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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sainte-Terre.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 04 09b)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 19/04/2024
Reçu en préfecture le 19/04/2024
Publié le S LO Le
ID : 033-213304850-20240409-DE2024 04 09B-BF
REGISTREDES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt-quatre, le neuf avril à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la commune de Sainte-Terre, dûment convoqué, s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Madame ALFONSO-CHARIOL, Maire.
Date de convocation : O4 avril 2024
Présents: Ont signé au registre des délibérations : MM. ALFONSO- CHARIOL, CANTE, CANTIN, DURAND, DUPONT, FONMARTY, Nombre de Conseillers [ LOREAU, MICHEL, MOULIERAC, SPERANZINI UGOLINI.
En exercice : 19 l Madame GRANEREAU a donné pouvoir à Monsieur MICHEL. Présents : L | Madame CURELY a donné pouvoir à Monsieur DUPONT. Absents excusés : 6
Absents :
Absents excusés : MM. CURELY, GUE, GRANEREAU, LAGUILLON,
LERUTH, ROSSI.
Madame LERUTH a donné pouvoir à Madame UGOLINI.
Madame GRANEREAU a donné pouvoir à Monsieur MICHEL.
Absents : MM. ALLAIRE, BUTON.
Secrétaire de séance : Monsieur MICHEL.
Délibération n° 2024.04.09bis
Objet : Vote du Budget général M57/48500/2024 annule et remplace
Madame la Maire propose d’approuver le budget primitif tel que présenté ci- dessous :
Dépenses Recettes
Fonctionnement 1 896 681,39 1 896 681,39
Investissement 1 489 556,70 1 489 556,70
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, vote le Budget
M57/48500/2024.
Fait et délibéré les jour, mois et an
que dessus,
Au registre sont les signatures,
Pour copie conforme,