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Document publié le Mercredi 8 juillet 2020 par la commune de Saint-Front-d'Alemps.
Lien du pdf (Déliberation - 2020 2 2 Fixation du nombre des autres membres du Bureau)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
nt ho
LL JESLICINAINT,
Arrondissement de
NONTRON
La Coquille
Date de la convocation et
envoi de la note de
synthèse :
08 juillet 2020
Nombre de membres :
En exercice : 38
Présents : 38
Pouvoirs : 0
Lieu de réunion du Conseil :
Extrait du registre des délibérations
DE COMMUNES
LIMOUSIN
5 juillet 2020
2020-2-2
PÉRIGOR
ance du
Président : Michel AUGEIX
Etaient présent(e)s
Mesdames : MAGNE Muriel, MAURUSSANE Annick, FAURE Michèle, DAVIET Marina, CHASSAIN Thérèse, MARCETEAU Dominique, LAGARDE Bernadette, DECARPENTRIE Françoise, HYVOZ Isabelle, COURNIL Sylvie, ESCLAVARD Anne- Sophie, DEGLANE Christine,
Messieurs : FAYE Jean-Louis, GIMENEZ Philippe, BOST Claude, FRANCOIS Philippe, KARP Michel, MEYNIER Patrick, PRIVAT Pascal, CHEVAL René (Paul), CHIPEAUX Raphaël, COMBEAU Bertrand, MEYNIER Paul, COMBEAU Bertrand, DESSOLAS Frédéric, SEDAN Francis, VAURIAC Bernard, AUGEIX Michel, GARNAUDIE Didier, BANCHIERI Philippe, FAYOL Stéphane, BRUN Philippe, DOBBELS Michel, SAERENS Grégory, BOST Jean-François, DUTHEIL Frédéric, COUTURIER Pierre-Yves, JUGE Jean-Claude
Absents et excusés :
Mme Françoise DECARPENTRIE est désignée secrétaire de séance
Fixation du nombre des autres membres du Bureau
Le Président indique que le nombre des « autres membres » du bureau n’est pas encadré par la loi.
Il propose de fixer à 9 le nombre des autres membres du bureau
Le Conseil de Communauté, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
- fixe à 9 le nombre des autres membres du Bureau.
Fait à Thiviers, le 16 juillet 2020
Le Président,
Le Président certifie exécutoire le
présent acte compte tenu de sa
publication et de sa transmission er.
Sous-Préfecture # F Michel AUGEIX
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pren le tribunal administratif de Bordeaux dans les deux mois suivant sa na
Le Président,
Michel AUGEIX
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024-242400752-20200715-2020_2_2-DE
Reçu le 17/07/2020
Publié le 17/07/2020