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Convocation - compte de gestion ccas 2023 tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Thurien.
Lien du pdf (Convocation - compte de gestion ccas 2023 tampon)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Démocratie,
m1
e
le
15/06/2024
Reçu
en
ph
5/08/2024
P ID
: 099-212902896-20240612-20240308-DE
SAINT-THURIEN,
le 4 juin
2024
CONVOCATION
Madame,
Monsieur,
J’ai
l’honneur
de vous
faire
connaître
que
le Conseil
Municipal
se réunira
à la Mairie
de
SAINT-
THURIEN
le
Mercredi
12
juin
2024
à
18
h.30
Ordre
du
jour
:
1°)
Boisement
— demande
de
subvention
2°)
Contrat
d'exploitation
et de
maintenance
des
installations
thermiques
: convention
avec
le
SDEF,
3°)
SIVOM
: convention
de
dissolution,
4°)
Accueil
de
loisirs
: approbation
du
règlement
et instauration
des
tarifs,
5°)
Protection
sociale
complémentaire
: mandatement
au
Centre
de
Gestion,
6°)
Restauration
d’une
stèle
à l’église
: demande
de
fonds
de
concours
à Quimperlé
Communauté,
7°)
Examen
de
demandes
de
subventions
2024,
8°)
Présentation
du
rapport
d’activité
2023
de
Quimperlé
Communauté,
99)
Budget
annexe
« Caisse
des
écoles
»
: dissolution,
10°)
CCAS
: compte
de
gestion
2023,
11°}
Cession
de
parcelles
par
Espacil
Habitat
à la Commune,
129)
Aide
BAFA
: modification
des
conditions
d’attribution,
13°)
Boulodrome :
instauration
d’un
tarif de
location,
149)
Plancher :
instauration
d’un
tarif de
location,
15°)
Quart
d’heure
de
libre
expression.
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
en
l’assurance
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
Le
Maire,
Christine
KERDRAON.
Séance
du
12
juin
2024
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le
douze
juin
à
dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
le
quatre
juin,
s’est
réuni
à la Mairie
sous
la présidence
de
Madame
Christine
KERDRAON,
Maire. Etaient
présents
: Bruno
JAFFRE,
Françoise
GOLIES,
Fabienne
LE
GALL,
Michel
CHARPENTIER,
, Flore
MEFORT,
Stéphanie
NOUAILLE-DEGORCE,
Francine
TAMIC,
Stéphane
POIRIER
et
Elodie
PEINTUREAU. AbSénts_excusés:
Nicolas
LE
NAOUR
(a
donné
pouvoir
à
Christine
KERDRAON),
Cédric
JAULNEAU?
Éhurent
MINTEC
et Guillaume
LOUVET
(a donné
pouvoir
à Elodie
PEINTUREAU).
Secrétaire
de
séance
: Elodie
PEINTUREAU.
Secrétaire
auxiliaire
: Hélène
THIEC.
Le
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
4
avril
2024
est approuvé
à l'unanimité. le
15/06/2024
15/08/2024
ID
: 099-212902896-20240612-20240308-DE
Délibération
du
Conseil
Municipal
HRK
20240308
Objet
: Approbation
du
compte
de
gestion
2023
du
CCAS
de
la
Commune
Madame
le Maire
rappelle
que
le
compte
de
gestion
constitue
la reddition
des
comptes
du
comptable
à
l’ordonnateur.
Elle
indique
que
le CCAS
de
la Commune
a été dissous
au
1%
janvier 2023
mais
quelques
opérations
non-budgétaires
liées
à la clôture
de
ce
budget
ont
été
réalisées
par
le Receveur
Municipal.
Après
s’être
fait présenter
le compte
de
gestion
dressé
par
le receveur,
Après
s’être
assuré
que
le
receveur
a repris
dans
ses
écritures
le montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l’exercice
2022
et
qu’il
a procédé
à toutes
les
opérations
d’ordre
qu’il
lui
a
été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
approuve
le
compte
de
gestion
du
budget
du
CCAS
de
la Commune
établi
par
le trésorier
municipal
pour
l'exercice
2023.
Ce
compte
de
gestion,
visé
et
certifié
conforme
par
l’ordonnateur,
n’appelle
ni
observation,
ni
réserve
de
sa
part
sur
la
tenue
des
comptes.
Fait
à SAINT-THURIEN,
le
13 juin
2024
Le
Maire,