Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Liste des délibérations CM 29 05 2024?download=tru
Procès Verbal - PV CM 29 05 2024?download=true
Compte-Rendu - OdJ CM 11 12 2024?download=true
Ordre du Jour - OdJ CM 30 09 2020?download=true
Compte-Rendu - OdJ CM 29 11 2023?download=true
Ordre du Jour - OdJ CM 29 09 2021?download=true
Compte-Rendu - OdJ CM 24 01 2023?download=true
Compte-Rendu - CR CM 30 09 2020?download=true
Compte-Rendu - OdJ CM 20 03 2024?download=true
Compte-Rendu - OdJ CM 28 06 2024?download=true
Compte-Rendu - OdJ CM 29 05
Document publié le Mercredi 22 mai 2024 par la commune de Pinsaguel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - OdJ CM 29 05)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Justice et droit,
Pinsaguel, le 22 mai 2024
Ordre du jour :
➢ VALIDATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 20 MARS 2024
➢ DELIBERATIONS :
Jeunesse :
- Validation du projet jeunesse 2024-2026
- Tarification des séjours du Centre Initiatives Jeunes
- Mise à jour des indemnités journalières des Contrats Educatifs d’Engagement - Validation d’une convention de mise à disposition partielle d’un agent communal auprès du Muretain Agglo
Ressources Humaines :
- Modalités d’utilisation des Comptes Personnels de Formations
- Création de poste pour le recrutement d’un responsable adjoint des Services Techniques - Création de poste pour le remplacement d’un agent polyvalent « bâtiment » au sein des Services Techniques
- Validation d’une aide au recrutement par le CDG31
- Validation de la commande d’une mission de conseil en organisation des ressources humaines auprès du CDG31
Finances :
- Validation d’une révision libre de l’attribution de compensation d’investissement du Muretain Agglo
- Validation d’une convention de participation entre la commune et l’école associative « Calandreta del pais murethin »
Administration générale :
- Lancement de procédures de mises à jour cadastrale et d’enquête sur des biens présumés sans maître
- Validation d’une convention avec la Protection Civile dans le cadre du Plan Communal de Sauvegarde
- Approbation d’une modification des statuts du SAGe
- Lancement d’un Appel à Manifestation d’Intérêt pour la recherche d’investisseurs- exploitants pour le projet « Château des Confluences »
➢ QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
Jean-Louis COLL
Maire de Pinsaguel
Conseil Municipal
Mercredi 29 mai 2024 – 18h30
Salle du Conseil de la Mairie