Procès Verbal - Séance du 28 juin 2018

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Procès Verbal - Séance du 28 juin 2018 Document publié le Mercredi 11 avril 2018 par la commune d'Audruicq. Lien du pdf (Procès Verbal - Séance du 28 juin 2018)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Éducation, - 1 -

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Présents : Mme CHEVALIER. M. PLANQUE. Mme BOURGOIS. M. PECQUEUR. Mme FONTAINE. M. CREPIN. Mmes GARENEAUX V. GARENAUX L. (arrivée à 19h35) M. FASQUEL. Mme MONNEL. M. SAILLY. Mmes VERSCHEURE. FOURNIER. MM. DEWET. SOUPE. Mme MACH. M. LENGLET. Mme LEGROS. M. DOMAIN. Mme DUSSENNE. MM. FONTAINE. LOUCHEZ. HERTAULT. MASSEMIN. Mmes LURETTE. CARRE.

Excusés : Mme GARENAUX L. (jusqu’à son arrivée). MM. LEPRINCE. COPPIN et Mme MARTINACHE

Pouvoirs : Mme GARENAUX L à Mme GARENEAUX V., M. LEPRINCE à Mme MONNEL, M. COPPIN à Mme LURETTE et Mme MARTINACHE à M. LOUCHEZ.

Mme MACH a été désignée Secrétaire de séance.

Mme le Maire ouvre la séance à 19h30. Elle procède à l’appel nominal des membres pour constater que le quorum était atteint. Elle fait désigner à l’unanimité, secrétaire de séance, Mme Isabelle MACH.

Le procès-verbal de la réunion du 11 avril 2018 a été adopté à l’unanimité.

Mme le Maire propose le retrait de l’ordre du jour du déclassement de la rue des Morts. Approuvé à l’unanimité.

I – Affaires Générales

1) Convention avec le Département du Pas-de-Calais pour l’accès

des bibliothèques structurantes aux services de la Médiathèque

Départementale

Le Conseil Municipal est invité à autoriser Madame le Maire à signer la Convention d'accès des bibliothèques structurantes* aux services de la Médiathèque Départementale du Pas-de- Calais dans le cadre du nouveau Plan de Développement de la Lecture Publique 2017-2022, voté par le Conseil Départemental du Pas-de-Calais en date du 13 novembre 2017. Cette convention définit les grandes orientations du Département en matière de développement de la lecture Publique et permet aux municipalités signataires, sous réserve de répondre aux critères demandés, de bénéficier des services de la Médiathèque Départementale, à savoir : assurer la formation initiale et continue de l'équipe salariée animant la médiathèque, les échanges de documents tous supports (environ 2 000 documents représentant un budget de 30 000 € à 40 000€), un service de réservation mensuelle et des outils d'animation.

Ville

D’AUDRUICQ

COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL

du jeudi 28 juin 2018- 2 -

* La nouvelle classification des lieux de lecture du Pas-de-Calais comporte trois catégories : - Bibliothèque structurante

- Bibliothèque de proximité

- Point lecture

A noter que la Médiathèque Albert Doublet est la seule médiathèque du territoire (CCRA) à être classée en bibliothèque structurante.

Adopté à l’unanimité.

2) Elections professionnelles : 6 Décembre 2018

Arrivée de Mme GARENAUX L.

Les élections des représentants du personnel aux Commissions Administratives Paritaires (CAP), au Comité Technique (CT) et aux Commissions Consultatives Paritaires (CCP) se dérouleront le 6 décembre 2018.

Lors de ces élections, qui concernent toutes les collectivités, les agents procéderont à l’élection de leurs représentants au sein de ces instances paritaires.

La commune d’Audruicq comptant plus de 50 agents municipaux, le conseil municipal a été dans l’obligation de créer selon la loi du 26 janvier 1984, un comité technique composé paritairement des représentants de la collectivité et des représentants du personnel (délibération du 13 décembre 2012).

Le conseil municipal est invité de nouveau à délibérer pour fixer le nombre de représentants du personnel (à savoir entre 3 et 5 compte tenu de nos effectifs).

Après avis favorable de la commission « Finances, Affaires Générales et Personnel » et de la section syndicale locale représentée au CT, Mme le Maire propose de maintenir la composition du nombre de représentants à 4, ainsi que la parité dans les 2 collèges tant pour le CT que pour le CHSCT.

Adopté à l’unanimité.

3) Périodes de fonctionnement du Centre de Loisirs Sans

Hébergement – Année scolaire 2018/2019

Il y a lieu d’approuver les périodes de fonctionnement du Centre de Loisirs Sans Hébergement afin de pouvoir faire la déclaration auprès des services de l’Etat (Direction départementale de la cohésion sociale du Pas-de-Calais).

Les périodes seront les suivantes :

- Petites vacances scolaires (sauf vacances de Noël) de 13h30 à 18h, sans garderie : ✓ Du lundi 22 octobre 2018 au vendredi 2 novembre 2018 inclus

✓ Du lundi 11 février 2019 au vendredi 22 février 2019 inclus

✓ Du lundi 8 avril 2019 au vendredi 19 avril 2019 inclus.

✓ Durant les périodes scolaires, le mercredi de 9h à 12h et de 13h30 à 17h, du 4 septembre 2018 au 03 juillet 2019, sans repas (possibilité pour les parents de fournir le repas) avec garderie, 7h15-9h et 17h-18h30. Possibilité pour les parents d’inscrire leurs enfants soit : le mercredi matin uniquement, le mercredi après-midi ou le mercredi toute la journée.

- Grandes vacances scolaires : Du lundi 8 juillet (pas de garderie le dernier jour d’école soit le vendredi 5 juillet 2019, pour permettre la préparation du centre) au- 3 -

vendredi16 août 2019 inclus, de 9h à 17h sans interruption avec déjeuner. Garderie de 7h30 à 9h et de 17h à 18h30.

Les inscriptions seront désormais ouvertes sur internet avec une date butoir définie par la Commission « Affaires scolaires et extra-scolaires, enfance et jeunesse ». Les modalités de paiement seront les suivantes :

- Paiement à l’inscription pour : les garderies, l’ALSH du mercredi, des petites vacances scolaires

- Paiement après le centre pour l’ALSH d’été avec versement d’un acompte de 25 € à l’inscription.

- Tarifs du centre fixés selon le barème de la CAF

- Tarif de la garderie : 1,50 € pour chaque plage horaire

Adopté à l’unanimité.

II – Finances

4) Décision modificative budgétaire

Afin d’ajuster les crédits inscrits au budget général 2018, il est proposé à la commission finances la décision budgétaire modificative suivante :

1323 01 16 294,32 €

2031 822 35 000,00 €

2031 822 25 000,00 €

2151 822 -16 294,32 €

2151 822 -35 000,00 €

2313 822 -3 500 000,00 €

2315 822 3 475 000,00 €

0,00 € 0,00 €

Constructions (aménagement centre ville)

Inst., mat. et outillages tech. (aménagement centre ville)

Total Total

Budget Général - depenses investissement Budget Général - recettes investissement

Subvention Département (annulation)

Frais d'études (Travaux rue de la commune)

Frais d'études (aménagement centre-ville)

Réseaux de voirie (Travaux voirie Fort Bâtard)

Réseaux de voirie (Travaux rue de la commune)

Proposition de Délibération Budgétaire Modificative

compte fonction libellé montant compte Libellé montant

Explications :

- La somme de 16 294,32 € correspond à une subvention du Département que la commune a perçu à tort en date du 24 octobre 2017. La perception nous a demandé de régulariser cette opération. Nous tenons à préciser que la perception ainsi que la commune avaient contacté le département qui avait confirmé cette subvention.

- La somme de 3 500 000 € doit être inscrite au compte 2315 et non au 2313. C’est une régularisation d’écriture budgétaire.

Adopté à l’unanimité.

5) Cession d’un immeuble 325 Rue du Sud

Depuis plusieurs années, la commune loue un immeuble situé au 325 rue du Sud, cadastré AS n° 149 à Monsieur COZE Bryan. La commune a fait savoir à ce locataire qu’elle souhaitait vendre cet immeuble. Après réflexion, monsieur COZE Bryan nous a adressé un courrier- 4 -

précisant qu’il était intéressé à acquérir cette propriété au prix de 130 000 €. Ce montant correspond à l’avis du Domaine.

Il est proposé à la commission d’approuver ce projet.

Adopté à la majorité des suffrages exprimés par 22 voix pour, et 7 voix contre de Messieurs HERTAULT, LOUCHEZ, MASSEMIN, Mmes MARTINACHE, CARRE, LURETTE. et Mr COPPIN.

6) Cession du local croix rouge, rue du Sud

A ce jour, cette propriété de la Commune est mise à disposition de l’association caritative « La Croix Rouge ».

Cet immeuble n’étant plus dans le périmètre du réaménagement du centre-ville et étant trop vétuste pour envisager une réhabilitation par la Commune, il est proposé au Conseil Municipal :

- De mettre en vente ce bien pour un montant minimum de 40 000 € et de fixer au 15 septembre 2018 la date limite de remise des offres des acheteurs,

- D’autoriser Mme le Maire à entreprendre les mesures de publicité afin de procéder à cette mise en vente.

Adopté à la majorité des suffrages exprimés par 22 voix pour, et 7 voix contre de Messieurs HERTAULT, LOUCHEZ, MASSEMIN, Mmes MARTINACHE, CARRE, LURETTE, et Mr COPPIN.

7) Attribution de subventions

Sur proposition des Commissions « Attribution de subventions aux associations, animations locales » et « Finances », le conseil municipal est invité à attribuer les subventions aux associations pour un montant total de 1.200 € réparti comme suit :

SUBVENTIONS 2018 :

- Jeunes Sapeurs-Pompiers Audruicq (JSP) 300 €

- Société des Archers St Sébastien : 300 €

- A.S.A. La Vigilante : 500 €

- La Troupe du Brédenarde : 100 €

Adopté à l’unanimité.

8) Révision des tarifs du restaurant scolaire et du mode de

fonctionnement

Pour rappel, les tarifs n’ont pas été augmentés depuis le 1er septembre 2012 et l’équipement d’un logiciel de gestion nécessite de repenser le mode de fonctionnement.

En cas d’absence justifiée et avec la nécessité de prévenir le restaurant scolaire dans les 24 heures, il n’y aura pas de facturation.

En cas d’absence des enseignants (grève, formation,….) nécessité de prévenir le restaurant scolaire la veille entre 8h et 10h si l’enfant ne mange pas à la cantine, sinon le repas sera facturé.

Tarifs à compter du 1er septembre 2018

- Elèves d’Audruicq permanents ou occasionnels : 3 €- 5 -

- « repas urgent (commandé après la date butoir) 5 € - Elèves extérieurs permanents ou occasionnels : 3,80 € - « repas urgent (commandé après la date butoir) 5 € - Adultes : 6,50 €

Adopté à la majorité des suffrages exprimés par 28 voix pour, et 1 abstention de Monsieur COPPIN.

9) Subvention CEE pour la valorisation des Certificats d’Economie

d’Energie (CEE) pour les travaux réalisés à l’école

La loi d’orientation énergétique de juillet 2005 a mis en place le dispositif des certificats d’économie d’énergie (CEE). Les collectivités locales sont des acteurs éligibles à ce dispositif et peuvent valoriser les économies d’énergie qu’elles ont réalisées par l’obtention de certificats.

Le SyMPaC a la possibilité de jouer le rôle de tiers regroupeur des CEE et de mutualiser les économies d’énergie réalisées par les collectivités du territoire.

Au vu de la complexité technique et administrative relative au montage des dossiers CEE et CEE TEPCV, Mme le Maire propose que le SyMPaC se charge de l’ensemble des opérations administratives de montage des dossiers CEE pour les travaux réalisés à l’école (remplacement de portes extérieures).

Une fois les CEE enregistrés au registre national, la prime correspondante sera versée au SyMPaC par le partenaire. Le SyMPaC s’engage à reverser à la Commune, la prime collectée pour un tarif de 3,46 € MGW Cumac.

Adopté à l’unanimité.

10) Validation du projet de réaménagement du centre-ville et

demande de subventions

Par délibération en date du 21 décembre 2016, le Conseil Municipal avait autorisé Madame le Maire à lancer les études concernant l’aménagement du centre-ville.

Un projet a été proposé par le cabinet Urba-Folia à un groupe de travail, composé d’élus et de techniciens et a été présenté à la population.

A la suite de cette concertation, le périmètre du projet et le phasage ont été modifiés ainsi : Phase 1 :

• Parc de la Mairie

• Aménagement Rue Rougemont

Phase 2 :

• Aménagement du Parking des Anciens Ateliers Municipaux

• Aménagement des Rues Soupirs et Planquette

Phase 3 :

• Aménagement de la Place du Général de Gaulle

• Aménagement Rue de la PAIX

Phase 4 :

• Aménagement Rue du Général Leclerc

• Aménagement Parking de la Gare- 6 -

Madame le Maire demande à l’assemblée d’approuver ce projet et de l’autoriser à solliciter des participations financières auprès des organismes suivants :

➢ Etat : dans le cadre de la DETR, FSIL, Contrat de ruralité

➢ Région : dans le cadre du PRADET

➢ Département : dans le cadre du FARDA

➢ FDE 62

➢ Et tout autre subvention possible

Après débat, le projet a été adopté à la majorité des suffrages exprimés par 22 voix pour, et 7 voix contre de Messieurs HERTAULT, LOUCHEZ, MASSEMIN, Mmes MARTINACHE, CARRE, LURETTE, et Mr COPPIN. Le groupe de Mr LOUCHEZ a précisé qu’il n’était pas contre le projet mais n’était pas d’accord sur certaines phases et les priorités à donner.

Les demandes de subventions ont été adoptées à l’unanimité.

11) Acquisition de la parcelle AL 34, rue de la Nostraëten Maître PATEY-BERTIN, a fait part du souhait des propriétaires de la Parcelle AL 34, rue de la Nostraëten, de leur projet de vente de cette parcelle pour une superficie de 32 a 86 ca au prix de 5 € le m² soit 16 430 €.

Cette parcelle était classée en zone réservée au futur PLUI (n°10 création d’un ouvrage hydraulique).

Il est proposé au Conseil Municipal, que la commune fasse l’acquisition de la parcelle cadastrée AL 34 d’une superficie de 3 286 m² au prix de 5€/m² et autorise Madame le Maire à signer tous documents se rapportant à cet achat.

Adopté à l’unanimité.

12) Récompenses aux élèves du Groupe Scolaire du Brédenarde Chaque année, afin de récompenser les élèves qui entrent au CP, une remise des prix a lieu en fin d’année scolaire. De même en CM1, il est procédé à une remise de dictionnaires pour apprendre au cours du dernier cycle en élémentaire, les élèves à utiliser celui-ci.

Aussi, afin de permettre au Trésor Public de régler les factures, il est nécessaire de délibérer sur les modalités d’attribution et de préciser le nombre de bénéficiaires.

Je vous invite donc à définir la nature des récompenses qui seront attribuées aux élèves du Groupe Scolaire du Brédenarde pour chaque année scolaire, à savoir :

- Attribution d’un livre ou d’une encyclopédie en fin d’année scolaire de grande section de maternelle, à chaque élève du groupe scolaire du Brédenarde étant admis à entrer en CP l’année suivante ;

- Attribution d’un dictionnaire français pour chaque élève en CM1 dès la rentrée scolaire.

Adopté à l’unanimité.- 7 -

III - Personnel

13) Création de postes

- Service Administratif

• Contractuel : 1 poste d’Adjoint Administratif 28h/semaine (du 1er août au 31 octobre 2018)

- Services scolaire/restaurant scolaire

• 1 poste d’Adjoint d’Animation à compter du 1er septembre 2018, 22h/semaine • Contractuel : 1 poste d’Adjoint technique 20h/semaine (durant la période scolaire) - Service Multi-accueil

• 1 poste d’Agent social à compter du 1er septembre 2018, 21h30/semaine • 1 poste d’Educateur Principal de jeunes enfants à compter du 1er septembre 2018, 17h30 par semaine

- Service Technique

• Contractuel, emploi aidé : 1 poste d’Adjoint Technique 28h/semaine (la durée sera fixée en fonction du contrat PEC)

• Contractuel : 1 poste d’Adjoint Technique, 28h/semaine du 1er au 31 août puis recrutement à compter du 1er septembre 2018 à 28h/semaine

Adopté à la majorité des suffrages exprimés par 28 voix pour et 1 voix contre de Mr COPPIN.

14) Modification du tableau des emplois communaux

Afin d’intégrer toutes les créations de poste précédentes, le conseil municipal sera invité à modifier le tableau des emplois communaux.

Adopté à la majorité des suffrages exprimés par 28 voix pour et 1 abstention de Mr COPPIN.

15) Paiement du solde des congés 2018 à un agent titulaire En date du 6 Février 2018, un agent titulaire au grade d’adjoint administratif principal de 2ème classe a sollicité auprès de l’autorité territoriale un détachement dans le service des douanes pour une période d’un an à compter du 3 avril 2018. Au cours de la période de référence du 1er janvier 2018 au 02 avril 2018, cet agent a acquis des droits à congés. Pour pallier à son remplacement, la collectivité a recruté un agent en contrat à durée déterminée. Puis, afin de permettre à ce remplaçant d’acquérir les connaissances nécessaires pour exercer ses nouvelles missions, l’agent titulaire s’est proposé de former le contractuel au détriment de la prise de ses congés. L’autorité territoriale ainsi que le Directeur Général des Services se sont engagés à rémunérer sur la paie d’Avril les heures de congés que cet agent titulaire n’aurait pas pu solder. Eu égard à cet accord, il s’avère qu’un décret (article 5 du Décret n° 85-1250 du 26/11/1985) ne permette pas de réaliser ce paiement. Toutefois, une délibération accompagnée d’un certificat administratif signé par l’autorité, peuvent satisfaire à régulariser la situation. Le nombre d’heures de congés non pris par l’agent est de 28 h 45. Le montant brut s’élève à 304,46 € (28.75 x 10,59€).

Il est proposé à la commission d’accepter, à titre exceptionnel, de payer les heures de congés non pris par cet agent titulaire.

Adopté à l’unanimité.

Mr LOUCHEZ interroge Mme le Maire sur l’avancement du dossier de la Maison Médicale. Mme le Maire lève la séance à 20h30 après signature du registre des délibérations.

Le Maire,

Nicole CHEVALIER.