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Ordre du Jour - restauration patrimoine fonds de concours tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Thurien.
Lien du pdf (Ordre du Jour - restauration patrimoine fonds de concours tampon)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Démocratie,
m1
e
le
15/06/2024
Reçu
en
ph
5/08/2024
P ID
: 099-212902896-20240612-20240305-DE
SAINT-THURIEN,
le 4 juin
2024
CONVOCATIO NI
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
faire
connaître
que
le Conseil
Municipal
se réunira
à la Mairie
de
SAINT-
THURIEN
le
Mercredi
12
juin
2024
à
18
h.30
Ordre
du
jour
:
1°)
Boisement
— demande
de
subvention
2°)
Contrat
d'exploitation
et de
maintenance
des
installations
thermiques
: convention
avec
le
SDEF,
3°)
SIVOM
: convention
de
dissolution,
4°)
Accueil
de
loisirs
: approbation
du
règlement
et instauration
des
tarifs,
5°)
Protection
sociale
complémentaire
: mandatement
au
Centre
de
Gestion,
6°)
Restauration
d’une
stèle
à l’église
: demande
de
fonds
de
concours
à Quimperlé
Communauté,
7°)
Examen
de
demandes
de
subventions
2024,
8°)
Présentation
du
rapport
d’activité
2023
de
Quimperlé
Communauté,
9°)
Budget
annexe
«
Caisse
des
écoles
»
: dissolution,
10°)
CCAS
: compte
de
gestion
2023,
11°)
Cession
de
parcelles
par
Espacii
Habitat
à la Commune,
129)
Aide
BAFA
: modification
des
conditions
d’attribution,
13°)
Boulodrome :
instauration
d’un
tarif de
location,
14°)
Plancher
: instauration
d’un
tarif de
location,
15°)
Quart
d’heure
de
libre
expression.
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
en
l’assurance
de
mes
sentiments
les meilleurs.
Le
Maire,
Christine
KERDRAON.
Séance
du
12
juin
2024
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
douze
juin
à
dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
le
quatre
juin,
s’est
réuni
à la Mairie
sous
la présidence
de
Madame
Christine
KERDRAON,
Maire. Etaient
présents
: Bruno
JAFFRE,
Françoise
GOLIES,
Fabienne
LE
GALL,
Michel
CHARPENTIER,
.
Flore
MEFORT,
Stéphanie
NOUAILLE-DEGORCE,
Francine
TAMIC,
Stéphane
POIRIER
et
Elodie
©PEINTUREAU. AbSënts_excusés:
Nicolas
LE
NAOUR
(a
donné
pouvoir
à
Christine
KERDRAON),
Cédric
JAULNEAU’
Haurent
MINTEC
et
Guillaume
LOUVET
(a donné
pouvoir
à Elodie
PEINTUREAU).
Secrétaire
de
séance
: Elodie
PEINTUREAU.
Secrétaire
auxiliaire
: Hélène
THIEC.
Le
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
4
avril
2024
est
approuvé
à l’unanimité. le
15/06/2024
15/08/2024
ID
: 099-212902896-20240612-20240305-DE
Délibération
du
Conseil
Municipal
tk
20240305
Objet
: Restauration
du
patrimoine
culturel
Demande
de
fonds
de
concours
à
Quimperlé
Communauté
Madame
le
Maire
présente
le
projet
de
restauration
d’une
stèle
située
à
proximité
de
l’église
de
la
Commune.
Les
travaux
envisagés
sont
la
réfection
de
ia
croix
qui
a disparu.
Le
coût
des
travaux
s’élève
à
1 460.79
€
HT.
Madame
le
Maire
indique
que
ceux-ci
sont
susceptibles
d’être
éligibles
au
fonds
de
concours
« patrimoine
culturel
»
de
Quimperlé
Communauté
qui
s’élève
à
40
%
du
montant
HT
des
travaux.
Elle
présente
le projet
de
plan
de
financement
qui
s’établit
comme
suit
:
-__
Coût
des
travaux
AT
1 460.79
€
- _
Fonds
de
concours
de
Quimperlé
Communauté
584.32
€
-__
Autofinancement
876.47
€
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
- _ Approuve
le projet
présenté
ci-dessus,
-
Autorise
le
Maire
à
solliciter
le
fonds
de
concours
« patrimoine
culturel
»
auprès
de
Quimperlé
Communauté,
-__
Autorise
le Maire
à signer
les
documents
afférents
à cette
affaire.
Fait
à SAINT-THURIEN,/É
13 juin
2024
Le
Maire,
—
|
K
Christine
KERDRAON.