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Procès Verbal - 6177585578 274 ar delib approbation pv
Document publié le Lundi 20 avril 2026 par la commune de Saint-Maurice-lès-Châteauneuf.
Lien du pdf (Procès Verbal - 6177585578 274 ar delib approbation pv)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Affaires étrangères et coopération,
Publié le 11/06/2026 Envoyé en préfecture le
11/06/2026
Reçu en préfecture le 11/06/2026
ER
ID
:071-217104637-20260605-2026036-DE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
N°
2026-036
DEPARTEMENT
DE
SAONE-ET-LOIRE
De la Commune de Saint-Maurice-lès-Châteauneuf
Séance
du
vendredi
05
juin
2026
L'an deux mil vingt-cinq, le cinq juin à 19h30, Le conseil municipal de la Commune de Saint-Maurice-lès-Châteauneuf, s’est réuni en séance ordinaire au nombre prescrit par la loi sous la Présidence de Monsieur
Jean-Luc CHANUT, Maire.
Etaient
présents
:
CHANUT
Jean-Luc,
LAMBOROT
Cécile,
NICOLAS
Sylvain,
CORRE
Michelle,
BASSEUIL
Roland,
CORRE
Maryline,
FOURCAUD
Valérie,
GROUILLER
Marie,
VERMOREL Christophe, SADOIT Fabien, PLACE
Julien, NICOLAS Anthony, FENZE Lucas
Étaient absents excusés : DESCHAMPS Natalia, ayant donné pouvoir à CORRE Michelle
DELORME
Marie-Ange,
ayant
donné
pourvoir
à
LAMBOROT
Cécile Secrétaire de séance :
LAMBOROT Cécile
Secrétaire Générale de Mairie : BONNETAIN Ingrid
Nombre de membres
en
exercice
: 15
Nombre de membres
présents
:13
Date de
convocation
:
26/05/2026
”
Le procès-verbal de la séance du 20 avril 2026 a été transmis aux membres du Conseil Municipal avant la présente réunion. Le Maire demande si chacun en a pris connaissance. Après lecture et mise aux voix, et en l’absence de remarques, le Maire déclare le Procès-Verbal du 20 avril 2026 adopté à l'unanimité des membres présents.
Fait à St Maurice Les Châteauneuf, le O5 juin 2026
Pour extrait conforme au registre des délibérations du conseil municipal.
Le Maire,
Jean-Luc CHANUT,