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Procès Verbal - 20251218 convoc
Document publié le Jeudi 18 décembre 2025 par la commune de Domazan.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20251218 convoc)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Démocratie,
M. DONNET Louis, maire
À
Mme CAPELLI Aurélie, Mme COLLOMB Valérie, Mme CREPEL Christine, M. CROUZET André, M DIJON Benoit, M. FABRE Benoit, Mme GAFFET Muriel, M. LOUCHE Robin, M. MANGIN Jean-Baptiste, M. SENOT Laurent, Mme STEEMERS Pascale
À Domazan le 06/11/2025
Objet : Convocation au Conseil municipal
Du 18 décembre 2025 à 20h30
Madame, Monsieur, Cher (ou Chère) collègue, j’ai l’honneur de vous convier au prochain Conseil dont l’ordre du jour sera :
1. Ouverture séance – désignation secrétaire de séance
2. Approbation du PV du 6 novembre 2025
3. Point urbanisme et DIA
4. Commissions communales :
5. Point CCPG
6. Assainissement
6.1 Redevance Performance Agence de l’eau
6.2 Part communale
6.3 DM1 sur le budget assainissement d’ajustement de fin d’année
7. Convention avec CDG30 à propos de la Mutuelle santé collective
8. Dossier de cession de la parcelle ZA330 (suite à Révision Allégée 1)
9. Échange parcelles avec SCI Terre des Gaules
10. Finances :
10.1 Validation de mise en non-valeurs des sommes non récupérables par le Trésor Public 10.2 DM2 sur le budget principal d’ajustement de fin d’année
10.3 Autorisation mandatement anticipé au BP2026
11. Débat sur l’évolution du projet de maisons séniors
12. QD
Vous remerciant par avance pour votre présence.
Louis DONNET