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Déliberation - D2023 069 DM2 Budget Annexe Cabinet Medical 2023
Document publié le Vendredi 8 décembre 2023 par la commune de Torcy.
Lien du pdf (Déliberation - D2023 069 DM2 Budget Annexe Cabinet Medical 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Exploration spatiale,
TORCY
DELIBERATION DU CONSEIL
MUNICIPAL
N" D/2023-069 SAÔi{E- ET- LOIRE
Date de conyocation du Conseil Municipal : 08 décembre 2023.
L'an deux mille vingt-trois, le douze du mois de décembre à dix-huit heures, le Conseil Municipal de TORCY s'est
réuni, en séance ordinaire, dans la salle du conseil municipal de la mairie de Torcy, sous la présidence de Monsieur Philippe PIGEAU, Maire de TORCY.
ÉrAlENT PRÉSENTS : M. PIGEAU Philippe - Mme CANTIER Nadège - M. LANDRÉ Christian - Mme SARANDAO
Gilda - Mme MUNOZ MariÈThérèse - M. MAY Abdelkrim - M. MICHELoT Bernard - M. LAMY Bernard - Mme GALLO Anne - Mme BERESINA Jocelyne - M. CHEVALIER Mickaël - Mme DESVIGNES Josette - Mme MONTEIRO Maria.
POUVOIRS: M. BONNEAU MiChEI à M. LAMY BETNATd _ MME ROMERO-PORTRAT MANUEIA à MME MUNOZ Marie-Thérèse - Mme ALAIN Lucette à Mme Jocelyne BERESINA - Mme CASTANO Adeline à Mme GALLO ANNE _ M. FUCHET ROIANd à MME DESVIGNES JOSEIIE - M. DJEDDOU RAbAh à MME MONTEIRO MAT|A.
EXCUSÉE : Mme LATTARD Monique.
ABSENTS: M. TAIEB BOUHANI Ali - M. CHHIM Sovanavy - M MOURON Pierre
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : M. CHEVALIER MicKaëI.
DECISION MODIFICATIVE N.2 : BUDGET ANNEXE CABINET MEDICAL 2023
Madame cilda SARANDAO,3è-" Adjointe, explique que les budgets ont été votés le 28 mars 2023, et qu'en
cette fin d'exercice, il convient d'ajuster les prévisions comme présentées ci-dessous'
Nombre de Conseillers :
- En exercice:23 - Présents : 13
- Votants : 19
Le Conseil Municipal;
Vu l'instruclion budgélaire et comptable M 14 au 01 lanÿiet 2023: Vu le Budget Annexe « Cabinet Médical » 2023;
Entendu là rapport de Madame Gilda SARANDAo,3èmê adjointe, et sur sa proposition;
Après en avoir délibéré, A LA MAJORITÉ et 4 ABSENTIONS : M' FUCHET Roland (pouvoir à Mme OLSvtCNes Josette) M. DJEDDoU Rabah (pouvoir à Mme MONTEIRo Maria) Mme MONTEIRO Maria et Mme DESVIGNES Josêtte :
- ADOPTE la Décision Modificative n'2 du Budget Annexe cabinet Médical de l'exercice 2023 selon les éléments présentés ci-dessus.
onl sioné au reoistre Ie Maire et le Secrétaire de séance' - -
ô;drfiË;-écutoire pour avoir Pour exlrait conforme' Le Maire,
été reçu à la sous-Préfecture
le ..............1!. Dtt.I0Al"""""'
et publié, "o$Éttl,ozl
ES
+ 2 000.00€
+ 4 000.00€
+73€
6156 - Maintenance
Chapilre 66 - Chalges financières
6611'l - lntérêis réglés à l'échéance
Chapilre 68 - Dotations aux amortissements et provisions
6817 - Dotations aux provisions pour dépréciation des actifs circulants
Chapitre 011 - Charges à caractère généra
RECETTES
+ 6 073.00€ Chapitre 74
- Dotations el parlicipations
74741 - Communes membres du GFP
notifié I M. Philipoe PIGEAU