Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 50 ARRETE PORTANT REGLEMENTATION DE LA MANIFESTAIO
Arrêté - ARRETE MARCHE DE NOEL 2024
Arrêté - ARRETE PORTANT REGLEMENTATION DE MANIFESTATION TRA
Arrêté - Arrete Marche de Noel 24112022
Arrêté - arrete reglementation manifestation cycliste
Arrêté - 54 ARRETE REGLEMENTATION PROCESSION DE NOEL
Arrêté - 2 ARRETE PORTANT REGLEMENTATION CIRCULATION ROUTE
Arrêté - ARRETE PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCUL
Arrêté - arrete N°22 2026 portant organisation de la manife
Arrêté - arrete N°21 2026 portant organisation de la manife
Arrêté - 52 Arrete Annule et Remplace Larrete Portant Reglementation de la Manifestation Marche de Noel 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Simiane-Collongue.
Lien du pdf (Arrêté - 52 Arrete Annule et Remplace Larrete Portant Reglementation de la Manifestation Marche de Noel 2025)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Industrie,
se
Simiane-Collongue
MAIRIE DE
SIMIANE-COLLONGUE
Place le Sévigné
13109 Simiane-Collongue
Arrondissement d'Aix-en-Pravence
VS4 /20€$S
ARRETE PORTANT REGLEMENTATION DE LA
MANIFESTATION « Marché de Noël 2025 »
(Annule et remplace l'arrêté n° 35/2025)
PM/ 38/2025
Nous Philippe ARDHUIN, Maire de la Commune de SIMIANE-
COLLONGUE,
VU l'article L.2212-1 et L2212-2 du Code Général des Collectivités territoriales et les articles L2213-1, L2213-3 et L2213-4 relatifs à la réglementation de la circulation ;
VU le décret 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de Covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire ;
VU Le code de la Voirie routière et notamment ses articles L.111-1 et L.113-
2 ;
VU le Code Général de la Propriété des Personnes Publiques et notamment ses articles L.2122-1 à L.2122-4 et L.2125-1 à L.2125-6 ;
VU Le code de Commerce ;
VU l'article R 610-5 du Code Pénal ;
VU Le plan Vigipirate niveau « Alerte attentat » ;
VU le plan annexé au présent arrête ;
VU la demande du « Pôle Festivité » pour organiser le Marché de Noel, le 10 novembre 2025.
CONSIDERANT que la Police Municipale a pour objet d'assurer le bon ordre, la tranquillité, la sûreté et la salubrité publics,
CONSIDERANT qu'il importe d'autoriser l'utilisation du domaine public communal pour le Marché de Noël le 05/06 et 7 décembre 2025.
CONSIDERANT qu'il appartient à l'autorité municipale de prescrire les mesures nécessaires pour assurer la sécurité sur la voie publique,
ARRÊTE
Article 1°":
Le présent arrêté annule et remplace l'arrêté N° 35/2025 en date du 10 Novembre 2025. Article 2 :
Le « Pôle Festivité > est autorisé à organiser la manifestation « Le Marché de Noël 2025 » selon le programme joint :
- Vendredi 05 décembre 2025 : 16H00 / 21H00
- Samedi 06 décembre 2025 : 10H30 / 20H00
-_ Dimanche 07 décembre 2025 : 10H30 /18H00
Article 3 :
A l’occasion de cette manifestation, l'installation des différents stands se fera sur le Cours des Héros à partir de 6H00. Le Pôle festivité aura en charge le placement des exposants et L'encaissement s'effectuera préalablement après la vérification des pièces administratives par le régisseur. La disposition des barnums sera de nature à protéger le public et à procéder à un filtrage visuel des visiteurs selon les recommandations du chef de la police municipale.
Exceptionnellement, le marché hebdomadaire du samedi sera déplacé avenue du Roussillon.
Article 4 :
Les organisateurs sont autorisés à donner gratuitement et à emporter du vin chaud, chocolat chaud. A cette occasion, une autorisation temporaire de débit de boissons sera délivrée.
Article 5 :
Des panneaux d'information seront disposés Avenue Charles de Gaulle, Route de Siège, Route de Mimet et Route de Gardanne afin de d'indiquer aux usagers les différents parkings de la Commune ;
Article 6 : Sécurité
Afin de sécuriser le marché de Noël, seuls l'accès côté Piste de danse sera ouvert.
La police municipale aura la possibilité de procéder à l'inspection visuelle des sacs à l'intérieur du périmètre du marché, tout colis suspect devra être signalé aux services de sécurité.
Le déroulement de la manifestation ainsi que les responsabilités qui en découlent sont à la charge de l'organisateur.
La société de sécurité « MY SECURE » assurera une surveillance du site en dehors des heures d'ouverture du Marché de Noël.
Article 7 :
Toute manifestation à caractère politique est strictement interdite.
Article 8 :
Le stationnement sera interdit sur la partie haute du parking Lambert côté bar pour les départs et arrivées de la calèche du vendredi 05 décembre 10 H 00 au dimanche 07 décembre 2025, 19 H 00. Article 9 :
Les organisateurs devront avertir immédiatement l'autorité municipale des scènes de désordre, rixes ou querelles qui surviendraient au cours de la manifestation.
Article 10 :
La calèche du pôle festivité est autorisée à effectuer des tours dans le village selon l'itinéraire prévue, dans le respect du code de la route.
Article 11 :
Monsieur Le Maire, Madame la Directrice Générale des Services, Monsieur L'Adjoint à la Sécurité , Monsieur le Chef de service de la Police Municipale, Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de Bouc Bel Air, Monsieur le Commandant des Sapeurs-Pompiers de Gardanne, Monsieur le Directeur des Services Techniques, Madame La Directrice du Pôle culture tourisme et vie locale, Madame la Responsable du Service Communication sont chacun en ce qui le concerne, chargés de l'application du présent arrêté.
Fait à SIMIANE COLLONGUE, le 20 NOVEMBRE 2025
Pubke KL Lo /u Moës Le Maire
Philippe ARDHUIN