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Acte - 21 AE MP2024 0002 LOT 5 KOCH
Acte - 23 AE MP2024 0002 LOT 7 KOCH
Acte - 22 AE MP2024 0002 LOT 6 KOCH
Déliberation - 22 DECISION MP2024 0002 LOT 6 KOCH
Déliberation - 23 DECISION MP2024 0002 LOT 7 KOCH
Acte - 19 AE MP2024 0002 LOT 3 KOCH
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saintry-sur-Seine.
Lien du pdf (Acte - 19 AE MP2024 0002 LOT 3 KOCH)
Thèmes du document : Banque, Économie et finances, Assurance,
O Sant
Marché
public
de
travaux
n°2024-0002
Acte
d'engagement
(AE)
Article
1
: Objet
de
l’acte
d’engagement
Nom
du
marché
Marché
de
travaux
pour
la réhabilitation
et
l'extension
de
l’école
Michèle
Koch
Objet
du
marché
Le
présent
marché
concerne
des
travaux
de
réhabilitation
et
extension
de
l’école
Michèle
Koch.
Durée
du
marché
Le
présent
marché
est
conclu
à
compter
de
sa
notification
et
prend
fin
à
l'issue
de
la période
de
garantie
de
parfait
achèvement.
Lot
Lot
3 —- Menuiseries
extérieures
alu
— occultations
— portes
acier
Article
2
: Identification
du
pouvoir
adjudicateur
Désignation
de
l’acheteur
Commune
de
Saintry-sur-Seine
57
Gd
rue
Charles
de
Gaulle
91250
Saintry-sur-Seine
Tel
: 01
69
89
52
52
SIRET
: 21910577200012
Profil
acheteur
: https://www.maximilien.fr
Identification
du
signataire
du
marché
public
Monsieur
le Maire
l
REÇU
EN
PREFECTURE
1!
le
11/64/2824
39 AR-091-219105772-20240410-DEC_2024_19 Article
3
: Identification
du
ou
des
titulaires :
3.1
Identification
du
titulaire
unique
ou
du
mandataire
Identification
du
signataire
(Personne
habilitée
à engager
la
société,
joindre
le pouvoir
de
signature
le cas
échéant.)
NOM
MORVAN
Prénom
LAURENT
Identification
de
la
société
Nom
de
la
société
MIROITERIE
DE
BELLE
OMBRE
Capital
100
000
€
Adresse
du
siège
social
190,
RUE
DES
TROIS
TILLEULS
—
77000
VAUX
LE
PENIL
Téléphone
01
64
09
45
35
Email
contact@mbo77.fr
SIRET
339
706
483
00049
Immatriculation
INSEE
code
APE
43347
Numéro
RCS
RC
MELUN
33970648300049
Nature
du
signataire
(en
cas
de
groupement,
le
mandataire
doit fournir
les
pouvoirs
pour
engager
ses
Co-
traitants).
X
Candidat
se
présentant
seul
[]
Mandataire
d’un
groupement
conjoint
[_] Mandataire
d’un
groupement
solidaire
3.2
Identification
du
ou
des
co-traitants
(Tableau
à dupliquer
à remplir
pour
chaque
co-traitant)
Identification
du
signataire
(Personne
habilitée
à engager
la
société,
joindre
le pouvoir
de
signature
le cas
échéant.)
NOM Prénom
Identification
de
la
société
Nom
de
la
société
Capital
Adresse
du
siège
social
Téléphone
Email
Immatriculation
INSEE
SIRET
code
APE
Numéro
RCS
!
REÇU
EN
PREFECTURE
le
11/84/2824
L
Ap{
tion
agréve
E-heqlne Article
7
: Avance
Une
avance
pourra
être
accordée
au
Titulaire,
sauf
renonciation
de
sa
part
au
stade
de
la
consultation,
formulée
ci-
après :
Candidat
se
présentant
seul
OÙ
Candidats
se
présentant
en
groupement
solidaire
[]
Souhaite(ent)
percevoir
l’avance,
X
Renonce(ent)
à percevoir
l’avance.
Candidat
se
présentant
en
groupement
conjoint
Nom
de
l’entreprise
Choix
[]
Souhaite(ent)
percevoir
l'avance,
[]
Renonce(ent)
à percevoir
l'avance.
[]
Souhaite(ent)
percevoir
l'avance,
[]
Renonce(ent)
à percevoir
l'avance.
(En
de
case
non-cochée,
le titulaire
est réputé
renoncer
à percevoir
l’avance).
Article
8
: engagements
du
ou
des
Titulaire(s)
Après
avoir
pris
connaissance
des
pièces
contractuelles
décrites
dans
le CCAP,
et conformément
à leurs
clauses,
Candidat
se
présentant
seul
Je
m'engage,
sans
réserve,
à
exécuter
les
prestations,
conformément
aux
conditions,
clauses
et
prescriptions
imposées
par
les
pièces
constitutives
du
présent
marché,
pour
lequel
je serais
retenu
à l’issue
de
ces
consultations.
Par
ailleurs,
je
m'engage,
sur
la base
de
mon
offre
(ou
de
l'offre
du
groupement),
exprimée
en
euros,
réalisée
sur
la
base
des
conditions
économiques
du
mois
de
remise
des
offres.
1
Nom
et Prénom
du
signataire
Date
Signature
vs
| \ |
He
ae
ERRLTIROITÈRIE
LE BELLE OMBRE
Li Ji pu
,
NUISERIE ALU- VITRERIE
MORVAN
Laurent
04/03/2024
| Ai
396,
rue
des Trois TI
de
- 2
j
77
}0IMAU) < LE
ENT
“é
ra oi
ns Br
rs
RO
8-32
T0
ABS
NAr
Rnarene sn
FRA
Candidat
se
présentant
en
groupement
J'engage
le
groupement
dont
je
suis
mandataire,
sans
réserve,
à
exécuter
les
prestations,
conformément
aux
conditions,
clauses
et
prescriptions
imposées
par
les
pièces
constitutives
du
présent
marché,
pour
lequel
nous,
serions
retenus
à
l'issue
de
ces
consultations.
Par
ailleurs,
j ENGAGE
le groupement
dont
je
suis
mandataire,
sur
la
base
de
l'offre
du
groupement,
exprimée
en
euros,
réalisée
sur
la
base
des
conditions
économiques
du
mois
de
remise
des
offres.
De
plus,
les
membres
du
groupement
donnent
mandat
au
mandataire,
qui
l’accepte,
pour
: signer
le
contrat;
les
représenter
vis-à-vis
de
l’acheteur
et
pour
coordonner
l’ensemble
des
prestations
; signer,
en
leur
nom
et
pour
leur
compte,
les
modifications
ultérieures
du
marché
public.
Nom
et
Prénom
des
signataires
Date
Signature
,
RECU
EN
PREFECTURE
le
11/84/2824
L
Application
agrée
E-leqalne
39
AR-091-219105772-20240410-DEC_2024_19 Article
4
: Prix
et
montant
Le
présent
marché
est
conclu
dans
l’unité
monétaire
suivante
: euro
(€).
Les
prix
sont
fermes
et
révisables
mensuellement.
Prix
global
et forfaitaire
Le
marché
est
réglé
à
prix
forfaitaire
tel
que
défini
au
CCAP.
Le
titulaire
est
tenu
à
une
obligation
de
résultat.
Montant
HT.
Montant
TIC.
Prix global
et forfaitaire
133
151,16
€
159
781,39
€
Article
5
: Délai
Les
délais
d'exécution
du
présent
marché
sont
mentionnés
dans
les
pièces
contractuelles
particulières.
Article
6
: Répartition
des
paiements :
(Remplir
le cadre
ne
correspondant
pas
à votre
situation)
X Candidat
se
présentant
seul
Le
pouvoir
adjudicateur
se
libèrera
des
sommes
dues
au
titre
du
présent
marché
en
faisant
porter
le
montant
au
crédit
des
RIB
transmis
dans
le dossier
de
candidature.
[_] Candidat
se
présentant
en
groupement
solidaire
(au
choix)
Les
soussignés
entrepreneurs
groupés
solidaires,
autres
que
le
mandataire,
donne
par
la
OC]
présente
à
ce
mandataire
qui
l’accepte,
procuration
à
l'effet
de
percevoir
pour
leur
Paiement
des
co-
compte
les
sommes
qui
leur
sont
dues
en
exécution
du
marché
par
voie
de
virement
au
traitants
sur
compte
|
RIB
transmis
dans
le
dossier
de
candidature.
unique
Le
pouvoir
adjudicateur
se
libèrera
des
sommes
dues
au
titre
du
présent
marché
en
faisant
[]
porter
le montant
au
crédit
du
ou
des
RIB
transmis
dans
le dossier
de
candidature.
Paiement
des
co-
Nom
de
l’entreprise
Montant
en
HT.
traitants
sur
compte
séparé
[_] Candidat
se
présentant
en
groupement
conjoint
crédit
du
ou
des
RIB
transmis
dans
le
dossier
de
candidature.
Le
pouvoir
adjudicateur
se
libèrera
des
sommes
dues
au
titre
du
présent
marché
en
faisant
porter
le
montant
au
Nom
de
l’entreprise
Nature
des
prestations
Montant
HT.
,
REÇU
EN
PREFECTURE
le
11/84/2824
L
Application
agréée
E
legales
24041 Article
9
: Décision
du
pouvoir
adjudicateur
L'offre
est
:
[x Acceptée []
Refusée
Le
présent
document
est
complété
par
les
annexes :
Signature (Représentant
du
pouvoir
adjudicateur
habilité
à signer
le marché
public ,
À Se
en
er
-
nr
sie
le
AA
Su
Letu,
REÇU
EN
PREFECTURE
1!
le
11/84/2824
L
App
at 0»
99_AR-091-2191057
£
ke
Le
com
72-20240410-DEC_2024_19 ë
REÇU
EN
PREFECTURE
!Î
le
11/64/2824
ation
agréée E-
bre com
393 _AR-091-219105772-2024#0410-DEC
2024
_19