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Procès Verbal - Proces verbal definitif CM 12 juillet 2023
Déliberation - Liste des Deliberations de lorgane deliberant CM 12 juillet 2023
Document publié le Mercredi 12 juillet 2023 par la commune de Grau-du-Roi.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des Deliberations de lorgane deliberant CM 12 juillet 2023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Vieillesse, Cybersécurité,
) D GRAU DpI FAI CAYAIGES
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12
JUILLET
2023
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DE
L'ORGANE
DÉLIBÉRANT
DÉLIBÉRATIONS
DELIB2023-07-01
Salle
des
Rencontres
: plan
de
financement
prévisionnel
et demande
de
subventions
POUR
23
: MM.
Robert
CRAUSTE,
Nathalie
GROS-CHAREYRE,
Claude
BERNARD,
Françoise
LAUTREC,
Lucien
VIGOUROUX,
Françoise
DUGARET,
Michel
DE
NAYS
CANDAU,
Chantal
VILLANUEVA,
Olivier
PENIN,
Pascale
BOUILLEVAUX-BREARD,
Lucien
TOPIE,
Carole
LOUCHE,
Gilles
LOUSSERT,
Roseline
BRUNETTI,
Philippe
BLATIERE,
Chantal
BERTRAND,
Robert
GOURDEL,
Maryse
DEVEZE,
Alain
MARTI,
Marie-Christine
ROUVIERE,
Armel
JOUANNET,
Christine
LACROIX,
Pierre
DEUSA.
CONTRE
05
: Charly
CRESPE,
Corinne
PIMIENTO,
Martine
SCOLLO-OGIER,
Didier
GRANON,
Jean-Pierre
FILHOL.
DELIB2023-07-02
Phare
de
l'Espiguette
: convention
tripartite
organisant
l'exploitation
du
site
écotouristique
(voir
annexe)
Avis
favorable
à l’unanimité.
DELIB2023-07-03
CONVENTION
DE
MANDAT
DE
MAÎTRISE
D'OUVRAGE
:
dans
le cadre
du
« Soutien
à
l'investissement
- Habitat
Inclusif
». Travaux
de
de
réhabilitation
d’un
ou
des
espaces
communs
nécessaire(s)
à la
mise
en
œuvre
du
projet
de
vie
partagée
et travaux
d'adaptabilité
Résidence
Christophe
COLOMB
(voir
annexe)
Avis
favorable
à l'unanimité.
INFORMATION
Convention
d'accord-cadre
de
mandats
de
maîtrise
d'ouvrage
pour
le projet
urbain
:
marché
subséquent
n°7
ayant
pour
objet
un
mandat
d'étude
relatif
au
projet
de
parking
à
étages
quartier
Gare
(voir
annexes)
DELIB2023-07-04
Marché
public
de
services
n°2019-09-MSV-097
« Assurances
pour
les
besoins
de
la Ville
et CCAS
(EHPAD
inclus)
de
la Ville
de
Le
Grau
du
Roi
» : avenant
Avis
favorable
à l'unanimité.
DELIB2023-07-05
Réseau
électrique
route
de
l’Espiguette
: dissimulation
du
réseau
électrique
Convention
avec
le SMEG
- Annule
et
remplace
la délibération
2023-01-20
Avis
favorable
à l'unanimité.
DELIB2023-07-06
Loi
Climat
et
Résilience
- Convention
SYMADREM
: Cartographie
locale
d'exposition
au
recul
du
trait
de
côte
à 30
et 100
ans
(voir
annexes)
Avis
favorable
à l'unanimité.
DELIB2023-07-07
Règlement
Général
sur
la Protection
des
Données
(R.G.P.D.)
: Convention
avec
le Centre
de
Gestion
du
Gard
et la
Ville/CCAS
- Désignation
d'un
Délégué
à la
Protection
des
Données
(D.P.D.)
(voir
annexe)
Avis
favorable
à l’unanimité.
DELIB2023-07-08
Fest'in Zone : Partenariat culturel avec le Casino Flamingo
— Convention
Avis
favorable
à l'unanimité.
DELIB2023-07-09
Lotissement
Les
Orchidées
— Dénomination
places
et numérotages
des
ensembles
immobiliers
- Programme
Les
Orchidées
-
Avis
favorable
à l’unanimité.
DELIB2023-07-10
Tarifs
École
municipale
de
musique
et de
théâtre
Éric
TURQUAY
:
année
scolaire
2023/2024 Avis
favorable
à l'unanimité.
DELIB2023-07-11
Personnel
communal
: remboursement
trop
perçu
de
la Caisse
Nationale
de
Retraites
des
Agents
des
Collectivités
Locales
(CNRACL)
Avis
favorable
à l’unanimité.
DELIB2023-07-12
Personnel
communal
: créations
de
postes
Avis
favorable
à l'unanimité.
DELIB2023-07-13
Désignation
d’un
référent
déontologue
pour
les
élus
locaux
Avis
favorable
à l'unanimité.
DELIB2023-07-14
Conseil d'administration de la Régie
autonome
de
Port
Camargue
:
déchéance
d'un
administrateur
et
désignation
d'un.e.
représentant.e.
des
usagers
des
ports
marinas
POUR
23
: MM.
Robert
CRAUSTE,
Nathalie
GROS-CHAREYRE,
Claude
BERNARD,
Françoise
LAUTREC,
Lucien
VIGOUROUX,
Françoise
DUGARET,
Michel
DE
NAYS
CANDAU,
Chantal
VILLANUEVA,
Olivier
PENIN,
Pascale
BOUILLEVAUX-BREARD,
Lucien
TOPIE,
Carole
LOUCHE,
Gilles
LOUSSERT,
Roseline
BRUNETTI,
Philippe
BLATIERE,
Chantal
BERTRAND,
Robert
GOURDEL,
Maryse
DEVEZE,
Alain
MARTI,
Marie-Christine
ROUVIERE,
Armel
JOUANNET,
Christine
LACROIX,
Pierre
DEUSA.
CONTRE
05
: Charly
CRESPE,
Corinne
PIMIENTO,
Martine
SCOLLO-OGIER,
Didier
GRANON,
Jean-Pierre
FILHOL.
Le
Grau
du
Roi,
le 13
juillet
2023
Le
Maire
Docteur
Robert
CRAUSTE,
Président
de
la Communauté
de
Communes
« Terre
de
Camargue
»,
Conseiller
départemental
du
Gard.