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Arrêté - Feuille de signature CFU 2025
Document publié le Samedi 18 avril 2026 à 01h11 par la commune d'Échillais.
Lien du pdf (Arrêté - Feuille de signature CFU 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Industrie,
1 - MAIRIE D'ECHILLAIS -30300 - Principal - CA - 2025
V —- ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 27
Nombre de membres présents : À
Nombre de suffrages exprimés : 9 +
VOTES :
Pour : QX
Conte ©
Abstentions ©
Datc de convocation : 02/04/2026
Présenté par le Maire, (1),
À Echillais, lc 02/04/2026
Délibéré par l’assembléc l'Assembiée délibérante (2), réunie en session Ordinaire
A Echillais, lc 02/04/2026
Les membres de l’assembléc délibérante l'Assemblée délibérante (2),(3),
M. CHAIGNE Sébastien
M. COSSARD Nicolas
f\ M. COUDERT Eric
M. DAUTRICOURT Amaud
M. DEVILLERS Didier
M. GABORIAUD Sébastien
M. GAUTREAU Philippe .
M. MARTEAU Cédric 7
M. NAUD Sébastien
PT e :
M. PAYET Patrice . donné er Ge be _ \
& X\: c 3
M. SWARTVAGHER Frédéric Re
M. VALERO Gérard
M. VIOLLEAU Sébastien
Mme BAUDIN Josiane
Mme BROOKBANK Katy
Mme CUVILLIER Armelle
7 Mme DELAVEAU Françoise 4 -
Mme DRAPEAU Nathalic a donne pieces Fr œ yet 22s 54 V - ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES >
Mme DUMAS Sandrine
Mmc GUEVEL Stéphanie
Mme MIRC Laurence
Mmc PERRAUD Nathalie
Mmc SCHAFF Caroline
Mmc SWARTVAGHER Swca
Mmc TALBOT VIGNERON Fabricia
Mme TREVIEN Sonia
Mme VEDDA-BOUJOUX Agnés
Certifié exécutoire par le Maire, (4), compte tenu de la transmission cn préfecture, le , et de la publication le
À Echillais, le
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président »
€2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conscil régional de ….., de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de .., du Conseil syndical de ..
G) L'ajout des signataires est désormais facullatif.