Arrêté - 3 Arretes Manifestations Durant la Saison Estivale

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Arrêté - 3 Arretes Manifestations Durant la Saison Estivale Document publié le Mercredi 12 mars 2025 par la commune de Simiane-Collongue. Lien du pdf (Arrêté - 3 Arretes Manifestations Durant la Saison Estivale)Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Justice et droit, es

Simiane-Collongue

MAIRIE DE

SIMIANE-COLLONGUE

Place le Sévigné

13109 Simiane-Collongue

Arrandissement d'Aix-en-Provence

v' 21 /do8s

ARRETÉ MUNICIPAL PORTANT ORGANISATION

DE LA MANIFESTATION

« SIMIANE SE MARRES »

N° : PM/15/ 2025

Nous Philippe ARDHUIN, Maire de la Commune de Simiane-Collongue,

VU l'article L.2212-1 et L2212-2 du Code Général des Collectivités territoriales et les articles L2213-1, L2213-3 et L2213-4 relatifs à la réglementation de la circulation,

VU Le code de la Voirie routière et notamment son article L.113-2,

VU le Code Général de la Propriété des Personnes Publiques et notamment ses articles L.2122-1 à L.2122-4 et L.2125-1 à L.2125-6,

VU la demande du Service Pôle Festivités ;

VU la réunion préparatoire en date du 12 mars 2025,

CONSIDERANT que la Police Municipale a pour objet d'assurer le bon ordre, la tranquillité, la sûreté et la salubrité publique,

CONSIDERANT qu'il appartient à l’autorité municipale de prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer le bon déroulement de cette manifestation ;

ARRETE

Article 1° :

Le 15 juin 2025, de 07 heures à 18h00, le Service « Pôle Festivités » est autorisé à occuper l’espace public du domaine des Marres pour la tenue de la manifestation « Simiane se Marres ».

Article 2 : Tous les espaces seront privatisés après la barrière située à la hauteur du parking principal, ancien stade de foot. Aucun véhicule ne pourra circuler après l’ouverture de l'événement. Un véhicule de la Police Municipale sera stationné après la barrière afin d'éviter toute intrusion.Article 3 : Stationnement

A cette occasion, le stationnement des véhicules sera autorisé uniquement sur les parkings numérotés de 1 à 4.

Des interdictions de stationner seront disposés le long de la voie qui mène au domaine des Marres afin de permettre aux véhicules de secours de s'acheminer au site rapidement.

À partir du croisement du chemin des Marres des interdictions seront matérialisées afin d’obliger les usagers à stationner sur le parking des Marres.

Les panneaux d'interdiction de stationner ainsi que les barrières de ville seront mis en place par les Services techniques.

Article 4 : installations

A l'occasion de cet événement, divers stands s’'installeront sur les espaces dédiés et notamment, Métiers Forains, chasse, CCFF, jeux pour enfants, concours de dessin, borne photos, parcours vélo.

Pour cette manifestation, des Métiers Forains seront installés le samedi 15 juin 2025 à partir de 07h00 le matin.

Article 5 : sécurité

Les Organisateurs devront avertir immédiatement l'autorité municipale des scènes de désordre, rixes ou querelles qui surviendraient au cours de la manifestation.

L'utilisation et la vente de pièces d'artifice sont expressément interdites

Article 6:

Le présent acte peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou publication et/ou de son affichage, d’un recours contentieux devant le tribunal administratif ou d’un recours gracieux auprès de la Commune, étant précisé que celle-ci dispose d’un délai de deux mois pour répondre.

Article 7 :

Monsieur Le Maire, Madame la Directrice Générale des Services, Monsieur l'Adjoint à la Sécurité, Monsieur le Chef de service de la Police Municipale, Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de Bouc Bel Air, Monsieur le Directeur des Services Techniques, sont chacun en ce qui le concerne, chargés de l'application du présent arrêté.

Fait à SIMIANE-COLLONGUE le 20 MAI 2025

Pr “L ÊIeS Boisdete

Simiane-Coflongue

MAIRIE DE

SIMIANE-COLLONGUE

Place le Sévigné

13109 Simiane-Collongue

Arrondissement d'Aix-en-Frovence

v'ébl Lois

ARRETE PORTANT L'ORGANISATION DE LA

FETE DE LA MUSIQUE

N° : PM /16/2025

Nous, Philippe ARDHUIN Maire de la commune de SIMIANE COLLONGUE

VU l'article L.2212-1 et L2212-2 du Code Général des Collectivités territoriales et les articles L2213-1, L2213-3 et L2213-4 relatifs à la réglementation de la circulation,

VU l'article R 610-5 du Code Pénal,

VU la demande du Pôle « Promotion de la ville » pour organiser la fête de la musique le vendredi 21 juin 2028,

Vu la réunion préparatoire en date du 12 MAI 2025,

CONSIDERANT que la Police Municipale a pour objet d'assurer le bon ordre, la tranquillité, la sûreté et la salubrité publique,

CONSIDERANT qu'il appartient à l'autorité municipale de prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer le bon déroulement de cette manifestation ;

CONSIDERANT l'organisation par le Pôle Promotion de la ville de la « FETE DE LA MUSIQUE 2025» .

ARRETE

Article 1° : Objet

Le pôle « Promotion de la Ville » est autorisé à organiser la fête de la musique le SAMEDI 21 Juin 2025 de 18h00 à 0h00.

Article 2 : Installation

Les différents groupes occuperont les lieux suivants :

- Cours des Héros (4 groupes répartis sur 1 scènes + 3 Food trucks)Article 3 : Sécurité

Les Organisateurs devront avertir immédiatement l'autorité municipale des scènes de désordre, rixes ou querelles qui surviendraient au cours de la manifestation.

L'utilisation et la vente de pièces d'artifice sont expressément interdites.

Article 4 : Recours

Le présent acte peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou publication et/ou de son affichage, d'un recours contentieux devant le tribunal administratif ou d’un recours gracieux auprès de la Commune, étant précisé que celle-ci dispose d'un délai de deux mois pour répondre.

Article 5 :

Monsieur Le Maire, Madame la Directrice Générale des Services, Monsieur l'Adjoint à la Sécurité, Monsieur le Chef de service de la Police Municipale, Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de Bouc Bel Air, Monsieur le Directeur des Services Techniques, Madame La Directrice du Pôle des Affaires Culturelles, sont chacun en ce qui le concerne, chargés de l'application du présent arrêté.

Ampliation du présent arrêté est transmise :

À Monsieur le Sous-Préfet.

Fait à SIMIANE-COLLONGUE le 13 mai 2025

Puel £7leS/208S Le maire Philippe ARDHUIN.N'4$ l2cés

se ARRETE PORTANT ORGANISATION

DU FEU DE LA SAINT-JEAN 2025

N° : PM /17/2025

Simiane-Collongue

Nous, Philippe ARDHUIN Maire de la Commune de SIMIANE | COLLONGUE

MAIRIE DE

SIMIANE-COLLONGUE

ee ; Vu l'article L.2212-1 et L2212-2 du Code Général des Collectivités territoriales Arrondissement d'A-en-Provence et les articles L2213-1, L2213-3 et L2213-4 relatifs à la réglementation de la circulation ;

Vu les articles L.325-2, L.411-1, R110-1, R411-8, R 417-10 du code de la

route ;

Vu l'article L.111-1, du code de la voirie routière :

Vu l'article R 610-5 du Code pénal ;

Vu la demande formulée par le Pôle Festivités en date du 12 MAI 2025

relatif à l'organisation du Feu de la SAINT-JEAN le samedi 28 Juin 2025 ;

Vu là réunion préparatoire en date du 13 mai 2025;

Considérant que la Police Municipale a pour objet d'assurer le bon ordre, la tranquillité, la sûreté et la salubrité publique ;

Considérant qu'il importe d'autoriser l'utilisation du domaine public communal et de réglementer la circulation et le stationnement à l’occasion du

Feu de la ST JEAN le samedi 28 juin 2025 ;

Considérant qu'il appartient à l'autorité municipale de prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer le bon déroulement de cette manifestation ;

ARRETE

Article 1°’ : Objet

Le pôle festivités est autorisé à organiser la Manifestation « Le Feu de la Saint-Jean », le samedi 28 juin 2025 de 19h30 à 00h00. Le feu sera disposé sur le jeu de boules sous la terrasse du bar des autocars.Article 2 : Déroulement de la manifestation

- 21H00 Retraite aux flambeaux

- 22H00 Embrasement et saut du Feu de la St jean

- 23H00 Noyage du feu par une équipe du CCFF

En cas de vent excessif et en concertation avec l’organisation, l'embrasement du feu sera « annulé » pour raisons de sécurité.

Retraite aux Flambeaux : Itinéraire

Cours des Héros

Rue Manera

Rue Vassent

Rue Lambert

Parking cours des héros LAAAAt

Article 3 : Sécurité

La sécurité du cortège sera assurée par deux agents de Police Municipale, les fonctionnaires seront chargés de la sécurisation et de la régulation de la circulation pendant le défilé, ils seront disposés à des points de circulation selon le plan établi. Les agents du CCFF (habillés de manière à être identifiables) se tiendront à la disposition des agents de la Police Municipale pour assurer le bon déroulement du défilé. Le cortège devra se conformer aux règles du code de la route, respecter l'itinéraire décrit à l'article 2 et se conformer aux règles de sécurité exposées par les agents de Police Municipale.

Article 4 : Stationnement

Le stationnement sera interdit sur la partie haute du parking Lambert côté bar

pour l'installation du feu, du samedi 28 juin 2025 à partir de 9H00 du matin au dimanche 29 juin 2025, 08H00.

Article 5 : Sanction

L'inobservation par conducteur de véhicule des indications des Agents réglant la circulation routière sera sanctionnée par une contravention de 4°" classe, prévue et réprimée par l'article R 411.28 du CR.

Article 6 :

Les panneaux règlementaires de signalisation routière ainsi que le barrièrage seront mis en place par les Services techniques.Article 7 :

Le présent arrêté ne vaut autorisation que si l'organisateur a obtenu l'autorisation préfectorale préalable pour effectuer le feu.

Le déroulement de la manifestation ainsi que les responsabilités qui en découlent sont à la charge de l'organisateur.

En cas d'intempéries, à l'initiative de la Police Municipale, le défilé du cortège sera annulé.

Article 8 : RECOURS

Le présent acte peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou publication et/ou de son affichage, d'un recours contentieux devant le tribunal administratif ou d'un recours gracieux auprès de la Commune, étant précisé que celle-ci dispose d'un délai de deux mois pour répondre.

Article 9 :

Monsieur Le Maire, Madame la Directrice Générale des Services, Monsieur l'Adjoint délégué à la sécurité, Monsieur le Chef de Service de Police Municipale, Monsieur le Commandant de la Brigade Territoriale de la Gendarmerie de Bouc Bel Air, Monsieur le Directeur des Services Techniques, Monsieur le responsable du CCFF, sont chacun en ce qui les concerne chargés de l'application du présent arrêté.

Ampliation du présent arrêté est transmise à :

- Monsieur le Sous-Préfet

Fait à SIMIANE-COLLONGUE le 13 mai 2025

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