Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - OdJ CM 29 05 2024?download=true
Compte-Rendu - Liste des délibérations CM 11 12 2024?download=tru
Ordre du Jour - OdJ CM 30 09 2020?download=true
Compte-Rendu - OdJ CM 16 12 2021?download=true
Compte-Rendu - OdJ CM 08 11 2023?download=true
Compte-Rendu - OdJ CM 14 12 2022?download=true
Ordre du Jour - OdJ CM 17 12 2020?download=true
Compte-Rendu - OdJ CM 29 11 2023?download=true
Compte-Rendu - OdJ CM 20 12 2023?download=true
Procès Verbal - PV CM 11 12 2024?download=true
Compte-Rendu - OdJ CM 11 12
Document publié le Mercredi 11 décembre 2024 par la commune de Pinsaguel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - OdJ CM 11 12)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Institutions publiques,
Pinsaguel, le 4 décembre 2024
Ordre du jour :
➢ VALIDATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 25 SEPTEMBRE 2024
➢ DELIBERATIONS :
Services Publics :
- Demande d’évolution de la carte scolaire pour les lycéens de notre commune - Motion pour la défense du maintien d’un service postal sur la commune - Modification de la convention de participation entre la Commune et la Calandreta de Muret
Cadre de vie :
- Validation de la charte de la RNR sur la « trame noire »
- Dénomination d’une nouvelle voie
- Acquisition de fonciers pour la requalification du Chemin de Jordanis
- Validation de travaux du SDEHG : Chemin de Jordanis
- Validation de travaux du SDEHG : Eclairage de la sculpture du Carrefour des Confluences - Validation de la convention entre le Conseil Départemental de la Haute-Garonne et la Commune relative aux modalités de transformation du pont en fer de franchissement de l’Ariège en passerelle piétons-cycles et de remise des ouvrages
- Autorisation du Maire à signer un acte notarié authentique pour constitution de servitude avec ENEDIS
Finances :
- Mise à jour de l’autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) pour le projet du Château des Confluences
- Demande de subventions à l’Etat pour les travaux du Château des Confluences - Octroi d’une garantie autonome à première demande au bénéfice de certains créanciers de l'Agence France Locale dans le cadre d’un prêt relais
- Autorisation budgétaire par anticipation au budget primitif 2025
- Révision libre de l’attribution de compensation du Muretain Agglo : facturation des services communs 2024
- Remboursement par La Poste des frais de déménagement de coffres-forts - Validation d’admissions en non valeur de créances irrécouvrables
Conseil Municipal
Mercredi 11 décembre 2024 – 18h30
Salle du Conseil de la Mairie Ressources Humaines :
- Validation de la mise à disposition de personnels pour l’exercice de la compétence voirie - Instauration du nouveau régime indemnitaire pour la police municipale
- Modification du RIFSEEP
- Modalités de recrutement d’agents recenseurs
- Création d’un poste d’adjoint du patrimoine
Règlementation du marché de plein vent :
- Modalités de mise en œuvre du droit de présentation d’un successeur d’un marchand - Mise à jour des tarifs des emplacements
➢ QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
Jean-Louis COLL
Maire de Pinsaguel