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Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Bias.
Lien du pdf (Procès Verbal - liste+délib+09.06.23)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 9 juin 2023
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
NUMERO OBJET DECISION DU CONSEIL
36 Election des délégués des conseils municipaux et des suppléants appelés à procéder à l'élection des sénateurs
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 12/05/2023 Approuvé
37 Subventions aux associations Approuvée
38 Création de 3 postes saisonniers pour le camping Approuvée
39 Vente de Bérets Tatiou : tarif 2023 Approuvée
40 Règlement intérieur restauration scolaire Approuvée
41 Vente de pins 2 lots "Coupe rase" Approuvée
Affichée en mairie le 09/06/2023
A consulter sur www.bias40.fr