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Compte-Rendu - compte+rendu+du+
Document publié le Mardi 15 décembre 2020 par la commune de Saint-Menoux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte+rendu+du+)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Éducation,
AU CONSEIL MUNICIPAL
Le mardi 15 décembre 2020 à 20h sous la présidence de monsieur Jean-Guy
CHERION Maire, le Conseil Municipal s’est réuni au Centre d’Animation Culturelle.
Présents : Messieurs CHERION, CURTON, DENIS, FERREIRA, GUEULLET, REMMEAU,
mesdames DERVIN, EDELIN, LAUDET-MARTINET, MARCHAND, MAYET, SANVOISIN
Excusée : Madame DELRIEU (pouvoir M CHERION), Monsieur DESVAUX (pouvoir M
REMMEAU), Monsieur BACOURT
Secrétaire de séance : Madame MARCHAND
Le précédent compte-rendu est approuvé à l’unanimité.
1) Point sanitaire
La situation sanitaire reste complexe et les mesures sanitaires permettent seulement la
réalisation de réunions essentielles en comité restreint avec respect des mesures barrières
au Centre d’Animation Culturelle. Les vœux de la municipalité ne pourront pas se dérouler en
début d’année aux grands regrets des élus.
2) Règlement intérieur du Conseil Municipal
Le Conseil Municipal valide conformément à l'article L 2121-8 du code général des
collectivités territoriales, un règlement intérieur (voir annexe).
3) Plan local d’urbanisme (PLU)
La Commune a lancé une consultation pour recruter un bureau d’étude afin de mener à bien la
révision de son PLU. Le choix devrait se porter au mois de janvier 2021. Une révision générale
de PLU prend en moyenne de 18 mois à 2 ans. La municipalité en complément a fait le choix de
recruter un consultant en urbanisme monsieur Nicolas FILLARDET afin de maitriser au mieux
tous les aspects règlementaires et complexes de cette opération.
4) Point sur les projets posts-2020
L’Etat, la Région, le Département, l’Europe vont multiplier les plans de relance économique, les
élus ont listé un ensemble de projets possibles futurs qu’il faudra affiner tout en respectant
nos contraintes budgétaires : logements épicerie, église, aire de jeux, CAC, mairie,
bibliothèque, circuit cœur de bourg, énergie, éclairage, sécurité routière, Grange du Couvent.
Les élus suite à une réflexion sur l’utilisation future de la Grange du Couvent font le constat
de l’absence d’une salle intermédiaire à destination principalement des associations ainsi que d’un bâtiment de la mairie plus forcément adapté aux besoins actuels. De ce constat la
bibliothèque pourrait être rapprochée à proximité de l’école.
Concernant l’Aménagement future du parking du CAC, les élus rejettent une possible
utilisation de cet espace à destination des camping-cars.
5) Syndicat de voirie d’Ygrande
Suite à un nouveau vote des élus, sont élus comme délégués titulaires, Daniel GUEULLET et
Jean-Pierre DESVAUX, avec comme suppléants Sylvie EDELIN et jean BACOURT.
6) Décisions modificatives au Budget
Au niveau de la commune, 648 € sont inscrits pour le reversement aux jeunes agriculteurs.
Une rallonge de 350 € est inscrite en subvention pour financer l’association COM’1.
Pour la maison de santé, le budget communal prendra en charge 60% d’un emprunt réalisé en
2019 de 90 000 € correspondant à 75% de la participation aux fouilles archéologiques qui ont
une vocation communale. D’autre part en décision modificatives, une somme de 2 107.59 € est
inscrite en recette au 1068 en investissement.
Une subvention d’équilibre est versée pour l’année 2020 pour la maison de santé de 12 168 €
correspondant à une année de transition entre l’achèvement des travaux et l’arrivée des
premiers loyers ainsi qu’à une subvention moins importante de la DRAC sur les fouilles
archéologiques (50% contre 35%).
7) Communauté de Communes du Bocage Bourbonnais
Dans le cadre du territoire 0 chômeur piloté par la communauté de communes du Bocage
Bourbonnais, la commune décide d’adhérer à l’association COM’1 avec un financement de
323.10 € correspondant à une adhésion de 0.30 € par habitant.
Des permanences avec Mutuale, la mutuelle santé retenue dans le cadre d’un contrat
préférentiel communautaire se dérouleront le 18 décembre et le 15 janvier en mairie de
Saint-Menoux.
Divers
- La commission chemin se réunira au mois de janvier pour finaliser les chemins liés au PDIPR
(Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées).
- Un nouveau logo communal est mis en place dès cette fin d’année.
Fin de séance 22h40