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Document publié le Jeudi 17 février 2022 par la commune de Foissiat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - index.php?f=1f5645da4b030c59bd9c19ff0aa79559)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Famille,
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 17 FÉVRIER 2022
COMPTE-RENDU
Le compte-rendu de la réunion du 20 janvier 2022 est approuvé.
Remplacement de Séverine LAURENT
Nadine HENRI remplace Séverine Laurent au poste de délégué communautaire.
Samuel DAUJAT intègre la commission voirie, la commission affaires scolaires et
communication et sera interlocuteur agriculture et sécurité.
Révision PLU
La réflexion engagée auprès de GBA pour les problèmes de la station d'épuration se poursuit.
Des problèmes d’odeur et de bruit ont été signalés.
Lotissement des Poëpes
Un recours en annulation du Permis d'aménager a été reçu en mairie.
Le conseil municipal propose de prendre l’attache d’un avocat par le biais de l’assurance pour
avoir des conseils.
Projet de division à Champ Jacob pour la création de 2 parcelles de terrain à construire
Le bornage contradictoire a été effectué par le cabinet Chanel.
Aménagement de la place du Carouge
Dans le cadre d’un appel à projet, la commune va se rapprocher de GBA pour prétendre à
d'éventuelles aides.
Rue du stade
Le relevé topographique a été effectué par le cabinet CHANEL.
Une consultation va être lancée pour la maîtrise d'œuvre.
Compte-rendu des commissions
> Voirie
e Lahaie entre le gymnase et M. BERNARD a été plantée et la clôture installée.
° l'est prévu d'installer un range vélos au gymnase.
+ Compétence voirie
Le projet de transfert de la compétence voirie est présenté.
La décision devrait être effective au 1°" janvier 2023.
° Le conseil est informé que la CA3B ne renouvellera pas le matériel de voirie obsolète
qui est proposé en location. ÿ Aménagement
Vestiaires : les travaux suivent leur cours.
Suite à une étude, des poteaux vont être rajoutés au réseau existant pour la distribution de la
fibre.
> Affaires sociales et petite enfance
Une prestation Happy Mobil a été proposée par l’'ADAPA pour mettre en place un atelier de
prévention à destination des séniors.
> Gestion du patrimoine
Gymnase : La commission a choisi une auto laveuse Rotowash.
Logement : 1 logement T1 est disponible au-dessus de la garderie.
> Divers
Divers comptes rendus sont portés à la connaissance du conseil par les délégués.
Personnel
+ Mme Murielle MEUNIER remplacera Mme Annie COMAS, suite à son départ en
retraite, à compter du 1% mars 2022.
+ Le maire informe le conseil de l’accueil de stagiaires au sein de la mairie, aux espaces
verts.
Gymnase
+ Le conseil propose de mettre en place une journée portes ouvertes pour la
population le samedi 21 mai.
+ L’inauguration officielle du gymnase sera programmée fin juin, début juillet.
Le Maire,