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Document publié le Mardi 10 septembre 2024 par la commune de Vénérand.
Lien du pdf (Déliberation - liste des delibs 10 09 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Bois et produits du bois, Inégalités sociales,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
MAIRIE
DE Affiché le : 11/09/2024
V É N É RAND Publié sur le site www.venerand.fr le: 11/09/2024
17100
Téléphone 05 46 97 77 03
E-mail : mairie.venerand@wanadoo.fr
Site Internet : www.venerand.fr
COMMUNE DE VENERAND SEANCE DU 10 SEPTEMBRE 2024 (Charente Maritime)
Liste des délibérations adoptées au cours de la séance du mardi 10 septembre 2024 :
Délibération: 001_2024 09: POUR L’ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION PROPOSEE PAR LE CDG 17 EN MATIERE DE PROTECTION SOCIALE COMPLEMENT AIRE POUR LE RISQUE PREVOYANCE
Délibération : 002_2024_09 : TRAVAUX DE SONDAGE LOTISSEMENT LE BOIS DES FORTS Délibération: 003 2024 09: PRISE EN CHARGE D’UNE PART DU TRANSPORT SCOLAIRE RESTANT A LA CHARGE DES FAMILLES
Délibération: 004 2024 09: SUBVENTION ET PARTICIPATION CHAUFFAGE ASSOCIATION « TEMPS LIBRE »
Françoise LIBOUREL