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Déliberation - Delib 26 09 15 Demande subvention departement manifest. culturelles 2027
Document publié le Samedi 10 octobre 2026 à 00h21 par la commune d'Escarène.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 26 09 15 Demande subvention departement manifest. culturelles 2027)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
Délibération
n°
26
09
15
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
COMMUNE
DE
L’ESCARENE
Séance
du
24
septembre
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
vingt-quatre
septembre,
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué
le
dix-huit
septembre
deux
mille
vingt-six,
s'est
réuni
au
siège
de
la
mairie
de
L'Escarène,
sous
la
présidence
de
Madame
Céline
Duquesne,
Maire.
Etaient
présents
:
DUQUESNE
Céline,
SIMON
Raphaël,
GASC
Annie,
TAMAZOUT
Maurice,
SMANIOTTO
Amélie,
ARNULF
Julien,
MIGONE
Anaïs,
RATTI
Phillipe,
CAUCHETEUX
Virginie,
PANERO
Stéphane,
PEREZ
Jennifer,
AZEMAR
Corinne,
PELUSO
Alain,
SOARES
Lily-Rose,
GUIRAL
Yoann,
CHOLVIN
Nolan,
DONADEY
Pierre,
VALLAURI
Jean-Claude,
DOTTAIN
Laurence,
SOUMATI
Damien,
PIALA
Raoul
Absents
représentés
:
MANGIN
Flora
représentée
par
SMANIOTTO
Amélie,
FOUQUET
Hervé
représenté
par
DUQUESNE
Céline
Absents
excusés
:
Absents
:
Madame
Amélie
SMANIOTTO
et
Madame
Corinne
AZEMAR
ont
été
nommées
secrétaires
de
séance. Délibération
n°:
26
09
15
Objet
:
Demandes
de
subvention
auprès
du
Conseil
départemental
des
Alpes-Maritimes
pour
l’organisation
de
manifestations
culturelles
en
2027
RAPPORTEUR
: Monsieur
MAURICE
TAMAZOUT
Madame
le
Maire
rappelle
au
Conseil
municipal
que
la
Commune
de
L'Escarène
souhaite
poursuivre
en
2027
son
action
en
faveur
de
la
culture,
du
patrimoine
et
de
l'animation
de
la
vie
locale,
à
travers
l'organisation
ou
le
soutien
de
différentes
manifestations
destinées à
un
large
public. Ces
actions
comprennent
notamment
des
manifestations
musicales
et
artistiques,
des
expositions,
des
rendez-vous
autour
du
patrimoine
et
de
la
mémoire,
ainsi
que
plusieurs
manifestations
traditionnelles
ou
associatives
participant
à
l'attractivité
et
au
dynamisme
de
la
commune. Dans
le
cadre
de
sa
politique
de
soutien
aux
manifestations
culturelles,
le
Conseil
départemental
des
Alpes-Maritimes peut
apporter
une
participation
financière
aux
collectivités
organisatrices,
conformément
à
l’article
L.
2121-29
du
Code
général
des
collectivités
territoriales. Le montant
prévisionnel
total
des
dépenses
liées
à
ces
manifestations
s'élève
à
47
300
euros.
Transmis
à
la
Préfecture
le
: Date
visa
Affiché
le:
--"-----
AR
Prefecture
006-210600573-20260924-260915-DE Reçu
le 05/10/2026
Publié
le
05/10/2026
05/10/2026 Délibération n° 26 09 15
Le
plan
de financement annexé
à
la
présente délibération
prévoit une
participation
sollicitée
auprès du Conseil départemental des Alpes-Maritimes à hauteur de 23.650 euros, soit 50 %, le
solde
étant
supporté
par
la
Commune.
LE CONSEIL MUNICIPAL
Ouï l'exposé de Madame le Maire, et après en avoir délibéré,
- Approuve le programme prévisionnel des manifestations culturelles organisées ou soutenues par la Commune au titre de l’année 2027 ainsi que le plan de financement annexé à
la présente
délibération
;
- Sollicite auprès du Conseil départemental des Alpes-Maritimes une subvention d’un montant aussi élevé que possible,
dans la limite du montant prévisionnel de 23.650 euros figurant au
plan de financement ; - Autorise Madame le Maire à déposer les dossiers de demande de subvention correspondants et à accomplir toutes les démarches nécessaires à leur instruction : -Précise que les crédits nécessaires seront inscrits au budget communal ; -Précise que la présente délibération sera transmise au représentant de l'État et publiée dans les conditions réglementaires. Nombre de conseillers en exercice : 23 Nombre de présents : 21 Nombre de votants : 23 Pour:
DUQUESNE
Céline,
SIMON
Raphaël,
GASC
Annie,
TAMAZOUT
Maurice,
SMANIOTTO
Amélie,
ARNULF
Julien,
MIGONE
Anaïs,
RATTI
Phillibe,
MANGIN
Flora,
CAUCHETEUX Virginie,
PANERO Stéphane,
PEREZ Jennifer, AZEMAR Corinne, PELUSO
Alain, SOARES Lily-Rose, GUIRAL Yoann, CHOLVIN Nolan,
FOUQUET Hervé,
DONADEY
Pierre, VALLAURI Jean-Claude,
DOTTAIN Laurence, SOUMATI
Damien,
PIALA Raoul
Contre :
/
Abstentions:/
Fait et délibéré,
les jour,
mois et an susdits,
pour expédition conforme.
LA SECRETAIRE DE SEANCE
LA SECRETAIRE DE SEANCE
AMELIE SMANIOTTO
CORINNE
AZEMAR
MADAME LE MAIRE CELINE DUQUESNE
LA
$
Transmis à la Préfecture le : Date visa Affiché le :
__.._.____
AR
Prefecture
006-210600573-20260924-260915-DE Reçu
le 05/10/2026
Publié
le
05/10/2026
05/10/2026