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Convocation - convocation CM 11.09.2025
Document publié le Jeudi 11 septembre 2025 par la commune de Briollay.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM 11.09.2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Banque,
ns
a à
Q } Briollay, le 5 septembre 2025
BRIOLLAY
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Article L.2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales
Le conseil municipal se réunira
à la salle des Tilleuls le :
le jeudi 11 septembre 2025 à 19H30 précises.
Cette séance publique sera retransmise sur https://fr-fr.facebook.com/briollay
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance
et vous prie d’agréer l’expression de ma considération distinguée.
ORDRE DU JOUR :
COMMANDE PUBLIQUE
1. Décisions du maire :
a. Mission de maîtrise d'œuvre pour la construction des ateliers municipaux
b. Convention de services avec la société Up coop pour les titres restaurants
DOMAINE ET PATRIMOINE
2. Actions foncières — acquisitions : bilan 2024
FONCTION PUBLIQUE
Modification du temps de travail d’un emploi administratif
Avancements de grade
Emploi de technicien en patrimoine bâti : prolongation d’une durée de 6 mois
Nomination d’un 2°" assistant de prévention
7. Convention d’accueil de collaborateurs de service public dans le cadre du plan communal de sauvegarde net
FINANCES LOCALES
8. Titres restaurant : modification de la participation employeur
9. Courts de tennis : définition de tarification des créneaux
10. Courts de tennis : convention de mandat avec la société 7smash
11. Décision modificative n°1 au Budget Primitif 2025
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
12. SIEML : réforme des statuts
QUESTIONS DIVERSES
EN RRE 7 S, : 2 75 Arnaud Hie
ME FN V2
Mairie de Briollay - Place O’Kelly - 49125 - 02 41 42 50 28 - mairie@briollay.fr - www.briollay.fr