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Compte-Rendu - cr cm 25 08 novembre 2016
Document publié le Mardi 8 novembre 2016 par la commune de Saint-Urbain.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 25 08 novembre 2016)
Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Sécurité routière,
1
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL N °25
MARDI 8 NOVEMBRE 2016
Présents : Mr Le Maire Jean Louis VIGNON, Julien POUPON, Hervé LE MENS, René RAUD,
Pascal CORRE-DIVERRES, Nathalie ABIVEN, Rémi LE BERRE, Karine MORVAN, Bernard LE
CAHAREC, Fabienne SIMON, Philippe MOULLEC, Bernard CORNEC, Katia KERZAON et Annie
MOAL.
A donné pouvoir : - Yvan BRISHOUAL à Julien POUPON
- Laure LAUVERGEAT à Jean Louis VIGNON
- Jeannine LE GALL à Nathalie ABIVEN
Absent : Georges JEZEQUEL
Secrétaire de Mairie : Muriel TRAPATEAU
Secrétaire de Séance : Annie MOAL
I) Compte rendu des activités de la CCPLD année 2015
Julien Poupon adjoint au maire et vice président de la CCPLD a fait un résumé des activités de la
communauté de communes. Notamment 15 zones d’activités qui génèrent environ 6 000 emplois. En
2015, la CCPLD a investi un peu plus de 14 millions d’euros dans l’équipement (salle de sports,
station d’épuration, chaufferie bois, ...), et elle a allouée 900 000 € aux politiques vers les scolaires
(transport, nautisme, piscine, musique).
II) Indemnité du trésorier
Vote à l’unanimité (personne présente ou ayant donné pouvoir) soit 17 votants.
III) Micro-crèche
Adoption à l’unanimité (17 voix) de la convention avec la micro-crèche de Daoulas, avec ainsi le
maintient d’une place pour la commune de Saint-Urbain.
Après délibération, le Conseil Municipal, décide :
d’attribuer cette indemnité au trésorier m unicipal au taux plein du barème appliqué aux opérations budgétaires de la collectivité principale et budgets annexes, pour la durée du mandat du présent conseil municipal.
de proratiser l’indemnité entre les deux trésoriers durant l’ année du changement de trésorier.
Indemnité 2016
Montant brut 468,66 €
Montant net 427,16 €
Thierry ROCH 213,58 €
Valérie THOMAS 213,58 € 2
IV) Réseau d’Aides Spécialisées aux Elèves en Difficulté (RASED)
Pour 2017, la commune versera 1,47€ par élève scolarisé, soit 0,11€ de plus que l’année
précédente, afin de financer l’achat d’un ordinateur portable nécessaire au bon fonctionnement du
RASED, après un vote à l’unanimité.
V) Groupement de commande CCPLD : dératisation – désourisation
Une convention doit être passée entre la commune de St Urbain et la Communauté de communes
du Pays de Landerneau Daoulas dans le cadre d’un groupement de commande pour la passation de
marché de dératisation et de désourisation, ce coût sera réparti entre les collectivités adhérentes au
groupement. Le conseil accepte, à 17 votants, cette proposition et autorise Mr le Maire à signer cette
convention.
VI)Rapport annuel 2015 sur l’eau - RPQS
L’eau distribuée aux habitants a été de bonne qualité pour 2015. Le rendement entre production et
distribution est supérieur à 85 %. Le prix moyen de l’eau est de 1,72 €/m ᶾ taxe comprise, la moyenne
départementale se situant autour de 2,23 €/m ᶾ TTC.
VII) Situation du personnel
Le Maire a fait un rapport sur le nombre d’agents employés avec pour le service administratif trois
personnes, trois également au service technique, cinq à l’école et nous comptons trois personnes en
CAE.
VIII) Approbation de la modification n°2 du PLU de St Urbain
Clôture de l’enquête publique dans le cadre d’une modification de PLU et non d’une révision. La
partie basse de Kersimon restera donc en zone non constructible du fait que sa suppression relèverait
d’une révision.
IX) Radar Pédagogique
Des mesures ont eu lieu au niveau de la route du Stum (du 10 au 17 octobre) et route d’Irvillac (du 17 au 21 octobre) qui permettent de faire un premier bilan. A noter qu’une réunion publique aura lieu le 19 novembre, en matinée, dans ce secteur pour évoquer des solutions possibles pour renforcer la sécurité routière.
X) La parole aux adjoints et conseillers.
Julien POUPON :
Ouverture des plis le 15/11/2016 pour la construction de la bibliothèque et de la garderie périscolaire.
Hervé LE MENS :
Avarie au château d’eau (clapet de refoulement).
René RAUD :
Travaux voirie : Rue des Prairies, Route de Kersulec et Route du Four à Chaux
Travaux : au terrain de foot et Allée des Primevères. 3
Nathalie ABIVEN :
Pôle social pas de fusion avec l’ADMR.
SIVURIC commission restauration le 22/11/2016.
Repas des +65 ans, 70 personnes présentes.
11 novembre cérémonie au monument aux morts.
Pascal CORRE-DIVERRES :
Le RASED aide 20 élèves à St Urbain.
Conseil d’école : il manque un AVS, sorties financées par l’APE (association des parents d’élèves) un
voyage tous les deux ans, les TAPS fonctionnent bien.
ALSH, trois enfants à Loperhet l’année dernière, aucun cette année.
Bernard CORNEC :
Souhaite connaître le débit de la source car fin de la sécheresse.
Fabienne SIMON :
Demande du club de foot un éclairage pour aller sur le parking.
Loto : 260 personnes présentes.
Annie MOAL :
Demande du Club « Tous ensemble » mettre sur la porte donnant sur les sanitaires (Ty an Holl) un
« groom » pour une fermeture automatique.
Bernard LE CAHAREC :
Demande des nouvelles du garage.
PROCHAIN CONSEIL le Lundi 12 Décembre à 20H30.