Déliberation - D2023 037 Vote subventions aux associations 2023

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Déliberation - D2023 037 Vote subventions aux associations 2023 Document publié le Vendredi 23 juin 2023 par la commune de Torcy. Lien du pdf (Déliberation - D2023 037 Vote subventions aux associations 2023)Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Handicap et inclusivité, 17/ TCRCY

SAÔNE-E1-LOIRE

DELIBERATION DU CONSE!L

MUN!CIPAL

N" D/2023-037

Nombre de Conseillers :

- En exercice:23 - Présents : 13

- Votants : 17

Date de convocation du Conseil Municipal : 23 juin 2023.

L'an deux mille vingt'trois, le vingl-sept du mois de juin à dix-huit heures, le Conseil Municipal de TORCY s'est réuni, en séance ordinaire, dans la salle du Conseil Municipal de la tüairie de TORCY, sous la présidence de Monsieur Philippe PIGEAU, À/aire de TORCY.

ÉrAlENT PRÉSENTS : tü. PTGEAU Phitippe - Mme CANTTER Nadège - tü. LANDRÉ Christian - Mme SARANDAO Gilda - M. BONNEAU Michel - M. MICHELOT Bernard - Mme LATTARD Monique - M. LAMY Bernard - N4me ALAIN Lucette - Mme BERESINA Jocelyne - Mme ROMERo-PORTRAT Manuela - t\,t. CHEVALTER Mickaël - lüme DESVIGNES Josette.

POUVOIRS: Mme MUNOZ Marie-Thérèse à Mme CANTIER Nadège - Mme GALLO Anne à M. CHEVALIER Mickaël - Mme CASTANO Adeline à Mme ALAIN Lucette - M. FUCHET Roland à Mme DESVIGNES Josette.

EXCUSES: M. À4AY Abdelkrim - M. DJEDDoU Rabah - Mme MONTEIRO Maria.

ABSENTS: M. TAIEB BoUHANI Ali - M. CHHIM Sovanavy - M. MOURON Pierre

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : MME ROMERO-PORTRAT MANUEIA.

VOTE DES SUBVENTIONS ATTRIBUÉES AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES ET AUTRES

Madame Manuela R0MERO PORTRAT, Conseillère Municipale déléguée aux sports et à la vie associative, présente au Conseil Municipal, les propositions de subventions à attribuer aux associations. Elles ont été

validées lors de leur pâssage en Commission le 13 avril 2023, en tenant compte de l'enveloppe des subventions inscrite au budget principal 2023.

Pour rappel : L'article L 2131-11 du C.G.C.T. précise:« Sont illégales les délibérations auxquelles ont pris part un ou plusieurs membres du conseil intéressés à l'affaire qui en fait l'objet, soit en leur nom personnel, soit

comme mandataires ».

Ainsi, il convient, pour les élus exerçant des responsabilités au sein d'associations dont l'objet social ne poursuit pas les mêmes objectifs que ceux de la généralité des habitants de la commune, de s'abstenir de toute participation à la préparêtion, âu délibéré et au vote de délibérations porlânt sur ces associations. Peu importe que la participation des élus n'ait été que passive.

Le Conseil Municipal ;

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment l'article L 21 31-1 1 ; Vu le Budget Primitif 2023 adopté lors de la séance du 28 marc 2023 ; Vu la proposition à ce sujet de la Commission Sport et Vie Associative, réunie le 13 avril ; Entendu le rapport de Madame Manuela ROMERO PORTRAI Conseillère Municipale déléguée aux sports et

à la vie associative et sur sa proposition;

Après en avoir délibéré, A L'UNANIMITÉ des présents:

Âssociations Civigues :

. CNL Amicale Résidence du Lac: .

AssociationPréventionRoutière:

. Solidarité services:

200,00€

150,00€

125,00€

Page I sur 2

- ATTRIBUE aux associations ou organismes, une subvention de fonctionnement pour l'année 2023, du montant suivant:

A'DES ET SERY'CES17/ rcRCY

SqÔNE-ET-LOIRE

DELIBERATION DU CONSE!L

MUNICIPAL

N'D12023-037

Associations Socla/es et de So/idârité l

. Papillons Blancs Bourgogne du Sud .

Les Restos du Cæur de Torcy:

. Secours Populaire de Torcy:

CULTUREI.S

. Torcymages:

. Collège des Epontôts - FSE:

. Collège des Epontôts:

. Chorale Amal 'Gammes :

SPORIS

. CTMHB Handball

. SKDOT Karaté

. CNC Aviron

. ZLT Lutte

. ASJT Football

. Ticket Torcy Sport

AFFAIRES SCOLA'RES

Ensergnement - Sery/ces Communs i

. DDEN:

. Associations des parents d'élèves

- les P'tits Cordéliens :

- les Lapins des Champs:

AUIRES DEMANDES

. Les Amis des Bords du Lac o

Club Nautique Creusotin

. K'Danse .

Conciliateur de justice

. Yacht Club Le Creusot .

O'TOP

. CFA Gueugnon .

MFR Etang sur Arroux

100,00€

180,00€

270,OO€

46,00€

500,00€

500,00€

4.500,00€

1.500,00€

3.600,00€

5.590,00€

4.400,00€

2.000,00€

250,00€

1.000,00€

100,00€

50,00€

200,00€

100,00€

40,00€

40,00€

- DIT que les montants alloués seront prélevés sur la section de fonctionnement du budget principal à l'article 6574 - Subventions de fonctionnement aux associations et aux personnes de droit privé du Budget

Principal 2023.

AUTORISE tvlonsieur le t\.4aire à liquider ces montants aux bénéficiaires dès que possible

et publié,

notifié le

Le Maire,

Pour extrait conforme,

Le atre,

M. Philippe PIGEAU

ll

affiehé ou

0 6 JU[. 2023

Page2 sut 2

1.850,00€

1 53,00€

300,00€

1.217,OO€

TOTAL : 28.961.00€

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