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Document publié le Mercredi 20 décembre 2023 par la commune de Rang-du-Fliers.
Lien du pdf (Déliberation - Liste+des+délibérations+adoptés+lors+de+la+séance+du+20+12+)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Formation,
DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS 1
Mairie de Rang-du-Fliers
158 rue de l’Eglise – 62180 Rang-du-Fliers
03.21.84.23.65 – 03.21.84.58.26 – www.villerangdufliers.fr
Liste des délibérations adoptés lors de la séance du
Conseil Municipal de la commune de Rang-du-Fliers, le 20 décembre 2023
L’an deux mille vingt-trois, le 20 décembre 2023 à 19h00, le conseil municipal s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. Claude COIN, Maire, en suite de convocation en date du 13 décembre 2023, dont un exemplaire a été affiché à la porte de la mairie.
1. Tarifs du séjour de vacances au ski pour les ados en mars 2024 - unanimité 2. Participation communale pour les familles dont les enfants rangeois entrent en seconde ou en formation professionnelle après le collège - unanimité
3. Tarifs de la cantine scolaire, de l’Accueil Collectif de Mineurs et des portages de repas aux aînés - unanimité
4. Services communs de la Communauté d’Agglomération des Deux Baies en Montreuillois (CA2BM) : mise à jour des prestations techniques et des modalités de tarification - unanimité
5. Régime indemnitaire des élus municipaux– modification de la délibération n° 11102023-07 du 11 octobre 2023 - unanimité
6. Règlement intérieur du personnel communal : autorisations d’absence exceptionnelles pour cause de décès - unanimité
7. Décision modificative n°3 - unanimité
8. Remboursement de dégâts causés rue de la plaine fertile au véhicule de M. Loïc CARON - unanimité