Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste+des+délibérations+adoptés+le+24+06+2024?t=17
Déliberation - Liste+des+délibérations+adoptés+le+10+04+2024?t=17
unknown - Liste+des+délibérations+adoptés+le+18+09+2024?t=17
unknown - Liste+des+délibérations+adoptés+le+18+09+2024?t=17
Déliberation - Liste+des+délibérations+adoptés+lors+de+la+séance+
Déliberation - Liste+des+délibérations+adoptés+le+24+06+2024?t=17
Déliberation - Liste+des+délibérations+adoptés+le+15+06+2026?t=17
Déliberation - Liste+des+délibérations+adoptés+lors+de+la+séance+
Déliberation - Liste+des+délibérations+adoptés+lors+de+la+séance+
Déliberation - Liste+des+délibérations+adoptés+lors+de+la+séance+
Déliberation - Liste+des+délibérations+adoptés+le+18+09+
Document publié le Mercredi 18 septembre 2024 par la commune de Rang-du-Fliers.
Lien du pdf (Déliberation - Liste+des+délibérations+adoptés+le+18+09+)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Consommateurs,
DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS 1
Mairie de Rang-du-Fliers
158 rue de l’Eglise – 62180 Rang-du-Fliers
03.21.84.23.65 – 03.21.84.58.26 – www.villerangdufliers.fr
Liste des délibérations adoptés lors de la séance du
Conseil Municipal de la commune de Rang-du-Fliers, le 18 septembre 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le 18 septembre à 19h00, le conseil municipal s’est réuni au lieu
extraordinaire de ses séances, sous la présidence de M. Claude COIN, Maire, en suite de convocation
en date du 12 septembre 2024, dont un exemplaire a été affiché à la porte de la mairie.
1. Avenant n°3 à la convention entre la commune de Rang-du-Fliers et la Communauté d’Agglomération des deux Baies en Montreuillois pour l’instruction des autorisations, actes d’urbanisme et publicité extérieure - unanimité
2. Règlement intérieur de l’école municipale de Musique - unanimité
3. Règlement des études et organisation de l’école municipale de Musique - unanimité 4. Création d’un second poste de professeur pour l’école municipale de Musique - unanimité 5. Décision modificative n°02 au Budget Primitif 2024 - unanimité