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Procès Verbal - PV 28 10
Conseil Municipal - cm 12 09 2023
Procès Verbal - PV 04 04 2023
Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Mardi 7 mars 2023 par la commune de Cérans-Foulletourte.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Cérans
Foulletourte
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 07 MARS 2023
Article L.2121-25 du code général des collectivités territoriales : « Dans un délai d'une semaine, la liste des délibérations examinées par le conseil municipal est affichée et mise en ligne sur le site internet de la
commune, lorsqu'il existe ».
Affichage de la présente liste des délibérations et mise en ligne sur le site internet le lundi 13 mars 2023
N° de la Objet de la délibération Sens du vote délibération L = =
DCM 2023-23 Adoption du procès-verbal Adopté à l'unanimité
DCM 2023-24 Entretien et nettoyage divers des bâtiments communaux : | Adopté à l'unanimité résultat de la procédure adaptée
Madame le Maire, Le secrétaire de séance, Elisabeth MOUSSAY François-BOLL Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur Date de la Convocation 02/03/2023
[072-217200518-20230307-DCM2023-23-DE | . Date de l’affichage 02/03/2023 Accusé certifié exécutoire Date de la publication 13/03/2023 Réception par le préfet : 09/03/2023 Membres en exercice 22 Afichage : 13/03/2023 Méëmbres présents 16 Procurations 1
Votants 16
Exprimés 17
EXTRAIT du REGISTRE des DÉCISIONS du CONSEIL MUNICIPAL |
Séance du 07 mars 2023
Présents : Elisabeth MOUSSAY, Roger PIERRIEAU, Céline PASQUIER-MARTIN, Christelle GAUTIER, Patrick RICHARD, Jackie VAUGON, Valérie RIOLÉ, Karine PASTEAU, Floriane DE MATOS, Hervé GARANDEL, dulie-VALLEROY, Christine THOBY, Christophe RAMAUGÉ, Hyacinthe-MACÉ, Romain TOURANCHEAU, Nicolas JOLIVET, François DOLL, Edith MÉNAGE, Nathalie BRIÈRE, Maïté LECHAT- LEJEUNE, Erédérie MORAINE, Manuel GALBADON
Excusé(s) et représenté(s): Nathalie BRIÈRE représentée par Elisabeth MOUSSAY Céline PASQUIER-MARTIN, Julie VALLEROY, Christine THOBY, Hyacinthe MACÉ, Nathalie BRIÈRE, Maïté LECHAT-LEJEUNE, Frédéric MORAINE
En application de l'article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Est nommé secrétaire de séance : François DOLL
DCM 2023-23 : Adoption du procès-verbal du conseil municipal
Classification 5.2.3.
Rapporteur : Elisabeth MOUSSAY
Vu l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021, précisant le contenu et les modalités de publicité et de conservation du procès-verbal, dans les termes identiques pour les communes,
Vu le procès-verbal du conseil municipal du 21 février 2023,
Le conseil municipal,
Adopte le procès-verbal du conseil municipal du 21 février 2023.
DÉCISION :
Adopté à l'unanimité
(Par 16 voix pour, 0 contre, O0 abstention)
Pour extrait conforme au registre
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Élisabeth MOUSSAY PP Date de la Convocation 02/03/2023
À TT — Date de l'affichage 02/03/2023 [072-217200518-20230307-DCM2023-24-DE | —.
—————_— Date de la publication 13/03/2023 Accusé certifié exécutoire :
Réception par le préfel : 0903/2023 Membres en exercice 22
Afichage : 13/03/2023 Membres présents 16
Procurations I
Votants 16
Exprimés 17
| EXTRAIT du REGISTRE des DÉCISIONS du CONSEIL MUNICIPAL |
Séance du 07 mars 2023
Présents: Elisabeth MOUSSAY, Roger PIERRIEAU, Céline PASQUIER-MARTIN, Christelle GAUTIER, Patrick RICHARD, Jackie VAUGON, Valérie RIOLÉ, Karine PASTEAU, Floriane DE MATOS, Hervé GARANDEL, Julie VALLEROY, Christine FHOBY, Christophe RAMAUGÉ, Hyacinthe MAC, Romain TOURANCHEAU, Nicolas JOLIVET, François DOLL, Edith MÉNAGE, Nathalie BRIÈRE, Maïté LECHAT- LEJEUNE, Erédéris MORAINE, Manuel GALBADON
Excusé(s) et représenté(s): Nathalie BRIÈRE représentée par Elisabeth MOUSSAY Céline PASQUIER-MARTIN, Julie VALLEROY, Christine THOBY, Hyacinthe MACÉ, Nathalie BRIÈRE, Maïté LECHAT-LEJEUNE, Frédéric MORAINE
En application de l'article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Est nommé secrétaire de séance : François DOLL
DCM 2023-24 : Entretien et nettoyage divers des bâtiments communaux : résultat de la procédure
adaptée
Classification 1.1.2
Rapporteur : Elisabeth MOUSSAY
Une procédure adaptée a été effectuée le 08 février 2023.
Vu l'analyse des offres établi le 02 mars 2023 ci-annexée
ll est demandé au conseil municipal de choisir l'entreprise à retenir
ENTREPRISE MONTANT ANNUEL HT
NET PLUS 48 000.00 €
OUEST PROPRETÉ 61 906.82 €
ATMOS 56 750,62 €
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- De l'entreprise à retenir l'entreprise NETPLUS
- D'autoriser Mme le Maire à signer les pièces relatives à ce marché - Les dépenses correspondantes seront inscrites au budget
DÉCISION :
Adopté à la majorité des suffrages exprimés
Adopté à lunanimité
(Par 16 voix pour, 0 contre, 0 abstention)
Pour extrait conforme au registre
Le Maire, Le secrélaire de séance,
Élisabeth MOUSS Françoïs DOLL