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Déliberation - DELIB 10 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lescure-d'Albigeois.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 10 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
MAIRIE
DE
LESCURE
D’ALBIGEOIS
81380
m1
e
le
10/04/2024
e
10/04/2024
EXTRAIT
}.,
DU
REGISTRE
DES
DEL:
ga CUPAGAES-DELIS_10_2024-BF
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
conseillers
En
exercice
27
Présents
19
Votants
23
Date
de
convocation :
SÉANCE
DU
03
AVRIL
2024
Le
03
avril
2024,
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
Municipal
de
LESCURE
D’ALBIGEOIS,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Bernard
DELBRUEL,
Adjoint
au
Maire.
Présents
: Bernard
DELBRUEL
—
Marie
LACAN
—
Gérard
TOUREL
—
Daniel
DERRAC
—
Nelly
FACCA
-—
Huguette
DEPLY-SOUTADE
-—
Michel
ALBENGE
—
Thierry
MONTBROUSSOUS
-—
Françoise
CHINCHOLLE
-—
Philippe
FOULCHE
-—
Ghislain
PELLIEUX
-
Eric
ALBERT
-— Stéphanie
RAYMOND
—
David
POUTRAIN
-— Nathalie
JALBY
—
Claudette
ROUQUETTE-BAULES
—
Maxime
FONTANILLE
—
Bénédicte
CATHALAU
—
Kadour
SAMET.
Xavier
PETIT
(D.DERRAC)
-—
Bruno
BARDES
Franck
GARRIC
(B.DELBRUEL)
-
Marie-Pierre
CAMBON
(E.CLAVERIE).
Absents
non
excusés
non
représentés
:Francis
SALABERT
—
Guy
INTRAN.
21/03/2024
Date
d’affichage
:
Absente
excusée
non
représentée
: Sylvie
CLERGUE
21/03/2024
Absents
excusés_
représentés
:
{G.TOUREL)
—
Numéro
: 10/2024
Secrétaire
de
séance
: Gérard
TOUREL
COMPTE
ADMINISTRATIF
2023
- BUDGET
PRINCIPAL
Madame
le
Maire
présente
le
compte
administratif
2023
du
budget
principal
de
la
commune
de
Lescure
d’Albigeois
qui
se
présente
comme
suit
:
Résultats
Réalisations
TOTAL
2023
Restes
à
antérieurs
2023
réaliser
FONCTIONNEMENT DÉPENSES
3
319
057,24
€
3 319
057,24
€
RECETTES
2
223
201,98€ |
3 734
466,37
€
5
957
668,35
€
Solde
2
223
201,98
€
445
409,13
€
2 638
611,11
€
0.00
€
INVESTISSEMENT DÉPENSES
1 611
036,29
€
1611
036,29
€ |
417
069,21
€
RECETTES
1 415
697,59
€
663
881,39
€
2
079
578,98
€ |
487
067,77
€
Solde
1 415
697,59
€
-947
154,90
€
468
542,69
69
998,56
€
€
1.
Section
de
fonctionnement
:
Dépenses
: 3
319
057,24
€
Recettes
:
Soit
un
résultat
de
clôture
de
+
2
638
611,11
€
2.
Section
d'investissement
:
Dépenses
: 1
611
036,29
€
5
957
668,35
€
dont
2
223
201,98
€
d’excédent
reporté
Recettes
: 2
079
578,98
€
dont
1
415
697,59
€
d'excédent
reporté
Soit
un
résultat
de
clôture
de
+
468
542,69
€ Envoyé
en
préfecture
le
10/04/2024
3.
Restes
à
réaliser
2023
section
d'investissement
reportés
sur
2024:
|
Resu en préfeciure le Pure
S
LC
Publié
le
Dépenses
: 417
069,21
€
ID
: 081-218101442-20240403-DELIB_10_2024-BF
Recettes
: 487
067,77
€
La
présentation
détaillée
du
compte
administratif
est
annexée
à
la
présente
délibération.
Madame
Claverie,
maire
de
la
commune
de
Lescure
d’Albigeois,
conformément
à
la
loi,
quitte
la
salle
afin
qu'il
soit
procédé
au
vote. LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
APRÈS
AVOIR
DÉLIBÉRÉ,
PROCÈDE
au
vote
du
compte
administratif
du
budget
principal
de
la
commune
de
Lescure
d’Albigeois.
APPROUVE
l'ensemble
des
opérations
du
compte
administratif
du
budget
principal
de
la
commune.
DÉCLARE
toutes
les
opérations
de
l'exercice
2023
du
budget
principal
définitivement
closes.
DELIBERATION
ADOPTÉE
A
L’UNANIMITÉ
Fait
et
délibéré
les
jours,
mois
et
an
susdits
Pour
copie
certifiée
conforme
au
registre.
Le
Premier
adjoint
au
Maire,
Le
secrétaire
de
séanc
Bernard
DELBRUEL
Gérard
TOUREL
re
7
Re
F0
H >
Le Maire
certifie,
sous
sa responsabilité,
le caractère
exécutoire
de
cet acte,
et informe
qu'il peut faire
l’objet
d’un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Toulouse
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et sa
transmission
aux
services
de
l'État.