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Document publié le Jeudi 20 janvier 2022 par la commune de Foissiat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - index.php?f=8aea48966385d8a3d81185ccced0bdd3)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Transports,
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 20 JANVIER 2022
COMPTE-RENDU
Le Maire informe le conseil de la démission de Séverine LAURENT. Elle est remplacée par
Samuel DAUJAT qui est installé par le maire.
Lotissement les Poëpes
Le projet de lotissement des Poëpes consistant en la création de 15 lots a reçu un avis
favorable du service instructeur.
A la demande des riverains, une réunion s’est déroulée le samedi 15 janvier, en présence des
adjoints et des conseillers qui le souhaitaient afin d'exprimer leur désaccord sur la densité
du projet.
Un courrier a donc été adressé au promoteur pour une demande de révision du projet et
diverses démarches vont être engagées dans ce sens.
Projet de construction à Champ Jacob
Un projet de construction Champ Jacob est présenté.
Pour des raisons de sécurité, le conseil donne un avis défavorable des entrées route de
Jayat.
Révision du PLU
Le maire donne un compte-rendu de la dernière réunion ayant pour objet les logements.
Une réflexion est en cours avec Grand Bourg Agglomération, qui détient la compétence
assainissement, pour la réhabilitation de la station d'épuration.
Gymnase
Un avis favorable a été donné par la commission sécurité. Le gymnase peut ouvrir au public.
Les associations vont se voir remettre des badges d'accès.
Le conseil valide le règlement intérieur et les conventions à établir pour chaque utilisateur.
Plateforme de dématérialisation.
Le conseil approuve le renouvellement de la convention d'adhésion à la plateforme de
dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité et de la comptabilité, avec le
centre de gestion, jusqu’au 31 décembre 2025.
Cabine de télémédecine
Le conseil donne son accord pour la convention de partenariat pour la répartition des
charges de fonctionnement de la cabine de télémédecine installée à St Julien/Reyssouze.
Compte-rendu des commissions
> Voirie
+ Travaux communautaires : Le cabinet ABCD a été retenu par Grand Bourg
Agglomération pour la mission de suivi des travaux.
° La glissière route de Jayat a été réparée.
e Un problème de busage bouché route de Lescheroux a été signalé. e En raison du mauvais état de la route de Bellevavre, des études de terrain vont être
réalisées.
+ A ce jour, le département n’a pas trouvé d’action à engager pour réduire la vitesse
sur la route D1A Foissiat/Montrevel.
Les jeux extérieurs présents à l’école, au centre de loisirs et à la salle multimédia ont
été contrôlés par l’'APAVE.
> Affaires scolaires, communication
° Le bulletin est en cours de distribution.
+ Le maire informe le conseil que le personnel enseignant, qui est épuisé en raison
des protocoles qui changent régulièrement, n’a pas fait grève. Il salue leur
dévouement et leur professionnalisme auprès des enfants.
+ La commission va relancer la recherche de médecins.
> Aménagement
+ Vestiaires : la maçonnerie, la toiture et les menuiseries extérieures sont terminées.
° Clos du Chenevier : les travaux se poursuivent.
e Pour faire suite au changement d’opérateur téléphonique, la cantine et l’école vont
bénéficier de nouveaux téléphones.
> Social, petite enfance
+ Le service pharmacie pour les personnes sans moyen de locomotion sollicite des
bénévoles.
Questions diverses
> 3 bacs de collecte des masques ont été installés en mairie, à l’école et à la cantine
> Sylvie PEULET, conseillère municipale a pallié au manque de personnel à la cantine.
> Un compte rendu de la réunion du comité consultatif des pompiers est donné :
+ Démission de Valentin PAUGET en raison de sa scolarité
+ 2 demandes d'intégration : Mme Nelly BERGOGNON et M. Charly GERMAIN.
ÿ La municipalité adresse ses remerciements à la famille de M. Guy PASQUET pour le don
effectué au CCAS lors de ses obsèques.
Le Maire,