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Procès Verbal - Proces verbal du 25.06.25
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Effiat.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du 25.06.25)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Éducation,
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
MAIRIE
D’EFFIAT
Séance
du
25
Juin
2025
à
19
heures
Ÿ”_
Date
de
la
convocation
:
19
Juin
2025
vŸ”_
Conseillers
en
exercice :
15
v”_
Conseillers
présents :
9
Ÿ”_
Procuration
:
5
Ÿ”_
Publication
de
la liste des
délibérations
:
30 juin
2025
Ÿ”
Quorum
9/8
OS A BR © D
L’an
deux
mil
vingt-cinq
et
les
vingt-cinq
Juin
à
dix-neuf
heures,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’Effiat,
se
sont
réunis,
dans
le
lieu
habituel
de
leurs
séances,
sur
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Maire,
conformément
aux
articles
L.2121-10
et
2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
CARRIAS,
Maire.
Etaient
présents
: Marc
CARRIAS,
Maire,
Fabienne
GASTON,
Adjointe
au
Maire,
Olivier
MANTEAU,
Adjoint
au
Maire,
Christelle
PERRONNET,
Adjointe
au
Maire,
Raphaël
MARTINEZ,
Marie-France
BELLIER,
François
LAFAURE,
Frédérick
MARTIN,
Conseillères
Municipales
et Conseillers
Municipaux.
Excusés
: Stéphanie
GRANERO
(Pouvoir
à Marc
CARRIAS),
Gaëlle
CHALARD
(Pouvoir
à
Frédérick
MARTIN),
Véronique
de
MOROGES
(Pouvoir
à Marie-France
BELLIER),
Gilles
BIGAY
(Pouvoir
à François
LAFAURE),
Nadège
SIMONIAN
(Pouvoir
à Fabienne
GASTON) Absent
: M.
Éric
RENAUT.
Secrétaire
de
séance
: Christelle
PERRONNET
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal,
Gels
de
Loyers
2025,
Location
photocopieurs
Mairie
Ecole
Régularisation
Charges
locatives,
Choix
Prestataire
fourniture
Repas
Cantine,
Questions
Diverses. 1.
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
PRECEDENT
:
Le
Conseil
Municipal
:
-
remarque
qu’une
information
n’a
pas
été
diffusée
dans
les
questions
diverses
:
Installation
de
l’éclairage
public
du
stade,
- à la majorité
accepte
le procès-verbal
de
la réunion
du
20
Mai
2025
2.
PROPOSITION
DE
NON
REVISION
DES
LOYERS
COMMUANUX
_2025_:
Délibération
n° 2025-
40
:
À
l’unanimité
et
vu
l’augmentation
des
charges
énergétiques,
le
Conseil
Municipal
décide
de
geler
la révision
des
loyers
pour
2025.
3.
LOCATION
PHOTOCOPIEURS
MAIRIE
ECOLE
: Délibération
n° 2025-41 :
À
l’unanimité,
l’Assemblée
retient
la proposition
de
la Société
RICOH
pour
5 ans.
Le
photocopieur
actuel
de
la Mairie
sera
transféré
à l’Ecole
et sera
remplacé
par
un
nouvel
équipement
4.
REGULARISATION
CHARGES
LOCATIVES
2024
: Délibération
n°
2025-42
:
À
l’unanimité :
L’Assemblée
accepte
la répartition
des
charges
locatives
de
l’année
2024.
5.
CHOIX
PRESTATAIRE
FOURNITURE
REPAS
CANTINE
:
La
question
est
retirée
de
l’ordre
du
jour,
en
attente
de
renseignements
complémentaires. QUESTIONS
DIVERSES
:
Ecole
: Compte-rendu
du
Conseil
d’Ecole
du
17 juin
2025.
Prévisions
pour
la rentrée
141
élèves
(49
maternelles,
93
primaires)
répartis
sur
6
classes
double
niveaux.
Point
sur
toutes
les
manifestations
de
l’année
et les
travaux
pendant
l’été
Salle
Polyvalente
: Une
box
internet
va
être
installée
+
l’achat
d’un
four
micro-onde.
Eglise
: Demande
de
devis
complémentaires
pour
la vitrine
qui
servira
à exposer
l’antiphonaire. Prêt
de
matériel
: Voir
pour
une
éventuelle
participation
financière
lors
de
l'emprunt
de
chaises
et tables.
Repas
du
13
Juillet
: Point
sur
l’organisation.