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Conseil Municipal - OJ CM 25092026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Montailleur.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 25092026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Changement climatique,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA SAVOIE
ARRONDISSEMENT D'ALBERTVILLE
COMMUNE de MONTAILLEUR
Montailleur, le 18 septembre 2026
CONSEIL MUNICIPAL
CONVOCATION
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL qui
aura lieu le :
Vendredi 25 septembre 2026
à 19 Heures 00
À LA SALLE du CONSEIL DE MONTAILLEUR
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, l'expression de mes cordiales
salutations.
Le Maire
Jean-Claude SIBUET-BECQUET
ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès-verbal du 5 juin 2026
1. Taxe sur la vacance des locaux d'habitation
Transfert de compétence transition énergétique au SDES
3. Convention assistance à la valorisation des Certificats d'Economie d'Energie (CEE)
avec le SDES
4. Demande de subventions programme « Petits travaux » du SDES : pose de sous-
compteurs électriques et amélioration du confort réfectoire et salle de sommeil
Stade Manzoni du Villard : approbation du projet d'aménagement
Acquisition de terrains
Création d’une servitude pour le passage d’une canalisation sous la voirie
Questions diverses : Rapport d'activités et comptes financiers uniques 2025 de la
CA Arlysère
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440 rue du Chef-Lieu 73460 MONTAILLEUR - 04 79 31 44 56 - mairie@montailleur fr - www.montailleur.fr