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Procès Verbal - index.php?f=a9a0f4341c08c2013792d2a560fed7c8
Document publié le Jeudi 19 octobre 2023 par la commune de Foissiat.
Lien du pdf (Procès Verbal - index.php?f=a9a0f4341c08c2013792d2a560fed7c8)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Famille,
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 19 OCTOBRE 2023
PROCÈS-VERBAL
Présents : PICARD Jean-Luc, RENOUD Bruno, MERLIN Béatrice, BURTIN Christian, DUBOIS
Nathalie, MICHON Yves FAVIER Jean-Louis, PEULET Sylvie, THÊTE Patrice, DAUJAT Samuel,
HENRI Nadine, ANDRÉ Nicolas, FLOUR Sylvie, HEUZÉ Guillaume, PUVILLAND Marie-Laure,
HAMEL Philippe, JAILLET Aurélie, BOUILLOUX Didier, TISSOT Stéphanie
Absent : Nicolas ANDRÉ
Secrétaire : Didier BOUILLOUX
KOHOK HA AH AROHOR HE
e Le compte-rendu de la précédente réunion de conseil municipal est approuvé.
e Travaux d'aménagement de la rue du stade : attribution du marché à l'entreprise ROGER
MARTIN pour un montant de 304799,50 HT.
Avant le démarrage des travaux, des STOP vont être mis en place de façon définitive sur la
route de Lescheroux avec son intersection avec la route du Chenevier et sur la route des
Fontanettes avec son intersection avec la route de Lescheroux (plan ci-joint).
La réunion de démarrage s’est tenue le mercredi 18 octobre.
Les travaux vont démarrer le 6 novembre. Le désamiantage de la maison Maître commencera
le 13 novembre pour 2 semaines et sera suivi de la démolition.
La route sera rendue à la circulation tous les soirs et les week-ends
Le mur situé entre la cantine et la salle polyvalente sera démoli afin de permettre les livraisons.
+ Une réunion avec les commerçants de la Place du Carouge a eu lieu en vue du futur
réaménagement.
e Le conseil délibère sur la mise en place de la télétransmission des marchés publics à la
Préfecture, en remplacement des envois papier.
e Un point est fait sur les assurances suite à la rencontre avec le responsable de l'agence AXA.
Une assurance de copropriété est nécessaire pour le bâtiment VIVAL.
e Compte-rendu des commissions
> Voirie
#“ Travaux en cours
Les travaux de voirie ont été effectués par l’entreprise ROGER MARTIN
Route des Clermonts, Route de Quinte et Route des Orcières pour un
montant total de 72202.61€ HT.
Route d’Etrez : l’entreprise SOGETREL va intervenir pour refaire un
busage cassé lors des travaux réalisés pour l'installation de la fibre.
Les travaux de réseaux d'assainissement et eaux pluviales à l’école vont
démarrer durant les vacances de la Toussaint.
La réfection de la Croix de Bellevavre sera réalisée par l'entreprise
BERSOT avant la fin de l’année.
Un inventaire des réseaux d'eaux pluviales sur la commune est
demandé par GBA. Un devis de l'entreprise CHANEL est validé pour un terrassement de
fossé à Fessot et une reprise d’un busage route d’Etrez pour un montant
total de 3 927,61 € TTC.
> Affaires scolaires, communication
“ Un chiffrage pour l'impression du bulletin communal, des calendriers et
des cartes de vœux de la société BPRIM est validé pour un montant de
3 870 € TTC
“ Le conseil donne son accord pour la réalisation d’une vidéo de
présentation de la commune. Un devis de L'IMAGINERIE d’un montant
de 2990€ est accepté.
La cérémonie du 11 novembre aura lieu à 11h00 suivie du vin d'honneur
servi dans les salles paroissiales.
> Aménagement
“ Un inventaire du parc multimédia de l’école (PC, TBI, tablettes...) sera
effectué pendant les vacances.
“ 2 prises triphasées supplémentaires seront installées à l'extérieur de la
salle multimédia pour répondre aux besoins lors de manifestations.
“ Le diagnostic des charpentes de l'école va être effectué par la société
BETEC le 15 novembre en vue de l'installation de panneaux
photovoltaïques.
“ Le diagnostic de performance énergétique (DPE) a été effectué dans
tous les logements communaux.
> Social, petite enfance
“ Une réunion de rentrée a eu lieu le 9 octobre avec Sucre d’Orge : Les
effectifs sont en hausse et les familles sont très satisfaites du service
rendu par l'association. De nouveaux membres ont étoffé le bureau.
ÿ Patrimoine
“ Des devis de rénovation du T2 au-dessus de l’ancienne mairie sont
présentés pour un total de 37285€ TTC. Les travaux seront réalisés.
“ Infos espace multisport. Les assistantes maternelles du secteur de
Montrevel utiliseront la salle d'expression corporelle 1 mardi par mois.
“Un circuit VTT d'environ 27 kms est proposé par GBA sur la commune.
Le conseil valide le tracé. Le balisage et l'entretien seront financés par
GBA.
“ Schéma cyclable — Une liaison avec la plaine tonique est évoquée.
e Questions diverses
a Utilisation de panneau pocket. Suite aux nombreuses sollicitations, il est
décidé de ne mettre que les annonces concernant les informations de la
commune, les annonces des associations de FOISSIAT et les annonces
d'utilité générale.
“ Un compte-rendu des diverses réunions est donné.
Le secrétaire, , Le Maire,