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Déliberation - n 64 commission d appel d offres FR 810?1715511616
Document publié le Lundi 8 juin 2020 par la commune de Teil.
Lien du pdf (Déliberation - n 64 commission d appel d offres FR 810?1715511616)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 17/07/2020
° Reçu en préfecture le 17/07/2020
DEPARTEMENT DE L'ARDECHE atichéle Ses
COMMUNE DE Lo :oo72107081e5 20200710.pELI8642020 DE
EXTRAIT SESSION
IOVIPES du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
Objet
Commission L’An Deux Mille Vingt, le dix juillet dans la salle Paul Avon, à
d’Appel d'Offres 18 heures, le Conseil Municipal de la Commune s’est réuni en session ordinaire sur la convocation et sous la présidence de Monsieur Olivier
. PEVERELLI, Maire.
Exercice : 29
Un : É Présents : MM Bayle, Bornes, Boukal, Buard, Chabaud, Faure-Pinault,
‘ Galiana, Garreaud, Gleyze, Griffe, Guillot, Jouve, Lorenzo,
Mazellier, Mazeyrat, Michel, Noël, Peverelli, Tolfo, Vallon.
Excusés : MM Chasson (pouvoir à Faure-Pinault), Dersi (pouvoir à
Pour : 27 Mazeyrat), Diatta (pouvoir à Peverelli), Durif (pouvoir à
Abstentions : 0 Lorenzo), Keskin (pouvoir à Tolfo), Segueni (pouvoir à Galiana),
Contre : 0 Souche (pouvoir à Noël).
Absentes non excusés : Mmes Gaillard, Heyndrickx.
Secrétaire : M. Boukal.
Vu Particle L 1411-5 du Code Général des Collectivités Territoriales.
A l’occasion de la séance du Conseil municipal du 8 juin 2020, il a été procédé à l'élection des cinq membres de la Commission d’Appel d'Offres au scrutin de liste à la représentation proportionnelle au plus fort reste. Ont été élus P. DIATTA, P. TOLFO, A. MAZEYRAT, S. LORENZO et R. BUARD.
Conformément aux dispositions de l’article L 1411-5 du CGCT, il convient de procéder également, selon les mêmes modalités, à l’élection de suppléants en nombre égal à celui des membres titulaires.
Le Conseil Municipal,
Après avoir délibéré,
- confirme l’élection de P. DIATTA, P. TOLFO, A. MAZEYRAT, S. LORENZO et R. BUARD en qualité de titulaires de la Commission d’ Appel d’Offres.
- procède à l’élection des cinq membres suppléants au scrutin de liste à la représentation proportionnelle au plus fort reste :
Suppléants :
.« Le Teil, en avant » : Alain BORNES, Gérard GRIFFE, Michael VALLON.
.« Un nouveau regard pour Le Teil » : Bernard GLEYZE.
.« Le Teil, c’est vous » : Carine GAILLARD.
Pour extrait cpnforme
Le M Ir
Olivier PE? re
N° 64