaine à compter du 1er avril 2013, de 8h45 à 12h et de 13h15 à 16h00.

Pour information, la Communauté de Communes de Bouilly-Mogne-Aumont est contre cette décision.

Le CM, quant à lui, pense que ces horaires sont fortement préjudiciables. En effet, ce service de proximité est indispensable aux administrés ainsi qu'aux collectivités locales de Bouilly et du Secteur.

En conséquence, le CM demande à l'unanimité que la Direction Départementale des Finances Publiques (D.D.F.P.), d'une part, maintienne l'ensemble du personnel sur le Canton et à la Trésorerie de Bouilly et, d'autre part, rétablissent les jours et heures d'ouvertures au public comme précédemment, afin que ce service de proximité soit pérennisé.

Un courrier sera adressé à M. le Directeur Départemental des Finances Publiques, l'informant de la prise de position du CM. Par ailleurs, cette correspondance aura également pour but de rappeler les termes de la convention établie entre la commune de Bouilly (en tant que propriétaire du bâtiment) et la DDFP (en tant que locataire des locaux).

16) Informations diverses.

M. le maire :

- Forêt communale et forêt indivise :

* Le Vice-président de la commission des bois sollicite l'avis du CM au sujet d'une demande de part de bois formulée par une personne travaillant à Bouilly mais non domiciliée sur la commune. M. le Maire, B. Groux et J. Ninoreille émettent un avis défavorable afin de ne pas créer un précédent et de maintenir une bonne maîtrise de la gestion des parts de bois communales.

En cas d'acceptation, il y a un fort risque de non maîtrise ou de jurisprudence par la suite. L. Péronne pense qu'il faut relativiser la situation. M. le Maire précise, quant à lui, que des actions ont été réalisées ces dernières années afin d'éviter ce genre de situation. Les inscriptions aux affouages se font nominativement et individuellement sur registre, en mairie.

La distribution des parts se fait par tirage au sort, sur présentation physique. Le CM décide de reporter ce point à une prochaine réunion et souhaite qu'une demande officielle soit formulée par écrit afin de recueillir l'avis motivé de la commission des bois à ce sujet.

* Il a été constaté ces derniers jours que le passage des véhicules utilisés pour le débardage du bois a provoqué la création d'ornières très profondes sur les chemins de circulation en forêt. Il serait peut être judicieux de revoir le règlement intérieur portant sur les affouages afin d'interdire la circulation des véhicules par temps de pluie, durant la période de débardage et des travaux en forêt.- Plan d'alerte des populations :

Par mail en date du 3 avril 2013, M. le Préfet de l'Aube a transmis à toutes les communes du département de l'Aube le plan ORSEC (Organisation de la Réponse de SEcurité Civile).

Consultable en mairie, ce plan recense les moyens et les modalités d'alerte de la population en cas de péril ou de crise.

Le moyen d'action à la disposition de la commune de Bouilly est la sirène.

- Médiathèque intercommunale :

Le rapport d'activité de la médiathèque intercommunale pour l'année 2012, indique qu'il y a 550 adhérents et qu'un total de 10620 éléments (livre, CD, magazine…) ont été prêtés au public.

- Service Local d'Aménagement d'Ervy le Châtel (SLA) :

En date du 23 février dernier, la commune a reçu un courrier du SLA qui signalait un défaut d'élagage des arbres de la forêt communale de Bouilly situés le long de la route départementale en direction de Vauchassis. Ce courrier a été transmis aux agents de l'O.N.F. (Office Nationale des Forêts) afin qu'ils donnent leur avis à ce sujet en tant que gestionnaire de la forêt.

- Syndicat Intercommunal des Ecoles de Bouilly-Souligny-Javernant-Sommeval : Au cours de sa dernière réunion, le comité syndical a évoqué les travaux qui devront être réalisés à l'école maternelle : remplacement de tout l'équipement sanitaire et remplacement de tous les sols existants, qui présentent l'un comme l'autre, une dégradation due à l'usure du temps.

- Amicale des Amis du Village :

Une copie du procès-verbal de l'assemblée générale de l'Amicale des Amis du Village est distribuée à chacun.

René Marche :

- EGEE :

Pour mémoire, le CM a délégué à l'entreprise EGEE le soin d'établir un "diagnostic accessibilité". Dans le cadre de l'étude de la voirie, les techniciens prévoient un passage dans les rues de la commune les 11 et 12 avril 2013.

- Syndicat Départemental De l'Eau de l'Aube (SDDEA) :

Comme tous les ans, le SDDEA transmet aux communes un rapport sur l'eau. Ce document est consultable en mairie. Il fait apparaître d'une part, une baisse de la consommation d'eau, d'autre part, un rendement du réseau à 84,2 %, attestant que le réseau est sain et bien entretenu et pour finir, une hausse de tarif de 2%.

Benoît Groux :

- SIVOS :

La dernière assemblée générale du SIVOS (Syndicat Intercommunal à VOcation Scolaire) laisse ressortir que ses statuts ne semblent plus d'actualité. Par conséquent, sans la bonne volonté de chacune des communes adhérentes pour accepter la révision des statuts, l'avenir du SIVOS, en l'état, pourrait devenir problématique. D'autre part, le transport scolaire étant dorénavant géré par le Conseil Général de l'Aube, le SIVOS a proposé à la Communauté de Communes de Bouilly-Mognes-Aumont de reprendre les compétences liées à la gestion du gymnase et du parking.

M. le Maire précise qu'à l'heure actuelle, cette demande fait l'objet d'une étude de faisabilité juridique et financière de la part de la Communauté de Communes car les communes constituant la Communauté de Communes et le SIVOS sont différentes.

Pour information, M. le Maire signale que le jeudi 4 avril 2013, un collégien a été blessé légèrement, par un automobiliste, rue du Gymnase.

Evelyne Juffin :

- Eglise Intercommunale :

Ayant assisté dernièrement à un office à l'Eglise intercommunale, E. Juffin indique qu'il y avait des fuites au niveau du toit, à différents endroits.9) Questions diverses.

- A la question de B. Groux, R. Marche répond que le piquet implanté sur le petit chemin situé entre la rue Martinot et la rue de la Paix, parallèle à la rue de la Ligne, a été installé à sa demande. M. le maire précise quant à lui que cette voie n'est pas ouverte à la circulation et qu'elle s'apparente à un sentier. B. Groux estime qu'il aurait été souhaitable d'évoquer ce sujet en commission avant toute prise de décision.

La séance est levée à 23h30.