Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - CONSEIL DU 24 MARS 2025 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - ordre du jour
unknown - CONSEIL DU 5 MAI 2025 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - CONSEIL DU 5 MAI 2025 ORDRE DU JOUR
Déliberation - ORDRE DU JOUR DU 4 NOVEMBRE 2024
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU CM DU 9 FEVRIER 2026
Ordre du Jour - ordre du jour du cm du 9 mars 2026
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 0
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
unknown - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - CONSEIL DU 24 MARS 2025 Ordre du Jour
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Morannes sur Sarthe-Daumeray.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CONSEIL DU 24 MARS 2025 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Budget, Aménagement du territoire, Économie et finances,
} | MORANNES B.
“°c
DAUMERAY
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
MORANNES
SUR
SARTHE
-— DAUMERAY
DU
LUNDI
24
MARS
2025
à
19H30
SALLE
DES
FETES
DE
DAUMERAY
ORDRE
DU
JOUR
COMPTE
DE
GESTION
et
COMPTE
ADMINISTRATIF
2024
DU
BUDGET
GENERAL
DE
LA
COMMUNE AFFECTATION
DES
RESULTATS
FINANCIERS
DE
L'ANNEE
2024
IMPOTS
DIRECTS
2025
-
FIXATION
DES
TAUX
DES
IMPOTS
DIRECTS
LOCAUX
VOTE
DE
LA
SUBVENTION
AU
CCAS
ANNEE
2025
BUDGET
PRIMITIF
2025
DU
BUDGET
GENERAL
DE
LA
COMMUNE
FONGIBILITE
DES
CREDITS
DU
BUDGET
PRIMITIF
2025
PROJET
DE
REVISION
DU
SCHÉMA
DE
COHERENCE
TERRITORIALE
(SCOT)
DU
POLE
METROPOLITAIN
LOIRE
ANGERS
- AVIS
CCALS
-— PROJET
DE
PACTE
DE
GOUVERNANCE
- AVIS
CCALS
- RENOUVELLEMENT
DE
LA
CONVENTION
DE
FOURNITURE
DE
REPAS
PAR
LA
COMMUNE
A
L'ACCUEIL
DE
LOISIRS
DE
LA
CCALS
CONSULTATION
DU
PUBLIC
-
PROCEDURE
D'ENREGISTREMENT
- SAS
GREEN
GAZ
—
DEVELOPPEMENT
DES
ACTIVITES
DE
METHANISATION
SITUE
AU
LIEU-DIT
LA
GAUTERIE
-— AVIS
SIEML
—
FONDS
DE
CONCOURS
POUR
REMPLACEMENT
DES
CANDELABRES
N°74
et
75,
RUE
ROUGET
LE
BRACONNIER
à MAUMERAY
(OPERATION
DEV119-25-154)
BAIL
CABINET
INFIRMIERE
7
RUE
DE
LA
FRATERNITE
À
DAUMERAY
ADHESION
AU
CAUE
QUESTIONS
DIVERSES
MORANNES
SUR
SARTHE
- DAUMERAY,
Jean-Marie
CARDOEN.
COMMUNE
DE
MORANNES
SUR
SARTHE
-
DAUMERAY
MAIRIE
- 12
place
Charles
de
Gaulle
- 49640
MORANNES
SUR
SARTHE
- DAUMERAY