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Document publié le Jeudi 3 septembre 2026 par la commune de Briollay.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM 03.09.2026)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
us
us ©
| Briollay, le 28 août 2026 BRIOLLAY
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Article L.2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales
Le conseil municipal se réunira
à la salle des Tilleuls le :
jeudi 03 septembre 2026 à 19H30 précises.
Cette séance publique sera retransmise sur https://fr-fr.facebook.com/briollay
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance
et vous prie d’agréer l'expression de ma considération distinguée.
ORDRE DU JOUR :
Commande Publique
1- RESECO - Agir ensemble pour une commande publique plus durable : adhésion
Fonction publique :
2- Service administratif : recours à un contrat d'apprentissage
3- Service entretien et restauration scolaire : recours à un contrat d'apprentissage
4- Service scolaire : création d’un poste de catégorie C, ATSEM principal 2ème classe
Finances locales
5- Plan d'urgence pour le rafraîchissement des écoles : demande de subvention 6- Fiscalité : instauration de la Taxe sur la Vacance des Logements d’Habitation
7- Rétrocession de concession au cimetière du Champ l'Abbé
Institutions et vie politique :
8- Règlement intérieur du conseil municipal
9- Référents des associations communales
Autres domaines de compétence :
10- Enfance - accueil périscolaire et de loisirs : règlement intérieur 2026/2027
11- Club jeune : règlement intérieur et tarification
12- Voirie : dénomination de voie : la Ferronnière
Décisions du maire
Questions diverses
Mairie de Briollay - Place O’Kelly - 49125 - 02 41 42 50 28 - mairie@briollay.fr - www.briollay.fr