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Déliberation - D2023 019 Remplacement G. ERPATE commission permanente 1
Document publié le Vendredi 24 mars 2023 par la commune de Torcy.
Lien du pdf (Déliberation - D2023 019 Remplacement G. ERPATE commission permanente 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Exploration spatiale,
/ DELIBERATION DU CONSEIL D MUNICIPAL
TORCY SAÔNE-ET-LOIRE N° D/2023-01 9
Nombre de Conseillers :
-_ En exercice : 23
- Présents : 15
- Votants : 17
Date de convocation du Conseil Municipal : 24 mars 2023.
L'an deux mille vingt-trois, le vingt-huit du mois de mars à dix-huit heures, le Conseil Municipal de TORCY s'est réuni, en séance ordinaire, dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie de TORCY, sous la présidence de Monsieur Philippe PIGEAU, Maire de TORCY.
ÉTAIENT PRÉSENTS : M. PIGEAU Philippe - Mme CANTIER Nadège - M. LANDRÉ Christian - Mme SARANDAO Gilda - M. BONNEAU Michel - Mme MUNOZ Marie-Thérèse —- Mme LATTARD Monique - M. LAMY Bernard -— Mme GALLO Anne - Mme ALAIN Lucette - Mme BERESINA Jocelyne - Mme ROMERO-PORTRAT Manuela - Mme CASTANO Adeline - M. CHEVALIER Mickaël - Mme MONTEIRO Maria
POUVOIRS : M. MICHELOT Bernard à Mme CANTIER Nadège - Mme DESVIGNES Josette à Mme MONTEIRO Maria
EXCUSES : M. FUCHET Roland
ABSENTS : M. MAY Abdelkrim —- M. TAIEB BOUHANI Ali - M. CHHIM Sovanavy — M. MOURON Pierre
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : M. LAMY Bernard
COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES PERMANENTES - REMPLACEMENT DE M. GIOVANNI ERPATE
Monsieur le Maire rappelle que la délibération N°D/2021-065 en date du 29 novembre 2021, a acté la modification de la composition des commissions municipales permanentes de la commune, respectivement aux dispositions définies par l’article L 2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, suite à la démission de Madame Sylvie LECOEUR, Monsieur Bernard GDULA et Madame Véronique BRANDOLESE.
Pour rappel, les commissions permanentes des communes de plus de 1.000 habitants devant respecter le principe de la représentation proportionnelle, un siège est donc à pourvoir par la liste de l'opposition dans chacune de ces commissions.
Dans le respect de ce principe et suite à la démission de Monsieur Giovanni ERPATE, il convient donc de modifier la délibération précitée, concernant la composition de la Commission Sport -Vie associative.
Il'est demandé aux conseillers de la liste « Torcy au Cœur » de proposer le nom du candidat qu'ils souhaitent voir nommer dans cette commission.
Le Conseil Municipal ;
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment ses articles L 2121-21 et L 2121-22 ; Considérant la démission de Monsieur Giovanni ERPATE, élu de la liste d'opposition « Torcy au Cœur » du Conseil Municipal ;
Considérant qu'il convient de procéder à son remplacement ;
Entendu le rapport de Monsieur le Maire, et sur sa proposition ;
Suivant la candidature de Madame Maria MONTEIRO proposée par la liste « Torcy au Cœur » ;
Après en avoir délibéré, A L'UNANIMITÉ :
- DÉSIGNE les membres suivants dans la commission Sport-Vie Associative : DELIBERATION DU CONSEIL
7 MUNICIPAL
TORCY N° D/2023-019 SAÔNE-ET-LOIRE
ème commission : — Vie Associative : M. Philippe PIGEAU, Maire, Mme Manuela ROMERO-
PORTRAT, Mme Adeline CASTANO, M. Sovanavy CHHIM, Mme Marie-Thérèse MUNOZ, Mme Maria
MONTEIRO.
La composition des autres commissions reste inchangée.
Ont signé au registre le Maire et le Secrétaire de séance.
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Certifié exécutoire pour avoir
été reçu à la sous-Préfecture
le 3.0. MARS 2023 ss iises de ods
M.Phili PIGEAU
et publié, affiché ou :
notifié le 20 MAN
Le Maire,