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Arrêté - D2026 15 Vote BP 2026 signatures
Document publié le Samedi 7 mars 2026 à 01h17 par la commune d'Échillais.
Lien du pdf (Arrêté - D2026 15 Vote BP 2026 signatures)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Industrie,
1 - MAIRIE D'ECHILLAIS -30300 - Principal - BP - 2026
V - ARRETE ET SIGNATURES
ARRETE ET SIGNATURES >|
€
Nombre de membres en exercice : 27
Nombre de membres présents :#4
Nombre de suffrages exprimés : À
VOTES :
Pour: Ÿ À
Contre : £?
Abstentions : (7
Datc de convocation : 13/02/2025
_ … Présenté par le Maire, Claude MAUGAN (1),
A Echillais, le 25/02/2025
Délibéré par l'assemblée l'Assembléc délibérante(2), réunie en session Ordinaire
A Echillais, le 25/02/2025
Les membres de l’assembléc délibérantc l'Assemblée délibérante (2),(3).
M. BERBUDEAU Eric
M. BOCCARD Bruno
M. CLAUSE Patrick
M. COUDERT Eric
M. DAUTRICOURT Armaud
M. DUPONT Bernard
M. GIRARD Jcan-Picrre
M. HEURTEBISE Serge
M. MAUGAN Claude
M. PAYET Patrice
M. ROUSSEAU Etienne
mes
M. URBANI Sébastien
4 su
ce one QE Cases ei
EN a Lez. DE
M. VEILLON Dominique are
M. VIOLLEAU Sébastien
Mme BICHON Angélique
ra
Mme CUVILLIER Armelle
Mme DUMAS-FERNANDES Jacqueline
Mmc GUEVEL Stéphanie
AR Prefecture
017-211701461-20260225-D2026_15A-DE
Reçu le 02/03/2026
Publié le 02/03/2026 V —- ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Mme LE GOFF Magalic { 8 |
a pe s\ L
Mme LEBOUC Patricia en
ps S—
Mme MANCA Isahelle NAS —
————————,
Mme MOREAU Karine ife rrectr
Mmc MORIN Delphine ee
2 —
Mme PRUGNIERES Annc-Cécile Æ
Mme ROBIN Séverine
Mme SEUGNET Leïla
Mme TREVIEN Sonia
Certifié exécutoire par le Maire, Claude MAUGAN (1), compte tenu de la transmission cn préfecture, le , et de la publication le
A Echillais, le
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président »,
(2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de ….., de la Collectivité territoriale unique de …., de la métropole de ..., du Conscil syndical de
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
AR Prefecture
017-211701461-20260225-D2026_15A-DE
Reçu le 02/03/2026
Publié le 02/03/2026