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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Just-Saint-Rambert.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Justice et droit,
Page
: 1
DECISION
DU
MAIRE
Commune
de
SAINT-JUST
SAINT-RAMBERT
MARCHES
PUBLICS
N° 2022-103
Objet:
AVENANTS
RELATIFS
AUX
LOTS
1,
2,
3,
4,
5,
6,
7
ET
10
POUR
LE
MARCHE
DE
RENOVATION
ET
D'EXTENSION
DE
LA
SALLE
POLYVALENTE
SUR
LA
COMMUNE
DE
SAINT-JUST
SAINT-RAMBERT
Le
maire
de
la Commune
de
Saint-Just
Saint-Rambert
-
VUles
dispositions
de
l'article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
la
délibération
n°2020-019
en
date
du
25
mai
2020
par
laquelle
le
Conseil
Municipal
a
délégué
à
son
Maire
et
pour
la
durée
du
mandat,
une
partie
de
ses
attributions
en
le
chargeant
de
prendre
toutes
les
décisions
qui
s'imposent
à
l'égard
de
toutes
les
matières
énumérées
dans
cette
délibération,
notamment,
prendre
toute
décision
concernant
la
préparation,
la
passation,
l'exécution
et
le
règlement
des
marchés
et
des
accords-cadres
inférieurs
aux
seuils
européens
(y
compris
les
avenants),
lorsque
les
crédits
sont
inscrits
au
budget,
-
CONSIDERANT
que
la
commune
à
conclu
un
marché
public
de
travaux
de
rénovation
et
d'extension
de
la salle
Polyvalente
dont
les
lots
1, 2, 3, 4,
5, 6, 7 et
10
ont
été
attribués
de
la
manière
suivante :
>
Lot
1 : Par
décision
n°2021-126
en
date
du
13/09/2021,
le lot
n°1
« renfort
charpente
bois
» a été
attribué
à l'entreprise
FREYSSINET
pour
un
montant
de
99
066.00
€
HT
>
Lot
2:
Par
décision
n°2022-7
en
date
du
09/02/2022,
le
lot
n°2
« maçonnerie
» a
été
attribué
à
l'entreprise
BR
TECH
pour
un
montant
de
56
078.86
€
HT
>
Lot
3:
Par
décision
n°2022-49
en
date
du
22/04/2022,
le
lot
n°3
« couverture
bardage
bac
acier
»
a
été
attribué
à
l'entreprise
ABC
BORNE
pour
un
montant
de
385
784.18
€
HT
>
Lot
4:
Par
décision
n°2022-7
en
date
du
09/02/2022,
le
lot
n°4
« menuiserie
extérieure
alu
» a été
attribué
à
l'entreprise
DELORME
BATTANDIER
pour
un
montant
de
56
513.50
€
HT
>
Lot
5
: Par
décision
n°2022-7
en
date
du
09/02/2022,
le
lot
n°5
« plâtrerie
peinture
»
a été
attribué
à
l'entreprise
PETRUS
CROS
pour
un
montant
de
55
638.28
€
HT
>
Lot
6:
Par
décision
n°2022-24
en
date
du
09/03/2022,
le
lot
n°6
« menuiserie
intérieure
» a
été
attribué
à
l'entreprise
CECOIA
pour
un
montant
de
79
121.90
€
HT.
Durant
l'exécution
des
travaux,
une
étude
thermique
qui
n'était
pas
prévue
au
départ
a
dû
être
réalisée.
Cette
étude
a
eu
pour
conséquence
d'augmenter
la
surface
de
la
zone
initiale
devant
être
recouverte
de
panneaux
lignés
et
donc
une
augmentation
du
nombre
de
panneaux
à
poser,
ce
qui
a engendré
une
plus-value
>
Lot
7
: Par
décision
n°2022-7
en
date
du
09/02/2022,
le
lot
n°7
« faux
plafond
» a été
attribué
à
l'entreprise
PFP
CHATAIN
pour
un
montant
de
8 822.26
€
HT
>
Lot
10 :
Par
décision
n°2022-25
en
date
du
09/03/2022,
le lot
n°10
« CVC
plomberie
»
a été
attribué
à l'entreprise
BENETIERE
pour
un
montant
de
66
100.90
€ HT
Accusé
de
réception
- Ministère
de
Fintérieur
G42-2
ARTS
-20220
489-002-1083.
AU
Accusé
certifié
exécuioire Page
: 2
DECISION
DU
MAIRE
Commune
de
SAINT-JUST
SAINT-RAMBERT
MARCHES
PUBLICS
-
CONSIDERANT
qu'au
regard
de
la
réalité
du
chantier,
des
moins-values
et
des
plus-
values
son
apparues.
DECIDE
ARTICLE
1 :
De
conclure
des
avenants
relatifs
aux
lots
1,
2,
3,
4,
5,
6,
7
et
10
pour
le
marché
de
rénovation
et d'extension
de
la salle
Polyvalente
au
conditions
suivantes :
Lot
Montant
Descriptif
Montant
Montantaprès
|
% d'écart
initial
avenant
avenant
introduit
HT
HT.
HT.
par
l'avenant
1
-
Renfort
|
99
066.00
€
Atterrissage
technique
et |
14
860.00
€
113
926.00€
15.00%
Charpente
bois
financier
FREYSSINET 2
-
Maçonnerie
56
078.86
€
MV
art.2.1.4
marché
— |
-4
000.00
€
52
078.86€
113%
BRTECH
création
réseau
EU/EV
CONSTRUCTION 3
-
Couverture |
385
784.18
€ |
Plus-value
pour
système |
7
120.31
€
392
904.49€
1.85
%
bardage
bac
acier
Fresco
ABC
BORNE
4
-
Menuiserie
|
56
513.50
€
MV
DPGF
art
-2
435
€
54
078.50€
-4.31%
extérieure
alu
41.1.8/4.1.1.9/4.1.1.10
DELORME
PV
dépose/repose
de
3
BATANDIER
modules
de
déclenchement
manuel
5
—
Plâtrerie
|
55
638.28
€
(Devis)
MV
DPGF
art
|
-2673.26
€
50
105.67€
-9.94
%
peinture
5.3.1.1/5.3.1.2/5.3.1.4
PETRUS
CROS
MV
DPGF
art
5.2.1.5.2 |
-2
859.36
€
doublage
isolant
de |
-5532.61€
60+18mm
6
—
Menuiserie
|
79
121.90
€
PV
panneaux
lignés
18
083.22
€
100
551.62€
27.08%
intérieure
PV
porte/rail
local |
3
346.50
€
CECOIA
stockage/plinthes
21
429.72€
ventilées/osb
temporaire
7
—
Faux
plafond
8 822.26
€
Travaux
560.55
€
9 382.81€
6.35
%
PFP
CHATAIN
complémentaires
dépose
plafond
10
—
CVC |
66
100.90
€
Dépose
et
remplacement
|
4173.40
€
70
274.30€
6.31
%
plomberie
des
réseaux
de
VMC
et
du
BENETIERE
groupe
de
traitement
d'air
Au
regard
des
plus-values
et
des
moins-values,
le montant
des
avenants
s'élève
à
36
176,37
€ HT.
Le
montant
total
du
marché
s'élève
désormais
à 915
915,94
€
HT.
ARTICLE
2:
La
dépense
correspondante
sera
inscrite
au
chapitre
23
du
budget
communal.
ARTICLE
3:
Cette
décision
sera
transmise
aux
entreprises
FREYSSINET,
BRTECH
CONSTRUCTION,
ABC
BORNE,
DELORME
BATANDIER,
PETRUS
CROS,
CECOIA,
PFP
CHATAIN
et
BENETIERE,
pour
notification.
ARTICLE
4:
Ampliation
de
la
présente
décision
sera
adressée
à
Madame
la
Trésorière
Principale
de
Saint-Just
Saint-Rambert.
Accusé
de
réception
- Ministère
de
Fintérieur
G42-2
ARTS
-20220
489-002-1083.
AU
Accusé
certifié
exécuioire
Réception
par
le
prétet
: C0: Page
: 3
DECISION
DU
MAIRE
Commune
de SAINT-JUST
SAINT-RAMBERT
MARCHES
PUBLICS
ARTICLE 5 : ARTICLE
6 :
La
présente
décision
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
administratif
de
Lyon
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
transmission
au
représentant
de
l'Etat
dans
le
département
de
sa
publication.
Le
Tribunal
administratif
peut
être
saisi
d'une
requête
déposée
sur
le
site
www.telerecours.fr La
présente
décision
sera
inscrite
au
registre
des
décisions
municipales
et
présentée
à
la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
afin
d'en
prendre
acte.
Fait
à Saint-Just
Saint-Rambert,
le 29
septembre
2022
Olivier JOLY
Maire
de SAINT-JUST
SAINT-RAMBERT
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
| 042-214202798-20220929-D2022-103-AU Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet: 03/10/2022 Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
| 042-214202798-20220929-D2022-103-AU Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet: 03/10/2022