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Déliberation - 2020 06 03
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Cibard.
Lien du pdf (Déliberation - 2020 06 03)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
DEPARTEMENT DE LA GIRONDE
Envoyé en préfecture le 24/06/2020
Mairie Regu en préfecture le 24/06/2020
Affiché le ze
Fi Saint ID : 083-218308860-20200618-2020_06_03-DE
E Cibard
&
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mil vingt
Le dix-huit juin à dix-huit heures trente
Le Conseil Municipal de la Commune de SAINT - CIBARD
Düûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la présidence de Monsieur Pascal AMOREAU,
Maire.
Date de convocation : 12/06/2020
Date d’affichage : 12/06/2020
Présents : Mmes FOREST Nathalie, PETIT Josiane, AUTHIER Brigitte et Mrs AMOREAU Pascal, BESSOU
Lucien, DUGRAND Patrick, GARACH Henri, BLONDET Nicolas, PIMBERT Éric, BORDENEUVE Virgil.
Absent :
Excusé : M. DELPY Fabien (a donné pouvoir à M. DUGRAND Patrick)
Secrétaire de séance : Mme PETIT Josiane
En exercice : 11 Présents :10 Votants :11 Absent : 0 Excusé : 01
N°2020-06-03
OBJET : DELEGUES SYNDICAT DES EAUX ET RIVIERES DES COTEAUX DE DORDOGNE (SYER)
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de désigner Les délégués qui siègeront au sein du Syndicat des
Eaux et Rivières des Coteaux de Dordogne.
Le Conseil Municipal a désigné à l’unanimité de ses membres présents et représentés :
Titulaire : M. Fabien DELPY
Suppléant : M. Nicolas BLONDET
Le maire,
* certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui sera affiché ce jour au siège de la collectivité, * informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Bordeaux dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat. 0€ SA Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an ci-dessus, >» Au registre sont les signatures
Pour copie conforme,
Pimpine 33570 SAINT-CIBARD - Tél.05 57 40 61 02 -Fax 09 67 09 71 46 — secretariat@saint-cibard.fr
www.saint-cibard.fr